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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR?x67861
Ordre du Jour - Affiche Ordre du Jour?x67861
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune de Lardy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche Ordre du Jour?x67861)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Énergies,
A VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2022 à 20H30 - SALLE DU CONSEIL À ORDRE DU JOUR DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. LITE ll SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2022 Présentation du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français et du nouveau périmètre d’étude pour le pare 2026-2041 FINANCES 1. Affectation des résultats : Compte Administratif 2021 2. Budget supplémentaire de l’exercice 2022 3. Admission en non-valeur d’un produit irrécouvrable 4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2023 5. Adoption du règlement budgétaire et financier AFFAIRES GÉNÉRALES 6. Actualisation et modification de la répartition des indemnités mensuelles de fonction perçues par le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués INTERCOMMUNALITÉ 7. SEDRE : présentation sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2021 8. SIREDOM : présentation du rapport d’activité et du rapport sur le prix et la qualité des services publics URBANISME/FONCIER 9. Extension du parc de l’Hôtel de Ville : acquisition de 965 m? à prendre sur la parcelle C664 10. Acquisition de la parcelle F840 rue des Vignes/ réalisation d’un ouvrage de rétention des eaux pluviales 11. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal non constitutive de droits réels, parcelle F785 12. Allée Cornuel/déclassement d’emprises du domaine public et cession à titre gratuit à la société Renault 13. Cession à titre gratuit à la commune d’emprises appartenant à la société Renault aux fins d’aménagement d’une liaison douce Allée Cornuel 14. Mise à jour de la convention de mise à disposition de terrains communaux pour les nouveaux jardins partagés avec l’association des Jardins familiaux DÉVELOPPEMENT DURABLE 15. Transition écologique : approbation du plan d’actions de l’ Agenda 2030 Bouray, Janville, Lardy 16. Agenda 2030 Bouray, Janville, Lardy, enjeu Mobilité, aide aux particuliers pour l’achat d’une remorque adaptée au vélo RESSOURCES HUMAINES 17. Médiation préalable obligatoire, approbation de la convention à intervenir avec le CIG 18. Dispositif de signalement, approbation de la convention à intervenir avec le CIG INFORMATION & QUESTIONS DIVERSES