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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+03.04
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 01h49 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+03.04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
03
AVRIL
2025
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 12
A
délibéré
:
14
Pouvoirs
: 02
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le trois
avril,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le
Maire.
Convocation
du :
28
Mars
2025
Etaient
présents :
Mesdames
Dorine
LEROY,
Laurence
REGAD-PELAGRU
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
- Jimmy
KASAD
donne
procuration
à Emmanuel
MULIN
- Françoise
GILLET
donne
procuration
à Guy
VERCHERE
Secrétaire
de
séance :
Damien
LIARD
Absent
non
excusé
:
Christophe
CLADY
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
04
Avril
2025
DCM 25 04 03
Validation
du
conseil
du
20
Mars
2024
1-
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
LA
COMMUNE
19600
Mr
Guy
VERCHERE,
responsable
de
la
commission
Budget
présente
au
conseil
municipal
le
compte
de
gestion
2024
du
BUDGET
PRINCIPAL,
établi
par
le trésorier.
Les
résultats
étant
concordants
avec
ceux
du
compte
administratif,
celui-ci
est approuvé
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
LA
COMMUNE
19600
Après
avoir
présenté
le compte
de
gestion
2024
et la balance
générale
des
comptes,
M.Damien
LIARD
l’ainé
du
conseil
municipal
présente
au
conseil
municipale
le compte
administratif du
BUDGET
PRINCIPAL,
dont
les résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion
et s’établissent
comme
suit :
Dépenses
nettes
Recettes
nettes
454
502.01
117
949.03
Fonctionnement Investissement
445
062.37
119
034.26
REPORTS
DE
L’EXERCICE
2023
Fonctionnement
|
|
100
634.66 | Investissement
|
29
778.84
|
TOTAL
EXERCICE
(réalisation
+ reports
N-1)
602
229.88
|
664
731.29
RESTES
A
REALISER
Fonctionnement
0
0
Investissement
0
0
Fonctionnement
545
502.01
545
697.03
Investissement
147
727.87
119
034.26
TOTAL
CUMUL
602
229.88
664
731.29
En
l’absence
de
M.
le
maire
après
délibération
le
compte
administratif
2024
est
adopté
à
l’uninamité
des
membres
présents.
Pour
: 13
Contre
: 00
Abstention
: 00
3-
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2024
POUR
LE
BUDGET
2025
DE
LA
COMMUNE
19600
Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit
le résulat
2024 :
001
Déficit
d'investissement
: 29
778.84
- 1 085.23
=
28
693.61
€
1068
Prélèvement
section
fonctionnement :
002
Excédent
de fonctionnement
:
28
693.61
€
(173
062.15
- 9439.64)
- (29
778.84
+ 42
648.65)
- 28
693.61=
62
501.41
€
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
4-
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
LA
FORET
19602
Mr
Damien
LIARD),
responsable
de
la commission
Forêt
présente
au
conseil
municipal
le compte
de
gestion
2024
du
BUDGET
FORET,
établi
par
le
trésorier.
Les
résultats
étant
concordants
avec
ceux
du
compte
administratif,
celui-ci
est approuvé
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00 5-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
LA
FORET
19602
Après
avoir
présenté
le compte
de
gestion
2024
et la balance
générale
des
comptes,
M.Damien
LIARD
l’ainé
du
conseil
municipal
présente
au
conseil
municipale
le
compte
administratif
du
BUDGET
FORET,
dont
les
résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion
et s’établissent
comme
suit :
Dépenses
nettes
Recettes
nettes
Fonctionnement
21
175.72
38
719.20
Investissement
7 612.00
3
618.78
REPORTS
DE
L’EXERCICE
2023
Fonctionnement
109
391.68
Investissement
3
848.54
TOTAL
EXERCICE
(réalisation
+ reports
N-1)
28 787.72 |
155 578.20
RESTES
A
REALISER
Fonctionnement
0
0
Investissement
0
0
Fonctionnement
21
175.72
148
110.88
Investissement
7
612.00
7
467.32
TOTAL
CUMUL
28
787.72
155
578.20
En
l’absence
de
M.
le
maire
après
délibération
le
compte
administratif
2024
est
adopté
à
l’uninamité
des
membres
présents.
Pour:
13
Contre
: 00
Abstention
: 00
6-
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2024
POUR
LE
BUDGET
2025
DE
LA
FORET
19602
Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit
le résulat
2024 :
001
Déficit
d'investissement
: 3
848.54
- 3
993.22
=
144.68
€
1068
Prélèvement
section
fonctionnement :
144.68
€
002
Excédent
de
fonctionnement :
(109
391.68
+
17
543.48)
- 144.68
=
126
790.48
€
Pour:
14
Contre
: 00
Abstention
: 00
L'Adjoin
7
Guy
VER 7- VALIDATION
DES
TAUX
DE
RESSOURCES
FISCALES
2025
« N°1259
»
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
mode
de
calcul
de
l’état
1259,
et
indique
que
les
taxes
restent
inchangées
soit:
-Bâti
reste
à 32.40%
-Non
Bâti
à 23.16%
-Taxe
d’habitation
à
11.68%
Produit
attendu
: 226
802€
Total
des
ressources
fiscales
: 185
676
€
Celui-ci
est approuvé
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
8-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DE
LA
COMMUNE
19600
Après
présentation
du
mode
de
construction
du
budget
principal,
le
budget
est
présenté
et
décomposé
par
chapitre
soit :
Dépense
de
FONCTIONNEMENT
:
555
001.41
€
Recette
de
FONCTIONNEMENT
:
555
001.41
€
Dépense
d’INVESTISSEMENT
:
310
449.02
€
Recette
d'INVESTISSEMENT
:
310
449.02
€
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
9-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DE
LA
FORET
19602
Après
présentation
du
mode
de
construction
du
budget
forêt,
le budget
est présenté
et décomposé
par
chapitre
soit
:
Dépense
de
FONCTIONNEMENT :
105
160.00€
Recette
de
FONCTIONNEMENT
:
177
690.48€
Dépense
d’INVESTISSEMENT
:
144.68€
Recette
d’'INVESTISSEMENT
:
144.68€ Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
L'Adjoint
PF
Guy
VERCHÈRE Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h
Prochain
conseil
le
24
Avril
2025
à 20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
Absent
non
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
F.
RACLOT
Fe/
L'Adjoint
Guy
VERCHÈRE
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
E.
MULIN
O.
NAVARRE
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHERE