Compte-Rendu - CR++CONSEIL+MUNICIPAL++AOÛT+

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Compte-Rendu - CR++CONSEIL+MUNICIPAL++AOÛT+ Document publié le Vendredi 28 août 2015 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR++CONSEIL+MUNICIPAL++AOÛT+)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOÛT 2015

Présents : M.Dérory, Mme Laurendon, M.Marcoux, M.Bartholin, Mme Bessay, M.Buisson, M.Chavaren, Mme Chazelle, Mme Deygat.

Absent excusé : M.Prajalas, M. Adami

M. Adami a donné pouvoir à Mme Laurendon

Secrétaire de séance : MmeDeygat.

Ordre du jour :

1- Demande de subvention à la région (énergies renouvelables).

2- Contrat : Mme Dubien Marie-Thérèse.

3- Subvention USEP.

4- Le PLUi.

5- Projet PUP ;

6- Questions diverses.

1- Demande d’une subvention à la région – énergies renouvelables.

M. le maire propose la demande d’une subvention à la région pour l’installation d’une chaudière à granulés de bois (énergie renouvelable) qui assurerait le chauffage de la mairie et de la salle des fêtes dans le cadre de la restructuration de l’ensemble ; la demande doit en être faite avant la fin de l’année.

Une subvention qui pourrait atteindre 30 à 40% de la dépense.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité cette demande de subvention.

2 – Contrat : Mme Marie-Thérèse Dubien.

M. le maire informe le conseil de la signature d’un contrat de travail avec Mme Marie- Thérèse Dubien pour l’année scolaire 2015-2016 et de 15h30 hebdomadaire, Mme Dubien s’acquittera de fonctions périscolaires : TAP, cantine, garderie…

Le conseil municipal, après délibération, approuve à l’unanimité la signature de ce contrat.

3 – Subvention USEP.

M. le maire présente cette demande de subvention : L’USEP (Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré), comme chaque année, sollicite une subvention municipale pour le soutien de son activité auprès des scolaires (organisation de journées sportives inter scolaires : ski, jeux collectifs, course d’orientation…). Pour l’année scolaire2015-2016, 24 élèves participeront à ces activités. M. le maire propose une subvention de 5€ par élève. Au total, la subvention accordée à l’USEP s’élèvera à 120€.

Le conseil municipal, après délibération, approuve à l’unanimité d’accorder cette subvention de 120€ à l’USEP.

4 – Le PLUi.

M. Le maire rend compte au conseil de l’avancée du projet de PLUi (Plan Local d’Urbanisation intercommunautaire). Lors des délibérations du conseil communautaire (Loire-Forez) du 07/07/2015, le Projet de PLUi fut accepté :

- Sur 78 votants, 56 ont voté POUR, 19 CONTRE et 3 se sont abstenus.

Le PLUi sera mis en application en 2019.

Le conseil municipal, après délibération, approuve à l’unanimité le projet de PLUi. En attendant 2019, le conseil suggère de modifier quelques éléments du PLU de la commune pour faciliter les démarches de ceux qui voudraient entreprendre l’aménagement ou la transformation de bâtiments.

5 – PUP : Projet Urbain Partenarial.

Dans le contexte d’une vente de terrains constructibles dans la commune (Agence immobilière Marcoux), M. le maire propose un Projet Urbain Partenarial (possible dans le cadre d’un PLU) : Une nouvelle forme de participation au financement des équipements publics, le PUP repose sur une initiative privée pour réaliser une opération privée qui peut avoir un enjeu et un intérêt communal, dans le cas présent la viabilisation des terrains en vente.

Il s’agit d’un accord contractuel, une convention serait passé entre la commune et le propriétaire ou l’acheteur du terrain.

- La commune assurerait les travaux de viabilisation des parcelles à vendre…donc avancerait l’argent.

- Le propriétaire ou l’acheteur rembourserait le montant des travaux à la commune. Ce partenariat implique donc d’avantage de cohérence et d’efficacité dans les démarches et la mise en œuvre de viabilisation de terrains.

Le conseil municipal, après discussion, est d’accord pour poursuivre et approfondir sa réflexion sur ce projet.

6 – Question diverses.

Convention avec le SIEL : Dans le cadre de l’installation d’équipements photovoltaïques (approuvée par le CM du 27/02/2015) sur les toits du local de foot, de la mairie et de la salle d’animation, la commune doit signer une convention avec le SIEL maître d’œuvre. Le conseil municipal, après délibération, approuve à l’unanimité la signature de cette convention avec le SIEL.

Tracteur communal : Ses 4 pneus doivent être changés. Une opportunité, peut-être, pour remplacer ce tracteur qui va fêter ses 30 ans (9000 heures de travail).Une occasion à saisir : un tracteur KUBOTA de 2014 : 43080€ TTC. La reprise du vieux tracteur (10000€) retranchée, cet achat constituerait un investissement de 33080€ pour la commune !

Après discussion, le conseil municipal propose de rechercher d’autres occasions dans d’autres marques afin de poursuivre sa réflexion.

Publication du rapport annuel d’activités de la communauté d’agglomération Loire-Forez : Ce rapport est à disposition pour consultation en mairie.

Prochain conseil municipal le 25 septembre à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire remercie l’ensemble des membres présents

Fait à Saint-Georges en Couzan