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Arrêté - 2024 033+Arrêté+de+circulation+chemin+du+cimetière
Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 033+Arrêté+de+circulation+chemin+du+cimetière)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
COMMUNE
DE
MAIZILLY
Le
maire
de
MAIZILLY,
N°
2024-033
4
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le
code
de
la
route,
et
notamment
l'article
R
411-8,
8.3
voirie
VU
la
demande
du
24
juillet
2024
de
Madame
DUCARRE
Josyane,
110
Chemin
du
cimetière
42750
Maizilly.
Réglementation
de
circulation
CONSIDÉRANT
que
des
travaux
d’abattages
d'arbres
auront
lieu
du
19
et
de
stationnement
août
2024
au
22
août
2024,
CONSIDÉRANT
que
les
conditions
de
circulation
seront
dégradées
et
qu'il
y
a
lieu
de
protéger
les
usagers
de
la
présence
d'engins
de
chantier
sur
la
110
Chemin
du
Cimetière
chaussée
et de
risques
de chutes
d'arbres.
42750
MAIZILLY
ARRÊTE
ARTICLE
1%
Dans
le
cadre
de
travaux
d'élagages
et
d'abattages
d'arbres,
un
empiétement
sur
la chaussée
sera
effectué
sur
le
chemin
communal
9
«
Chemin
du
Cimetière
»
au
niveau
du
110
du
19
août
2024
au
21
août
2024.
Du
croisement
entre
la
départementale
4,
Route
de
Chauffailles
et
la
Voie
Communale
9,
Chemin
du
Cimetière
; du
croisement
Voie
Communale
9,
Chemin
du
Cimetière
et
la
Voie
Communale
3,
Route
de
la
Goutte
diné
et
le
croisement
de
la
Voie
Communale
3,
Route
de
la
Goutte
diné
et
la Voie
Communale,
Route
du
Bourg,
la
circulation
sera
interdite
de
8h
à
19h
à
tous
véhicules
à
moteur,
cycles
et
piétons,
à
l'exception
des
engins
de
chantier
et
urgence.
ARTICLE
2
Les
véhicules
à
moteur,
cycles
et
piétons,
circulant
à
l'approche
et
sur
la zone
des
travaux
seront
soumis,
dans
les
deux
sens,
aux
restrictions
suivantes :
- Interdiction
de
circuler ;
- Interdiction
de
stationner.
de
8h
à
19h.
ARTICLE
3
Une
déviation
par
les
routes
de
Chauffailles
et
par
le
Route
de
la
Goutte
diné,
devra
être
mise
en
place
et
signalée
par
le
demandeur
La
signalisation,
panneaux
ou
piquets
mobiles,
et
toute
mesure
de
sécurité,
seront
mises
en
place
par
le
demandeur,
pendant
la
période
des
travaux.
Article
4:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
brigades
de
gendarmerie
de
CHARLIEU/BELMONT
cob.charlieu@gendarmerie.intérieur.qouv.fr
, à
Monsieur
le
Directeur
Départemental
de
la
Sécurité
Publique
de
la
Loire
à
ST
ETIENNE,
à
Centre
d'incendie
et
de
secours
de
CHARLIEU
prevision@sdis42.fr
, à
SAMU
6,
rue
de
l'Hôpital
à
ROANNE
samu.samu-centre15@ch-
roannefr
,
à
Le
département
de
la
Loire
—
Direction
des
déplacements
et
de
la
mobilité
2btransports-
scolaires@loire.fr
, à
CHARLIEU
BELMONT
COMMUNAUTE
laurie.lyothier@charlieubelmont.com,
dechets-
menagers@charlieubelmont.com
et
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
ROANNE
sp-roanne@loire.gouv.fr
Pour
extrait
conforme
au
registre.
A
Maizilly,
le 24 juillet 2024
Le
Maire,
Colette
LEBE? ‘181ueu2 2p Sa|n2lyga Jnes ‘JuaWauUoIje}s ne }9 UOIJE[N1I E] € SHPASIUI SUO7Z É
1884 vo
1881 19 SUNEQE € S2IGIV
+
+++
ht
tt
PERRET
HET HÉHÉEHEREHET LOSC
L
EE
+++
HÉtit++ ++++
++t++
KE 7
EX
-
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Ministère
chargé
des
transports
Demande
d'arrêté
de police
de la circulation
Code
de
la route
L411-1
à L411-7
D
Code
général
des
collectivités
territoriales
L2213-1
à L2213-6.1
Gestionnaires
des réseaux
routiers
N°14024:01
Le
demandeur
paricule
Service
public
CU]
Maître
d'œuvre
ou
conducteur
d'opération
Q
Entreprise
Q
Dénomination
: .
