Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste DCM 16 09 2026
Ordre du Jour - ODJ Janvier 2026 web
Déliberation - deliberations examinees 28 01 2026
Déliberation - DCM 16 09 2026
Ordre du Jour - ODJ 29 04 2026
Ordre du Jour - ODJ 4 11 2026
Ordre du Jour - ODJ 20 03 2026 web
Ordre du Jour - ODJ 4 Mars 2026 web
Ordre du Jour - 20250312 ODJ
Ordre du Jour - odj 06
Ordre du Jour - ODJ 16 09 2026
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 16 09 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Environnement,
CL] Montreuil-Juigné, le 9 septembre 2026
Monsieur le Maire
Pntreuil à U ISNE» Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
MONTREUIL-JUIGNÉ
Mesdames, Messieurs,
Vu le Code Général des Collectivité Territoriales et notamment les articles L2121-18, L 2121- 7,L 2122-24, L 2212-1 et suivants,
Conseil municipal
Mercredi 16 septembre 2026 à 18h30 — salle Michel Nauraye
Ordre du jour
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Informations du Maire
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2026
DOSSIERS EN EXERGUE
1 | Assemblée — Changement de lieu de réunion des séances du conseil municipal
2 | Commande publique — Marché de substitution et résiliation du marché de restructuration et d'extension du complexe sportif avec l’entreprise Anjou Couverture Etanchéité (ACE)
3 | Social - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la commune de Longuenée-en-Anjou et la Caisse d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire
4 | Social — Présentation de l'espace solidarité Nelson Mandela et de son rapport d'activité 2025 FINANCES
5 | Adoption du règlement budgétaire et financier — budget gendarmerie
6 | Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter du 1°’ janvier 2027 7 | Régularisation comptable concernant la régie piscine
8 | Garantie d'emprunt en faveur de Logi-Ouest — Financement de l'opération pour la construction de 15 logements rue Florence Arthaud
COMMANDE PUBLIQUE
9 | Adhésion à la CANUT (Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms)
COMMERCE
10 | Règlement marché : modification du règlement
VOIRIE
11 | Convention de servitudes relative au passage d'un câble électrique basse tension — rue Albert
Camus
12 | Servitude relative au passage du réseau d'eaux pluviales — rue Pierre Mendès France DECHETS
13 | Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets (SPPGD) - prise d'acte
RESSOURCES HUMAINES
14 Apprentissage : création d'un poste
15 Convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Montreuil-Juigné auprès du
CCAS de Montreuil-Juigné
16 Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
17 Augmentations temps de travail
18 Reversement aux agents concernés des sommes perçues du FIPHFP par la collectivité en
remboursement d'avances de frais
Le Maire