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Déliberation - liste des deliberations cm du 09 fevrier 2024
Procès Verbal - pv cm du 29092023 approuve
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Marquette-en-Ostrevant.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 29092023 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
À M" CONSEIL MUNICIPAL DE
À PA ROUEUTE MARQUETTE EN OSTREVANT E AOSTREVANT
L'an deux mille vingt-trois, le 29 Septembre, le Conseil Municipal de la
Commune de Marqueïte en Ostrevant s'est réuni dans la Salle du Conseil
Municipal sous la présidence de Monsieur TONDEUR Jean-Marie, Maire, à la
suite de la convocaïion qui lui a été faite le 22 Septembre, laquelle
convocation a été affichée le jour même à la porte de la Mairie conformément
à la loi. Il est procédé à l'appel nominatif des membres du Conseil Municipal.
Nom Prénom Présent Détenteur Si Absent Absent d'une ou Excusé
Excusé | Procuration procuration à
TONDEUR Jean-Marie Présent
MARECHAL Jean-Maurice | Présent
DELFORGE Marie-Christine | Présente
DUBOIS Jean-Yves Présent
JOCHIMSKI Yannick Présent
CARPENTIER Brigitte Présente
POULAIN Jean-Paul Présent
WAVRANT Marielle Excusée SCHOLAERT Myriam
MERESSE Éric Présent
SCHOLAERT Myriam Présente OUI
JABLONSKI Patrick Présent
ROBAS Chantal Présente
POULAIN Pascal Présent
MICHEL Cathy Présente
VALANSOMME Christophe | Présent
NIVALLE Nathalie Présente
BOULANGER Clément Absent
DUTAILLY Anne Présente
ROTOLO David Présent
Nombres de membres légaux 19
en exercice | 19
présents | 17
Absents-Excusés | 01
Procurations | 01 ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2023 à 18h30
1 / DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2 / APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU 09 JUIN 2023 3 / DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS
4 / ALSH OCTOBRE 2023
5 / SIDEN SIAN : ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES
6 / LOCATION DE VAISSELLE SALLE DU FOYER RURAL ET JEAN LEFEBVRE
MISE A JOUR DES TARIFS AU 18 JANVIER 2024
7 / POINTS FINANCIERS
8 / TRAVAUX : EN COURS, FUTURS et PROJETS
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
Toute question diverse doit être adressée au Maire, par écrit, 48 heures au moins avant la séance du Conseil
Municipal.
1 / DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Cette désignation incombe au Conseil Municipal en application de l’article 2121-15.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide de nommer Chantal ROBAS secrétaire de
séance.
Assiste également à la séance : Monsieur Grégory DUBREUCQ, Secrétaire Général de Mairie.
DECISION : Adopté à l'unanimité
2 / APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 09 JUIN 2023
Le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 Juin 2023 a été communiqué à chaque membre du Conseil Municipal.
S’il n’y pas d'observations, il est proposé au Conseil Municipal de l’approuver.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l’unanimité d’approuver le Procès-verbal de la réunion du 09 Juin 2023, sans remarques
DECISION : Approuvé à l’unanimité
3 / DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS
Afin d’ajuster les crédits budgétaires en cours d’année, il y a lieu de procéder aux modifications budgétaires suivantes sur le Budget 2023. A savoir : DM N°1 VIREMENTS DE CREDITS
SECTION D’INVESTISSEMENT RECETTES
Crédits à ouvrir
Chapitre 13 cpte 1321 Subvention Etat (Fonds Vert) Rénovation Eclairage Public + 60 096,82 € Chapitre 13 cpte 1321 Subvention Etat (Fonds Vert) Rénovation Toiture Mairie +32 068,00 € Chapitre 13 cpte 1322 Subvention Région Aménagement Urbain abords de la Halle +22 959,45 € Chapitre 13 cpte 1323 Subvention Départementale Rénovation Foyer Rural et Mairie + 60 825,00 € +175 949,27 €
SECTION D’INVESTISSEMENT RECETTES
Crédits à réduire
Chapitre 16 cpte 1641 Emprunt - 175 949,27€
DM N°2 VIREMENTS DE CREDITS
SECTION D’INVESTISSEMENT DEPENSES
Crédits à ouvrir
Chapitre 21 cpte 2153813 Travaux Réseaux Eclairage Public +130 000,00 € SECTION D’INVESTISSEMENT DEPENSES
Crédits à réduire
Chapitre 23 cpte 231 Travaux en cours -130 000,00 €
DM N°3 OUVERTURE DE CREDITS
SECTION D’INVESTISSEMENT RECETTES
Crédits à ouvrir
Chapitre 10 cpte 10222 FCTVA + 4309,37 € Chapitre 10 cpte 10226 Taxe aménagement + 9 831,92€ Chapitre 13 cpte 13251 Fonds de concours CAPH +19 137,44€ + 33 278,73 €
SECTION D’INVESTISSEMENT DEPENSES
Crédits à ouvrir
Chapitre 23 cpte 231 Travaux en cours +33 278,73 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l’unanimité de procéder aux modifications budgétaires sur le Budget 2023 comme repris ci-dessus.