Adresse
Numéro
Code
u—
d
& &d:
Courriel: Nom
DULCARIRE
SC
iLocalité
:.
LL
MAT.
Lorna
î
Téléphone
Od
; h
4L
©, 0
hf:
A
Indiquez
l'indicatif
pour
le
pays
étranger
:
LIL
I
Prénom: Repésenté pai
Extension
f
heu.
Gi
2.0.
Auile.-@
Nom
:.
Adresse
Numéro
Si
le
bénéficiaire
est
différent
dfi
er
Extension
@
nn
ner
Localisation
du
site
concerné
par
la demande
Point
de
Repère
(PR)
rou
Adresse
Numéro
:
4
Voie
concernée
: Autoroute
n°
.
Énébrposid
LLdSse
Localité
: XL
Li 2.
Route
nationale
n°
.
Route
départementale
n°
….
Hors
agglomération
Q
En
agglomération
Q
tier
d’origine
d'application
:.….…
+
……
Q
Point
de
Repère
(PR)
routier
de
fin
d' appliEatIon
|Extension
:
Nom
de
la
voie
:
MEME
Gr Lau
nue
Nature
et date
des
travaux
Description
des
travaux:
Permission
de
voirie
antérieure
:
NA
Q
von
Si
oui
indiquer
la
référence
:
5
S
autle
aa
die Ÿ
Date
prévue
de
début
des
travaux
: AL,
DR,
RC
h,
Durée
des
travaux
(en
jours
calendaires)
:
ce
Réglementation
souhaitée
Circulation
alternée
:
Suppression
de
voie
Sens
de
circulation
concerné
: Deux
sens
de
circulation
Durée
de
la
réglementation
(en
jours
calendaires)
:
O1
à
Date
de
début
de
réglementation
A
A
On
210
Restriction
sur
section
courante
Q
Restriction
sur
bretelles
Q
Q
Sens
des
Points
de
Repères
(PR)
croissants
Sens
des
Points
de
Repères
(PR)
décroissants
Q
Fermeture
à la circulation
Basculement
de
circulation
sur chaussée
opposée
Par
feux
tricolores
Q
Manuellement
Q
Restriction
de
chaussée
:
Neutralisation
de
la
bande
d'arrêt
d'urgence
(BAU)
Q
Empiètement
sur
chaussée
Q
largeur
de
voie
maintenue
1111
nombre
de
voie(s)
supprimée(s)
On
À-
Q dd Q Interdiction
de
: Circuler
Stationner
Dépasser
Véhicules
légers
x
véhicules
légers
véhicules
légers
x
poids
lourds
M
poids
lourds
poids
lourds
Vitesse
limitée
à
: 1111
km/h
Itinéraire
de
déviation
(à préciser par sens):
CD
… Chemin.
Are.
Gmekiere…niuecns…Aft.
|
Goutke..dind.s.îbcecës.
Dé
Rbe.. D
Macaee
PO a
cokte.che.C Rorfgulles
Che.min.ce. Ga
Get
΃E
Gimekece.Wiive
eutdde
D
areas
Autres
pres ef
SCheege.
al-
Qu.
a La
Tchad.
dus
Rene
Uk.
La
pose,
le
maintien
ou
le
retrait
de
la
signalisation
spécifique
au
chantier
sont
effectués
par
:
Le cena
JA
Une
entreprise
spécialité
Q
Nom
:
"DU.
R..
Dénomination
:
. Représenté
par
:
Nom
de
la voie
: ..
…
Pays
: .
D
Téléphone
COuy
LE
Les
Ua
El,
Indiquez
l'indicatif
pour
le
pays
étranger
: L__11
11
1
Courriel
:
ke
SUR...
CRE.
©...
«. De.
Pièces
jointes
à la demande
Afin
de
faciliter
la compréhension
et
l'instruction
du
dossier,
la demande
d'arrêté
est
accompagnée
d'un
dossier
comprenant
:
Une
notice
détaillée
avec
notamment
l'évaluation
de
la
gêne
occasionnée
au
usagers
Q
Plan
de
situation
1/10
ou
1/20
000me
x
Plan
des
travaux
1/200
ou
1/
500%"
CA
Schéma
de
signalisation
Q
Itinéraire
de
déviation
1/2
000
ou
1/5
O00ème
Q
J'atteste
de
l'exactitude
des
informations
fournies
Q
Fait
à :
… Le: Let
Lo?
b
Tleut
all
CARRE.
:
Nom
Qualité
:ADEME
ea
CE
La
loi
n°
78-17
du
6 janvier
1978
modifiée
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
garantit
un
droit
d'accès
et
de
rectification
des
données
auprès
des
organismes
destinataires
du
formulaire,