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Déliberation - 2023.042 subventions aux associations complementaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Satur.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.042 subventions aux associations complementaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
Délibération n°2023.042 Nombre
de
Conseillers En
exercice
: 14
Présents
:
10
Procurations
:
2
Votants
:
12
Objet
:
Subventions
aux
associations complémentaires
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
SAINT-SATUR
L'an
deux
mil
vingt
trois,
le trente
mai
à 18
heures
30
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-SATUR
(Cher)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
au
Centre
Socio-
culturel,
Salle
de
réunion,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
DELESGUES,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
mai
2023
Étaient
présents
:
CARRÉ
Christian,
CHAPUIS
Philippe,
DELESGUES
Christian,
FOURNIER
Ophélie,
GANA
Dominique,
MAITREPIERRE
Aline,
NOËL
Patrick,
PRON
Bénédicte,
SENOTIER
Sandrine,
THOMAS
Corinne.
Absents
avec
procuration
:
Mme
Liliane
COQUERY
avait
donné
procuration
à Mme
THOMAS
Corinne
:
M.
Jean-Paul
JALBY
a donné
procuration
à M.
CHAPUIS
Philippe.
Absents
excusés
:
M.
PLISSON
Alain
et
M.
TOUZERY
Jean-Pierre
Absent
non
excusé
: /
Secrétaire
: Mme
MAITREPIERRE
Aline
L'association
du
Club
des
joueurs
sollicite
l'attribution
d'une
subvention
dans
le
cadre
de
manifestation
sportive
Battle
of
Titan,
qui
se
déroulera
le 10 juin
2023
à Saint-Satur,
pour
l'acquisition
des
T-shirts.
L'association
demande
la
moitié
de
la somme
du
coût
des
T-shirts.
Le
versement
de
cette
subvention
sera
conditionné
à
la
fourniture
préalable
des
documents
suivants :
Facture
d'acquisition
avec
visuel
du
T-shirt
Compte
de
résultat
2022
de
l'association
Budget
prévisionnel
2023
de
l'association
Certains
conseillers
s'interrogent
sur
le montant
par
rapport
aux
autres
subventions
attribuées
sur
la commune.
Monsieur
le
Maire,
propose
d'attribuer
une
subvention
correspondant
à
la
moitié
de
la somme
demandée,
soit
250
€.
Après
en
avoir
délibéré,
Avec
11
voix
POUR
et
1
voix
CONTRE
(Mme
PRON),
Le
Conseil
Municipal, ATTRIBUE
une
subvention
de
250
€
à
l'association
du
club
des
joueurs
pour
la
manifestation
Battle
of
titans,
sous
réserve
de
fourniture
préalable
des
documents
énoncés
ci-dessus,
qui
sera
imputée
au
compte
65748.
Et
ont
signé
les
Membres
Présents
Pour
extrait
conforme,
à
Saint-Satur,
le
31
mai
2023
le
Maire,
Christian
DELESGUES
le
Secrétaire,
Aline
MAITREPIERRE
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
la
Transmission
en
Préfecture
et
de
la
publication
en
ligne
le
31
mai
2023
TSAINR Ô