DECISION : Adopté à l’unanimité
4 / ALSH OCTOBRE 2023
ORGANISATION A.L.S.H. VACANCES D’OCTOBRE 2023
Comme évoqué lors d’un précédent Conseil municipal, il est proposé à l’assemblée d’organiser un A.L.S.H. pendant les vacances d’octobre 2023.
Monsieur le Maire propose que le centre fonctionne la première semaine (la 2°" semaine comportant un jour férié), soit du Lundi 23 octobre au Vendredi 27 octobre 2023, toute la journée. Le Conseil Municipal est invité à définir les modalités d’organisation de l’ALSH des vacances de printemps.
TARIFS A LA SEMAINE : APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2023
Afin de bénéficier du financement de la CAF, le Conseil d’administration de la CAF du Nord a décidé
que la commune devait obligatoirement fixer 3 tarifs différents.
Tarif 2023 Tarif 2023
Quotient Tarif par Tarif à partir
familial enfant / du 3è"t enfant /
semaine semaine
- de 750 € 26€ 24€
- de 751 € à 30€ 26€
1200 €
de 1201 € à 31€ 28€
plus
Tarif pour les Familles de Marquette en Ostrevant, Wasnes au Bac, Wavrechain sous Faulx et Emerchicourt.
Pour les Communes de Wasnes au Bac, Wavrechain sous Faulx et Emerchicourt, une Convention
Intercommunale est en cours de renouvellement.
La Commission propose de limiter à 15 enfants la participation à l’ALSH. Chaque commune devra participer à hauteur de 100 € par enfant au titre des frais engagés et supportés par la Commune de Marquette en Ostrevant.
Frais de repas lors des campings : 9,20 €/jour par enfant.
RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS — ALSH OCTOBRE 2023 :
Pour permettre le fonctionnement des accueils de loisirs pendant les vacances scolaires, donc de faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité, le Maire dispose selon l’article 3, 2° alinéa de la loi du 26 janvier 1984 de la possibilité de recruter des agents par voie contractuelle.
Il est proposé au Conseil d’autoriser M. le Maire à recruter des agents contractuels pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité pour les accueils de loisirs pour une période de six mois maximum pour une même période de douze mois en application de l’article 3, 2°" alinéa de loi
du 26 janvier 1984.
