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Document publié le Mercredi 5 mai 1999 par la commune d'Aubrives.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Animaux,
maître d'ouvrage
commune d' Aubrives
d'élevage soumis au RSD
BR
Plan Local d'Urbanisme
TURIN à Lisa P her) L/T"JE
54 1A LIN 1 3
Æ ol VIA LR
servitudes et informations
Direction Es |
Départementale des eee |
Territoires re
des Ardennes
RS RE nr Echelle 110000 K< LT NW Ÿ
PY/
CMS
f) 7 N
11/02/1993)
SERVITUDES Mt beam
4) AC1 Servitudes de protection des monuments historiques
{ Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection
| | AS soeur potables et minérales
halage
D + EL3 Servitudes de halage et de marchepied
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de RER 13 transport et de distribution de gaz
CL LD
MT Zone de danger graves pour la vie humaine - Zone PEL
14 Servitudes relatives à l'établissement des
canalisations électriques
Servitudes résultant du P.P.R
PM1 Voir plan PPR joint
Télécommunications.- Servitudes de
7) PT protection contre les perturbations
électromagnétiques.
LÉ
Que re NN N 2
Télécommunications.- Servitudes relatives aux
PT3 communications téléphoniques et télégraphiques
LL LLD T1 Voies fermées - Sonvitudes relatives aux chemins de fer
INFORMATIONS
Installation classée - Fonderie Magotteaux
Infrastructures de transport terrestre
classées sonore - arrêté préfectoral
n°99/219 du 5 mai 1999
Zone d'alerte d'urgence
Rayon de 2 kilomètres correspondant à la zone
concemée par un accident cinétique rapide
Bois et fôrets sournis au régime forestier
© D mr
C>
Les servitudes ot informations sont reportées sur le plan à titre indicatif.
Seuls les décrots ou arêtes et les plans qui les accompagnent font fol.
Données recueillies le 27/09/2010