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Déliberation - LISTE DELIBS 18 05 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Kruth.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS 18 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Date d’affichage : 19/05/2026 Date de mise en ligne : 19/05/2026
N° OBJET DECISION
I Désignation du secrétaire de séance Approuvée
II Approbation du PV de la séance du 20 avril 2026 Approuvée
III Formation des élus Approuvée
IV Décisions prises par le maire au titre de ses délégations : droit de préemption Approuvée
V Constitution des commissions obligatoires et désignation des membres Approuvée
VI Lutte contre le frelon asiatique : convention Approuvée
VII Désignation de délégués et référents Approuvée
VIII Inscription aux comités consultatifs de la CCVSA Approuvée
IX Animations Informations
X Demande de subvention effectuée par les associations Refusée
XI Demandes de subventions effectuées par la commune Approuvées
XII Travaux presbytère : affermissement de tranche optionnelle de la mission de maîtrise d'œuvre Approuvés
XIII Travaux Informations
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
KRUTH
SEANCE DU LUNDI 18 MAI 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14