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Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Rigny-Ussé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 17 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RIGNY-USSÉ, séance du 17 avril 2023
Affiché le 24/04/2023
Transmis à la préfecture le 20/04/2023
SEANCE DU 17 AVRIL 2023
L’an deux mil vingt-trois et le lundi dix-sept avril, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Rigny-Ussé légalement convoqués le 13/04/2023 se sont réunis à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence du Maire, M. Jean-Jacques GAZAVE.
Présents : Jean-Jacques GAZAVE, Jean-Marie KUZIOR, Jérôme COTRET, Fabienne LENHOF, Carole JEUDI, Thérèse CHMIELARSKI, Laëtitia DESBOIS, Jean-Jacques PANTIGNY, Philippe PELLERIN, Roger JOUANNEAU, Michel ROLLAND, Jean-Michel MORISOT, Denis SALLÉ.
Absente : Edith NAVION donne pouvoir à Jérôme COTRET.
Secrétaire de séance : Jean-Marie KUZIOR.
Le quorum est atteint, M. le Maire ouvre la séance.
Le procès-verbal de la séance du 14/03/2023 est lu et approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Décision modificative n°2023-01
Délibération 7-1-2023-NF-015
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal VOTE en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes présentées par M. le Maire
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Subventions aux associations
Délibération 7-5-2023-NF-016
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal FIXE le montant des subventions accordées aux associations locales
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Renouvellement adhésion PEFC
Délibération 8-8-2023-NF-017
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal ACCEPTE de renouveler l’adhésion de la commune à la
certification PEFC pour une période de 5 ans
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Informations et questions diverses
M. le Maire indique au Conseil municipal la date de l’élection des délégués pour les élections sénatoriales.
M. le Maire informe le Conseil municipal que la consultation des entreprises pour les travaux du multiservices sera publiée la semaine suivante.
M. COTRET remercie les personnes qui participent à la rédaction du Petit journal. La distribution du N°58 est prévue dans la semaine.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h10.