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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 05 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Mode, textile et habillement,
C- 37-05-2025
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 12 mai 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 19 mai 2025
PÔLE VIE DU TERRITOIRE - CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2025-2026
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Nicolas VIDEAU, Sophie BOUTRIT pouvoir à François GUYON, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Rose-Marie NIETO, Noélie FERREIRA pouvoir à Romain DUPEYROU, Sophia MARC pouvoir à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Marie-Paule MILLASSEAU pouvoir à Jeanine BARBOTIN, Franck PORTZ pouvoir à Jacques BILLY, Corinne RIVET BONNEAU pouvoir à Florent JARRIAULT, Séverine VACHON pouvoir à Philippe MAUFFREY, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Patricia DOUEZ, Guillaume JUIN, Elisabeth MAILLARD, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY.
Titulaire absente excusée :
Annick BAMBERGER.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 37-05-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 19 MAI 2025
PÔLE VIE DU TERRITOIRE - CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2025-2026
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais portant compétence communautaire en matière de « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » ;
Chaque année, il convient de s’interroger sur le niveau de tarifs appelés en contrepartie des services publics dispensés par la Communauté d’Agglomération du Niortais, et notamment des équipements d’enseignement artistique.
La Communauté d’Agglomération du Niortais inscrit sa politique culturelle dans une préoccupation sociale d’accès pour tous aux enseignements artistiques. Ainsi, différents tarifs sont proposés au regard du quotient familial et des dégressivités sont prévues selon le nombre d’inscrits par famille. Par ailleurs, pour rappel, les participations des usagers ne couvrent pas l’intégralité du coût de la scolarité.
Sur l’année scolaire 2024-2025 :
- Le Conservatoire accueille 1 053 élèves pour 2 392 élèves/cours ;
- L’école d’arts plastiques accueille 284 élèves pour 312 élèves/cours.
Pour l’année scolaire 2025-2026, il est proposé :
- Une augmentation de 2% des tarifs compte tenu de l’inflation ;
- La fixation d’un « Forfait matériel dessin-peinture Adulte » et l’application du quotient familial sur le forfait existant pour le prêt de matériel pour les activités textile et gravure ; - La définition d’un tarif « Etudiants » dans le cadre du soutien à la vie étudiante.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Adopte la grille tarifaire du Conservatoire et de l’Ecole d’Arts Plastiques, en annexe, pour l’année scolaire 2025-2026.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué