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Convocation - Convocation CM6 du 07.07.2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Baussaine.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM6 du 07.07.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
La
Baussaine,
le
30
juin
2025.
Cher(ère)
collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
ordinaire
du
Conseil
municipal
prévue
le :
Lundi
7 juillet
2025
à
18
heures
30
Salle
du
conseil
à
la
mairie
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
“Subventions
communales
aux
associations
: Attribution
au
titre
de
l’année
2025
;
"Communauté
de
communes
Bretagne
romantique
: Sollicitation
de
l’aide
« subvention
à l’animation
et
à la vie
sociale
dans
les
petites
communes
» ;
"Communauté
de
communes
Bretagne
romantique
: Refonte
du
conseil
communautaire
en
2026
—
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
;
”
Communauté
de
communes
Bretagne
romantique
:
Abandon
du
transfert
de
la
compétence
assainissement
collectif;
“Communauté
de
communes
Bretagne
romantique
: Débat
sur
le rapport
de
la Chambre
régionale
des
comptes
;
“Préfecture
: Avenant
à
la
convention
pour
la transmission
électronique
des
actes
budgétaires
;
”
Personnel
communal
/ Protection
sociale
complémentaire
: Contribution
de
la
commune;
"Questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
cher(ère)
collègue,
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Jérémy
LOISEL
Mairie
de
La
Baussaine
-
22
rue
de
la
Libération
-
35190
LA
BAUSSAINE
02.99.,66.80.27
-
mairie-labaussaine@wanadoo.fr