Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2025 04 24 CM Ordre du jour
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 24 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Gorges
Commune de Gorges
(Loire-Atlantique)
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 avril 2025
Liste des délibérations
Le vingt-quatre avril deux mille vingt-cinq à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de Gorges s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Secrétaire de Séance : M. SORIN François, Adjoint au Maire
L Nom Fonction (as Etat de présence = Didier MEYER _Maire Présent = | Raymonde NEAU Adjointe _| Présente_
François SORIN _ Adjoint Présent ___ : Séverine PROTOIS MENU | Adjointe _Présente _1 Anthony BOUCHER Adjoint Présent
Michelle BROSSET Adjointe Présente _ Jacques HARDY Adjoint Présent
Hélène BRAULT | Adjointe Donne pouvoir à Gaëtan BOURASSEAU Gaëtan BOURASSEAU Conseiller Présent
Thierry MARTIN Conseiller Présent _— Viviane JEANDEAUD Conseillère Présente
Christophe BEZIER Conseiller Présent
Jean-François RAUD Conseiller Donne pouvoir à François SORIN _ Dominique PAVAGEAU | Conseillère Présente L Gaëlle DOUILLARD Conseillère Absente
Bruno ALLIOT Conseiller Présent — Morgane LEPIOUFF __| Conseillère Présente ] Sonia PETIT Conseillère Présente
Cynthia OULLIER Conseillère __| Donne pouvoir à Sonia PETIT Alexis BLANCHARD _| Conseiller Présent
_Bernard GRIMAUD Conseiller | Présent
Séverine CHARRON Conseillère | Présente
Stéphane BAUVINEAU Conseiller Présent
Laurence GÉOFFRE | Conseillère Présente
Pedro MAIA Conseiller Présent _ Delphine BRIAND Conseillère Présente ] Christian BONNET Conseiller Présent . ne
Liste des délibérations du Conseil municipal du 24 avril 2025 1/3 N°
Délibération
24-04-001
24-04-002
24-04-003
24-04-004
24-04-005
24-04-006
24-04-007
24-04-008
Liste de
| vices d'accueil périscolaire et de restauration scolaire
Objet
|
Décision ri
Votants | Pour Contre | Abstention
Demande de subventions - Répartition des amendes
| de police …
Convention de partenariat culturel entre la Ville de
Clisson, la Ville de Gétigné et la Ville de Gorges |
Fixation de la dotation 2025 pour l'acquisition des
fournitures scolaires de l’école publique Claire Doré
Graslin
Attribution d'une subvention à l'Office Central de la
Coopération à l'École (OCCE) pour l'organisation
d'actions pédagogiques et de sorties scolaires à des-
tination des élèves de l'école publique Claire Doré
Graslin _
Attribution d'une subvention à f'Organisme de
Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) pour
l’organisation d'actions pédagogiques et de sorties
scolaires à destination des élèves de l’école privée
sous contrat PIE X .
Attribution d'une subvention à l'Organisme de Ges-
tion de l'Enseignement Catholique (OGEC) de l'école
privée PIE X pour l'organisation d'une classe de dé-
couverte .
Participation communale 2025 aux dépenses de
fonctionnement de l'école privée sous contrat PIE X
Fixation de la tarification 2025-2026 pour les ser-
s délibérations du Conseil municipal du 24 avril 2025
26 26 0
26 26 0
26 26 0
26 26 0
26 26 0
26 23 3
26 26 0
26 23 3
1/3