Pour les vacances d’octobre 2023
au maximum UN emploi à temps non complet pour exercer les fonctions de Directeur (trice),
au maximum TROIS emplois à temps non complet pour exercer les fonctions d’animateur diplômé,
au maximum DEUX emplois à temps non complet pour exercer les fonctions d’animateur stagiaire, M. le Maire sera chargé de la constatation des besoins en fonction du nombre d’enfants inscrits, ainsi
que de la détermination des conditions de recrutement. BASE DE REMUNERATION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT,
ALSH VACANCES D’OCTOBRE 2023
Il est demandé à l’assemblée de fixer la base de rémunération du (de la) Directeur (trice) et des
animateurs comme suit et d’autoriser le Maire à effectuer les recrutements nécessaires :
Fonction I1B/IM Base de calcul
Animateur diplômé BAFA 405/371 X ___40 heures 151,67 heures
Animateur stagiaire 367/361 X ___40 heures 151,67 heures
DECISION : Adopté à l’unanimité
5 / SIDEN SIAN : ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES
Le Conseil Municipal,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral en date du 08 avril 1971 portant création du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord (SIAN),
Vu les arrêtés successifs portant extension ou réduction du périmètre, modification des statuts du SIAN et notamment du 21 novembre 2008 dotant le SIAN d'une compétence à la carte supplémentaire "Eau Potable et Industrielle" et d'un changement de dénomination, à savoir le SIDEN-SIAN,
Vu l'arrêté interdépartemental en date du 31 décembre 2008 portant adhésion du SIDEN France au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence "Eau Potable", entraînant de fait sa dissolution, les membres du SIDEN France devenant de plein droit membres du SIDEN-SIAN pour cette compétence,
Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant extension du périmètre du SIDEN-SIAN,
Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant modifications statutaires du SIDEN-SIAN et notamment ceux en dates des 27 avril 2018 et 28 janvier 2019,
Vu la délibération en date du 29 septembre 2022 du Conseil Municipal de la commune de TORTEQUESNE (Pas-de-Calais) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la
compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
Vu la délibération n° 18/89 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 22 septembre 2022 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de TORTEQUESNE (Pas-de-Calais) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
Vu la délibération en date du 13 décembre 2022 du Conseil Municipal de la commune d'ENQUIN- LEZ-GUINEGATTE (Pas-de-Calais) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la
compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
Vu la délibération n° 21/18 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 10 mars 2023 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune d’'ENQUIN-LEZ- GUINEGATTE (Pas-de-Calais) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
Vu la délibération en date du 15 décembre 2022 du Conseil Municipal de la commune d’AVELIN (Nord) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Défense Extérieure
Contre l’Incendie », Vu la délibération n° 19/16 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 10 mars 2023 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune d’AVELIN (Nord) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
Vu la délibération en date du 21 septembre 2022 du Conseil Municipal de la commune d’IWUY (Nord) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
Vu la délibération n° 20/17 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 10 mars 2023 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune d’'IWUY (Nord) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
Considérant que le Conseil Municipal estime qu'il est de l'intérêt de la commune d'approuver ces nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN,
Il est proposé :
—> D'accepter l'adhésion au SIDEN-SIAN :
o des communes de TORTEQUESNE (Pas-de-Calais), ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE
(Pas-de-Calais), AVELIN (Nord) et IWUY (Nord) avec transfert de la compétence
Défense Extérieure Contre l’Incendie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l’unanimité /
— D'accepter l'adhésion au SIDEN-SIAN :
o des communes de TORTEQUESNE (Pas-de-Calais), ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE (Pas-de-Calais), AVELIN (Nord) et IWUY (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie.
Le Conseil Municipal souhaite que les modalités de ces nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN soient telles que prévues dans la délibération n° 18/89 adoptée par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 22 septembre 2022, les délibérations 19/16, 20/17 et 21/18 adoptées par le Comité Syndical du SIDEN- SIAN du 10 mars 2023.
DECISION : Adopté à l’unanimité
6 / SIDEN SIAN : ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES
Le Conseil Municipal,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral en date du 08 avril 1971 portant création du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord (SIAN),
Vu les arrêtés successifs portant extension ou réduction du périmètre, modification des statuts du SIAN et notamment du 21 novembre 2008 dotant le SIAN d'une compétence à la carte supplémentaire "Eau Potable et Industrielle" et d'un changement de dénomination, à savoir le SIDEN-SIAN,
Vu l'arrêté interdépartemental en date du 31 décembre 2008 portant adhésion du SIDEN France au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence "Eau Potable", entraînant de fait sa dissolution, les membres du SIDEN France devenant de plein droit membres du SIDEN-SIAN pour cette compétence,
Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant extension du périmètre du SIDEN-SIAN,
Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant modifications statutaires du SIDEN-SIAN et notamment ceux en dates des 27 avril 2018 et 28 janvier 2019,
Vu la délibération n° 15/85 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 21 septembre 2023 par laquelle le Syndicat propose l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de THIVENCELLES avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie », Considérant que le Conseil Municipal estime qu'il est de l'intérêt de la commune d'approuver ces nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN,
Il est proposé :
— D'accepter l'adhésion au SIDEN-SIAN :
o de la commune de THIVENCELLES (Nord) avec transfert de la compétence Défense
Extérieure Contre l’Incendie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l’unanimité :
— D'accepter l'adhésion au SIDEN-SIAN :
o de la commune de THIVENCELLES (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie.
