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Document publié le Lundi 6 octobre 2025 par la commune de Beychac-et-Caillau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025.06.10 2025 06 10 CM Compte rendu tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Publié le
Envoyé en préfecture le 11/06/2025
Reçu en préfecture le 11/06/2025
S'LOT
ID : 033-213300494-20250611-2025 06 _10-AU
COMMUNE DE BEYCHAC-ET-CAILLEAU
C# : à à A Conseil municipal de la commune de Beychac-et-Cailleau
Mardi 10 juin 2025, salle du conseil municipal, 18h30
BEYCHAC PE CAIELENI
Compte rendu succinct
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, et du décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Présences
GARRIGUE Maire
BIAUJAUD et
MAFFRE 2ème
Bruno ANGELI 3ème
Priscilla BRICK 4ème nte Julie MOYA
Jean-Pierre BALLION 5ème
Julie MOYA Conseillère munici
Vincent QUENNEHEN Conseiller
Célia GUAUS Conseillère munici
VINCENT Conseiller
Lucie LAVERGNE Conseillère munici
Bruno LA MACCHIA Conseiller
GANDIL Conseillère MAFFRE
n NAVARRO Conseiller
Amina BENGOUFA-KOUALED Conseillère
Henri PUYAU PUYALET Conseiller
JOUBERT Conseillère
Guy LAZO Conseiller
Pascaline MARY-YONNET Conseillère mun
TOTAL 11
Membres en Votants : Présents : Représentés : Absents :
exercice : 19 13 11 2 6
Le conseil démarre à 19 h 30
Compte rendu succinct
REFERENCE | TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR OBJET SUCCINCT RESULTAT DU VOTE
2025-06-01 | Désignation du secrétaire de Monsieur le Maire Désignation de Benjamin NAVARRO UNANIMITE séance Conseiller municipal délégué
Appel nominal des conseillers Monsieur le Maire
municipaux y compris les
procurations
Vérification du quorum avec les Monsieur le Maire
personnes présentes
2025-06-02 | Adoption du procès-verbal de la Monsieur le Maire | Adoption du procès-verbal du conseil UNANIMITE séance précédente municipal du mardi 6 mai 2025
Adoption des délibérations
URBANISME
2025-06-03 | Motion relative à l'approbation Monsieur Vincent L'aménagement du territoire de la UNANIMITE du Schéma de cohérence QUENNEHEN commune s'inscrit dans le cadre du SCoT
territoriale bioclimatique Conseiller municipal | de l'aire métropolitaine bordelaise, dont délégué le Projet d'aménagement stratégique,
débattu en décembre 2024, fixe les
grandes orientations à l'horizon 2040.
2025-06-04 | Dénomination de la voirie Monsieur Vincent La commune poursuit les travaux UNANIMITE communale QUENNEHEN d'adressage et de recensement de sa Conseiller municipal voirie, engagés dans le cadre des travaux
délégué de la commission urbanisme. Ces
démarches visent notamment à
renommer certaines voies.
SECURITE
2025-06-05 | Convention relative à la mise en Monsieur le Maire La présente Convention a pour objet de UNANIMITE
Envoyé en préfecture le 11/06/2025
Reçu en préfecture le 11/06/2025
Publié le
ID : 033-213300494-20250611-2025_06_10-AU Envoyé en préfecture le 11/06/2025
Reçu en préfecture le TPE 6 L 3
Publié le
ID : 033-213300494-20250611-2025 06 _10-AU
œuvre du processus de définir les conditions de la mise en œuvre
verbalisation électronique sur le du processus de la verbalisation territoire de la commune de électronique sur le territoire de la Beychac-et-Cailleau. commune de Beychac-et-Cailleau.
EDUCATION
2025-06-06 | Sollicitation de la possible Madame Sylvie La Commune de Beychac-et-Cailleau UNANIMITE adhésion de la commune de MAFFRE sollicite la possible adhésion pour Beychac-et-Cailleau au Adjointe au Maire rejoindre le SroupeMENE de commande groupement de commande ADARÇE coordonné par Bordeaux |
ADARCE porté par Bordeaux Métropole afin de mutualiser les marchés
, publics liés à la restauration scolaire dans
Métropole une logique d'optimisation, de durabilité
alimentaire et de respect des
engagements environnementaux.
2025-06-07 | Adhésion au groupement de Madame Sylvie Le Conseil municipal décide de souscrire à | UNANIMITE commande de syndicat mixte MAFFRE l'ENT Aliénor 33 via Gironde Numérique
Gironde Numérique, pour Adjointe au Maire pour l’école de la commune, d'inscrire le l'Espace numérique de travail, montant au budget 2025, de retenir y ; sie l'offre rurale adaptée et d'autoriser le groupement d'achat négocié à nm à à ss à maire à signer les documents avant le 11 l'échelle académique juillet 2025 afin de garantir la continuité du service.
FUNERAIRE
2025-06-08 | Délibération portant rétrocession | Monsieur Jacky Le Maire informe le conseil municipal que | UNANIMITE d’une concession funéraire à la BIAUJAUD qu'un administré souhaite, par commune 1er Adjoint l'intermédiaire de son fils, procéder à l’exhumation de sa défunte épouse,
restituer à la commune les deux
concessions qu'il a acquises dans le
cimetière de Beychac, en contrepartie
d’une nouvelle concession au cimetière
de Cailleau, sous réserve d'une demande
écrite de sa part et du respect des
conditions de rétrocession fixées par le
règlement communal, avec à la clé un
remboursement partiel des concessions
occupées, à hauteur de 57,02 € chacune.
SUBVENTIONS
2025-06-09 | Attribution de deux subventions Monsieur Jean- La Commune attribue deux subventions : | UNANIMITE
pour des associations Pierre BALLION e UFOLEP : 500€ 5ème Adjoint e Société de chasse : 4500€
RESSOURCES HUMAINES
2025-06-10 | Convention pour la mise en place | Madame Julie Les parties en conflit peuvent, en dehors | UNANIMITE de la médiation avec le Centre de | MOYA de toute procédure juridictionnelle, Gestion — CDG33 organiser une mission de médiation et désigner la ou les personnes qui en sont
chargées.
2025-06-11 | Création de postes Madame Julie L'objectif est de consolider la carrière des | UNANIMITE MOYA agents recrutés.
FINANCES
2025-06-12 | Annulation de titres liés au loyer Monsieur Bruno La Commune décide d'annuler les titres 10 POUR
du logement du bourg LA MACCHIA de recettes fin 2023 —fin 2024 sur le 3 ABSTENTIONS Conseiller municipal | l98ement du bourg.
2025-06-13 | DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES Bilan 2024 de la médiathèque
Fin du conseil municipal à 20h.
Le présent compte rendu est rédigé le mardi 10 juin 2025
Le présent compte rendu a été affiché le
Envoyé en préfecture le 11/06/2025
Reçu en préfecture le 11/06/2025
Publié le
ID : 033-213300494-20250611-2025_06_10-AU Envoyé en préfecture le 11/06/2025
Reçu en préfecture le 11/06/2025
Publié le S L O7
ID : 033-213300494-20250611-2025 06 _10-AU
Le secrétaire de séance Le Maire
LA VA NAPO (Le na MMA mA Philippe Garrigue
Envoyé en préfecture le 11/06/2025
Reçu en préfecture le 11/06/2025
Publié le
ID : 033-213300494-20250611-2025_06_10-AU