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Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.+02
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.+02)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
République Française
Département de la Gironde
Commune de Rauzan
Séance du 7 février 2023
Liste des Délibérations
du Conseil Municipal
du 7 Février 2023
D12 — Approbation du procès-verbal du précédent conseil (adoptée)
D13 — Aire de jeux: validation des devis (adoptée)
D14 — Les demandes de subventions pour l'aire de jeux (adoptées)
Di4a — lire de jeux et équipements sportifs — demande de DETR.
D14b — Aire de jeux et équipements sportifs — demande de subvention au Département
Didc - Aire de jeux et équipements sportifs — demande de subvention à [a Région
D14d - Aire de jeux et équipements sportifs — demande de subvention à la MSA
Dide - Aire de jeux et équipements sportifs — demande de subvention à la CAF
D15 — Le programme travaux de voirie 2023 et la demande de subvention au Département
(adoptée)
D — Les travaux des anciens vestiaires du stade (reportée)
D — Les demandes de subvention pour les travaux des anciens vestiaires (reportée)
D16 — Le programme éclairage public LED (adoptée)
D17 — Les demandes de subvention pour le programme éclairage public LED (adoptées)
D17a — Programme éclairage public LED — demande de DSIL
D176 - Programme éclairage public LED -— demande de Fonds Vert
D18 - Implantation de deux abribus et demandes de subventions (adoptées)
D18a — Demande de subvention à la région pour deux abribus D186 - Demande de subvention au Département pour deux abribus
D18c - Demande de subvention à la CDC Castillon/Pujols pour deux abribus
D19 — Clôture de l'atelier technique (adoptée)
D20 — Autorisation de recruter des agents de remplacement (adoptée)
La secrétaire de séance, Le Maire, PE
adia ZARIOUH Patrick NARŸ