Le Conseil Municipal souhaite que les modalités de cette nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN soient telles que prévues dans la délibération n° 15/85 adoptée par le Comité Syndical du SIDEN- SIAN du 21 septembre 2023.
DECISION : Adopté à l’unanimité
7/ LOCATION DE VAISSELLE SALLE DU FOYER RURAL ET JEAN LEFEBVRE
MISE A JOUR DES TARIFS AU 1'8 JANVIER 2024
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’une partie de la vaisselle mise à disposition des utilisateurs des salles est louée.
Une partie du matériel reste toutefois prêté, les utilisateurs sont tenus de le rembourser en cas de dommage ou perte. Les tarifs adoptés le 26 septembre 2013 n’ont pas été revus depuis.
Compte tenu de l’augmentation des prix de remplacement, il est proposé à l’assemblée de procéder à un réajustement des tarifs en fonction du prix d’achat des fournitures tels qu’ils sont détaillés ci- dessous.
[ Vaisselle du foyer rural
Désignation de la vaisselle Prix Prix Prix Prix de . de de de
location location remplacement | remplacement
ANCIEN | NOUVEAU ANCIEN NOUVEAU
TARIF TARIF TARIF TARIF
Assiette plate de présentation 0.16€ 0.16€ 3.21€ 3.21€ (D.27cm)
Assiette plate 0.14€ 0.14€ 2.82€ 2.82€
Assiette creuse 0.14€ 0.14€ 2.82€ 2.82€
Assiette à dessert 0.11€ 0.11€ 2.18€ 2.18€
Assiette à couscous 0.16€ 0.16€ 323€ 3.23€
Assiette à steak 0.16€ 0.16€ 3.23€ 3.23€
Bol 0.07€ 0.08€ 1.36€ 1.67€
Couteau de table 0.07€ 0.11€ 1.41€ 2.18€
Cuillère à café 0.02€ 0.04€ 0.43€ 0.70€ Cuillère à soupe 0.04€ 0.06€ 0.74€ 1.15€
Fourchette 0.04€ 0.06€ 0.74€ 1.15€
Flûte à champagne 0.05€ 0.10€ 1.10€ 2.09€
Coupe à glace 0.07€ 0.11€ 1.41€ 2.23€
Verre apéritif / jus de fruits 0.06€ 0.13€ 1.22€ 2.52€ Verre ballon à vin 0.05€ 0.09€ 1.05€ 1.75€
Verre ballon à eau 0.06€ 0.10€ 1.17€ 1.99€
Verre à liqueur ancien modèle 0.03€ 0.03€ 0.63€ 0.63€
Tasse à café 0.06€ 0.06€ 1.14€ 1.14€
*Verre à bière 0.08 1.63€
*Verre à liqueur Shot 0.05 1.06€
Beurrier 0.06€ 0.10€ 1.10€ 1.90€
Corbeille à pain (D.26cm) 0.18€ 0.29€ 3.54€ 5.76€ Saladier 0.18€ 0.26€ 3.49€ 5.28€
Salière/Poivrier 0.03€ 0.09€ 0.65€ 1.78€ Tire-bouchons 0.24€ 0.32€ 4.54€ 6.48€
* Nouvelle vaisselle
Matériel mis à disposition gratuitement
Désignation Prix de Prix de
remplacement remplacement
à l’unité T.T.C. | à l’unité T.T.C
ANCIEN NOUVEAU
TARIF TARIF
Boule à glaces 5.14€ 8.28€
Casserole (moyennes) 25.83€ 26.40€
Casserole (grandes) 34.68€ 37.20€
Ecumoires 4.74€ 6.24€
Egouttoirs en plastique 3.58€ 3.84€
Essoreuse 4 litres 43.06€ 13.20€
Fouets 8.13€ 7.08€
Fourchette à viande 2dents 9.09€ 12.96€
Grande écumoire 14.39€ 14.88€
Grande louche 22.96€ 23.04€
Marmites 105.25€ 134.40€
Moutardiers 2.79€ 3.00€
Moyennes louches 8.13€ 10.68€
Petite louche 3.71€ 4.56€
Pince à viande 2.63€ 4.08€
Pince à salade 11.24€ 8.16€
Planche à découper 17.82€ 24.00€
Plateaux mouchetés 5.86€ 6.96€
Plats au four en inox 49.04€ 70.80€
