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PLU - Règlements - Règlement graphique : Belfort du Quercy
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique : Belfort du Quercy)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Tourisme,
PLU: Plan Local d'Urbanisme DU PAYS DE
LALBENQUE
LIMOGNE
intercommunal
PIECE 3.1 : REGLEMENT GRAPHIQUE
COMMUNE DE BELFORT DU QUERCY
ECHELLE 1/5000e
20 septembre 2017
22 avril 2021
25 septembre 2023
ORT DU QÙERCY
du 25 mars au 30 avril 2024
27 novembre 2024
, € Ellip
CAIRN ref @fruralconcept >SI6
Zones
Limites des zones — 7
! 1)
Ua : zone urbaine correspondant aux centres-bourgs, centres anciens des villages et hameaux anciens denses
Ub : zone urbaine correspondant aux faubourgs des villes, quartiers, et mas de villages, hameaux anciens plutôt lâches
Ubt : zone urbaine correspondant à la bastide de Beauregard
Uc : zone urbaine correspondant aux quartiers récents des villes et villages, secteurs résidentiels pavillonnaires
Uep : zone urbaine dédiée aux équipements publics
Up : zone urbaine correspondant aux hameaux anciens à protéger en raison d'une forte valeur patrimoniale
UXx : zone urbaine correspondant aux secteurs à vocation d'activités, de commerces et de services
AUa : zone à urbaniser en continuité des centres-bourgs, des centres anciens des villages et des hameaux anciens denses
AUb : zone à urbaniser en continuité des faubourgs des villes, quartiers et mas de villages et des hameaux anciens plutôt
lâches
AUc : zone à urbaniser en continuité des hameaux et des villages ou des réseaux
AUX : zone à urbaniser à vocation d'activités, de commerces et de services
2AU : zone à urbaniser fermée
A : zone agricole
Ap : zone agricole à forte valeur paysagère, patrimoniale ou écologique
Ast : secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à dominante agricole
N : zone naturelle ou forestière
NI : zone naturelle ou forestière à vocation de loisirs
Nca : carrières
Np : zone naturelle ou forestière à forte valeur paysagère, patrimoniale ou écologique
Nst : secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à dominante naturelle ou forestière
Npyv : zone naturelle ou forestière autorisant le photovoltaïque au sol
OU = ription
* Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
X Elément à préserver pour raison écologique
%X Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel,
historique, architectural ou écologique
= |inéaire commercial protégé
… [inéaire commercial protégé - façade ancien commerce
=== Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
©@-®-— Haies à préserver pour raisons écologiques
=== Murets à préserver pour raisons écologiques
rm Lu =
m7 Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
F7 Emplacement réservé
ee Espace boisé classé
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
[_"] Zone de sensibilité paysagère
ET] Zones humides à protéger
Ri inondation
ss] Enveloppe des PPRi - risque d'inondation
Risque d'inondation connu, hors zonage PPRi
Cadastre
EM Bâtiment
|__| Parcelle
| Subdivision fiscale
D Vus
l___1 Limites communales
0 200 400 m
CD0232718
"16
_19
76
149 L
64
#
EDO23_15
EPO23_1
164
_—
EU
CDO23_4 za, £Z =
grand
ES u
*
CDO23_12
AUc
21'OAP023 01
CDO23_13
341
de cahors
104
73
CD023/7k
quercy
les barthes
106
peyreladlE
CD023_14
andriot
e -
poustalier
36
CDO23_9
CDO23_8
+
CDO23:10,