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Document publié le Mercredi 25 mars 2026 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 31 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
Liberté Egalité Fraternité
P o r t e d e s G o r g e s d u G a r d o n – S i t e c l a s s é
110, rue de l’Hôtel de ville – Code Postal 30190 – tel 04.30.06.52.00 – Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr
Sainte-Anastasie, le 25 mars 2026
«NOM»
«ADRESSE»
«Complément»
«VILLE»
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
P.J. : 1
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 31 mars 2026 à 19h30
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance.
Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOR 2
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des 25 février et 20 mars 2026
3. Commissions municipales
3.1 Nombre de commissions municipales :
3.2 Nombre de membres au sein de chaque commission (+ le maire président de droit)
Proposition : nombres de membres titulaires + 2 suppléants
1. Commission FINANCES (5 membres)
2. Commission ENFANCE JEUNESSE SCOLAIRES (9 membres)
3. Commission TRAVAUX VOIRIE/CHEMINS - BATIMENTS – RESEAUX (6 membres)
4. Commission ENVIRONNEMENT – EAU BRUTE (7 membres)
5. Commission FESTIVITES ASSOCIATIONS PROTOCOLE (7 membres)
6. Commission TOURISME PATRIMOINE (5 membres)
7. Commission extra-municipale VIE LOCALE (21 membres)
4. Elections des membres pour chacune des commissions municipales (à bulletin secret sauf accord unanime du
conseil municipal pour 1 vote à mains levées)
5. Election des membres à la CAO (scrutin de liste 3 membres titulaires et 3 membres suppléants)
6. Désignation des délégués auprès des différents syndicats intercommunaux :
6.1 Syndicat Mixte Leins Gardonnenque
Conseil : 3 titulaires et 3 suppléants
Bureau : 1 titulaire
Commission finances : 1 titulaire et 1 suppléant
Commission enfance jeunesse périscolaire : 1 titulaire et 1 suppléant
6.2 SIVU Massif du Gardon (syndicat intercommunal à vocation unique)
6.3 SITOM du Sud Gard (syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères)
6.4 SMEG (syndicat mixte d’électricité du Gard)
6.5 CLECT : commission locale d’évaluation des transferts de charges
7. Délégation du conseil municipal au Maire
8. Composition du CCAS : désignation des représentants du conseil municipal
9. Convention taurine avec la CA Nîmes Métropole
10. Questions diverses