Plat ovale inox 5.38€ 10.08€
Saladiers en inox 9.09€ 16.08€
Saucière en inox 2.99€ 5.04€
Vaisselle de la salle « Jean Lefebvre »
Désignation de la vaisselle Prix Prix Prix Prix de de de de
location location remplacement | remplacement
ANCIEN | NOUVEAU ANCIEN NOUVEAU
TARIF TARIF TARIF TARIF
Assiette plate de présentation 0.16€ 0.16€ 3.21€ 3.21€
(D.27cm)
Assiette plate (D.24cm) 0.14€ 0.14€ 2.82€ 2.82€
Assiette creuse (D.22cm) 0.14€ 0.14€ 2.82€ 2.82€
Assiette à dessert (D.19.5cm) 0.11€ 0.11€ 2.18€ 2.18€
Cloche pour micro-ondes 0.11€ 0.35€ 2.27€ 6.96€ Couteau de table 0.07€ 0.11€ 1.41€ 2.18€ Cuillère à café 0.02€ 0.04€ 0.43€ 0.70€
Cuillère à soupe 0.04€ 0.06€ 0.74€ 1.15€
Fourchette 0.04€ 0.06€ 0.74€ 1.15€ Fourchette à dessert 0.04€ 0.04€ 0.71€ 0.71€
Flûte à champagne 11cl 0.05€ 0.10€ 1.10€ 2.09€
Coupe à glace 0.07€ 0.13€ 1.41€ 2.52€ Verre apéritif 15cl 0.06€ 0.13€ 1.22€ 2.52€
Verre ballon à vin 15cl 0.05€ 0.09€ 1.05€ 1.75€
Verre ballon à eau 24cl 0.06€ 0.10€ 1.17€ 1.99€
Verre à liqueur ancien modèle 0.03€ 0.03€ 0.63€ 0.63€ *Verre à bière 0.08€ 1.63€
*Verre à liqueur Shot 0.05€ 1.06€
Tasse à café 9cl 0.06€ 0.06€ 1.14€ 1.14€ Bol 0.07€ 0.08€ 1.36€ 1.67€
Beurrier 0.06€ 0.10€ 1.10€ 1.90€
Cafetière Mokaserveur 19.61€ 22.00€ 392.29€ 439.20€
Carafe 11 0.12€ 0.20€ 2.46€ 3.96€
Corbeille à pain 0.18€ 0.29€ 3.54€ 5.76€ Coupelle verre trempé 0.02€ 0.04€ 0.43€ 0.74€ (moutardier)
Machine à café de 2 à 16.51 20.00€ 19.20€ 349.23€ 384.00€
Saladier (D.26cm) 0.18€ 0.26€ 3.49€ 5.28€
Salière/Poivrier damier 0.03€ 0.09€ 0.65€ 1.78€ Verseuse à pompe inox isotherme 1.39€ 1.38€ 26.67€ 27.60€ Glit)
Verseuses 2 litres pour la 0.90€ 1.44€ 17.94€ 28.80€ Mokaserveur
Matériel mis à disposition gracieusement
Désignation Prix de PROPOSITION
remplacement
Allume gaz 4,78€ 5.52€
Boule à glaces 5.14€ 8.28€
Casserole inox (D.24cm) 25.83€ 26.40€
Couteau de cuisine lame 25cm 15.19€ 17.52€
Couteau de boucher lame 30cm 19.14€ 22.32€ Couteau Office lame 10cm 1.73€ 2.11€
Couverts à salade en inox 2.63€ 8.16€ Ecumoire en inox (D.10cm) 4.74€ 6.24€
Eplucheur 0.90€ 1.15€
Fourchette à viande 2dents (L.27cm) 9.09€ 12.96€
Louche de table en inox 3.11€ 4.08€
Louche inox pour potage(D.12cm) 8.13€ 10.68€
Micro-ondes 356.41€ 588.00€
Passoire en inox (D.24cm) 15.79€ 18.00€
Pince inox tous usages (L.25cm) 2.63€ 4.08€
Planche à découper en granit (53cm x 32cm) 21.29€ 24.00€
Plaque à rôtir inox (40 x 30 x 6.5) 49.04€ 70.80€
Plateau polyester (46cm x 36cm) 5.86€ 6.96€
Plat inox (60cm x 27cm) 8.01€ 14.64€
Plat ovale inox (41cm x 28cm) 5.38€ 10.08€ Plat rond creux inox (D.33cm) 8.13€ 8.64€ Saucière en inox (D.12cm) 2.99€ 5.04€ Soupière en inox (D.24cm) 9.09€ 16.08€
Tire Bouchons 4,54€ 6.48€
Chaise 35.00 41.10€
Table 150.00 155.74€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Adopte les tarifs repris dans l’exposé ci-dessus
Dit que ces tarifs s’appliqueront à compter du 01 Janvier 2024.
Il est demandé à ce que la caution de 100€ demandé pour la vaisselle puisse être utilisée lors de l’état
des lieux de fin de location pour non-respect du nettoyage de la vaisselle et de la salle (comme indiqué
dans la convention de location)
DECISION : Adopté à l’unanimité
7/FINANCES
Un point est fait sur la situation financière suivant les dossiers de travaux en cours ainsi que les subventions sollicitées et/ou octroyées
Monsieur MARECHAL, 1° Adjoint, informe le Conseil Municipal que le compte Fêtes et Cérémonie est en dépassement alors qu’il y a encore des festivités à venir.
8/ TRAVAUX : EN COURS, FUTURS et PROJETS
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean-Yves DUBOIS, Adjoint aux Travaux.
RENOVATION DE LA TOITURE ET DES PIERRES DE LA MAIRIE : Les travaux ont pris un peu de retard, la réception de ceux-ci est programmée semaine 42.
ECLAIRAGE PUBLIC EN LED :
Le démarrage des travaux a pris un peu de retard suite à un manque d’approvisionnement, le démarrage est programmé semaine 41.
Il est précisé qu’une modification sera apportée quant à la programmation de la coupure de l’éclairage la nuit. Il a été décidé de procéder à une diminution de 50% de 22h à 6h du matin.
VESTIAIRE FOOTBALL :
Les études sont en cours, plusieurs devis seront présentés lors de la prochaine Commission Travaux.
La programmation de ces travaux est envisageable pour 2024-2025
RENOVATION DU CALVAIRE :
Un Comité de pilotage a eu lieu avec différents financeurs possibles, Région, Département, représentants du patrimoine. La programmation de ces travaux serait envisageable pour 2025-2026. A l’heure, il serait nécessaire de rénover la voute, les statuettes, la brique extérieure, l’intérieur du bâtiment.
VOIES DOUCES :
Le projet est intitulé :
« Réinventer la mobilité d'autrefois afin de préserver l’essor commercial de demain »
Ce dossier est la continuité des travaux réalisé aux abords de l’Espace Culturel et Associatif pour lequel nous avons été retenu dans l’ Appel à projet « Redynamisation des Centre villes Centre Bourgs ».
Il s’agit de la dernière phase que nous pouvons réaliser compte tenu de l’accord de principe de la Région des Hauts de France et de la prolongation de la Convention nous octroyant un financement. Un dossier-argumentaire réalisé par la Commission Finances et Dynamique de Projet sera présenté le 24 octobre 2023 au représentant de la Région référent pour ce dossier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Approuve ces projets et Autorise Monsieur le Maire à lancer les études pour ces projets et à solliciter toutes les Subventions possibles à savoir : la Région Hauts de France, le Département du Nord, la CAPH, l'Etat (DSIL, DETR, ..) ainsi qu’auprès de toutes les institutions en lien avec les projets ci-dessus.
Il est précisé qu’une délibération spécifique à chaque projet sera prise pour solliciter les subventions possibles.
DECISION : Adopté à l’unanimité
INFORMATIONS DIVERSES
Un point est fait sur la problématique de la désertification des docteurs.
Il est demandé de prévoir une étude pour la climatisation du Foyer Rural.
L'ordre dujour étant épuisé, la séance est levée.
FIN DE SEANCE
La Secrétaire de séance,
Mme Chantal ROBAS