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Conseil Municipal - liste des de libe rations examine es par le conseil municipal en sa se ance du 7 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des de libe rations examine es par le conseil municipal en sa se ance du 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Outre-mer,
Ville
du
HOSIERY
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
6F"E
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DU
GOSIER
- JEUDI
7
NOVEMBRE
2024
-
1.
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
12
Septembre
2024 ;
Approuvée
à
l'unanimité
des
voix
exprimées
2.
CM-2024-6S-DVL-60
|
Convention
de
partenariat
entre
la
ville
du
Gosier
et
la
Région
Guadeloupe
concernant
les
actions
mutualisées
de
proximité
pour
l'accompagnement
à
l'autonomisation
et
l'épanouissement
des
jeunes
de
la
ville
;
Approuvée
à
l'unanimité
des
voix
exprimées
3.
CM-2024-6S-DAJA-61]
Adoption
du
protocole
d'accord
transactionnel
entre
la
commune
du
Gosier
et
la
SEMAG
portant
sur
la
clôture
des
opérations
de
Mangot,
Arrière
Bourg
et
Grand-Baiïe
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
4.
CM-2024-6S-DAU-62|
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
CA
482
et
CA
1006
sises
«
rue
du
père
coudray
»
au
Gosier
- Portage
foncier
par
Terres
Caraïbes-
EPF
Guadeloupe-
Saint-Martin
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
5.
CM-2024-6S-DDCA-63
|
Subvention
exceptionnelle
octroyée
au
Comité
Mister
Royal
Guadeloupe
pour
la
participation
de
Monsieur
Joélick
SCHOL
dans
le
cadre
de
l'élection
de
“Mister
France
2025
; Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
6.
CM-2024-6S-DDCA-64
| Règlement
d'attribution
des
subventions
;
Approuvée
à
l'unanimité
des
voix
exprimées
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
en
sa
séance
du
12
septembre
2024 10. die 12. 13. 14. 15. 16.
CM-2024-6S-DDCA.65
|
Prise
en
charge
des
récompenses
de
la
compétition
des
boeufs
tirants
dans
le
cadre
de
la
fête
patronale
2024
;
Approuvée
à
l'unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DCGMG-66
|Abrogation
de
la
délibération
n°CM-2023-6S-DCG-54
du
11
juillet
2023
et
fixation
des
nouveaux
tarifs
plafonds
pour
les
activités
réalisées
dans
le
cadre
de
la
régie
du
Palais
des
Sports
et
de
la
Culture
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DCGMG-67
|Régularisation
des
loyers
du
terrain
de
football
de
Saint-Félix
;
Approuvée
à
la
majorité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DRH-68
|Création
de
postes
au
tableau
des
effectifs
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DRH-69
|Rapport
égalité
Femmes/Hommes
-
Année
2023
;
Approuvée
à
l'unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DAF-70
|Rapport
d'orientation
budgétaire
2025
de
la
Ville
du
Gosier
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DAF-71
|
Rapport
d'orientation
budgétaire
2025
du
Palais
des
Sports
et
de
la
Culture
du
Gosier
;
Approuvée
à
l'unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DAF-72
|
Projet
de
décision
modificative
n°2
au
budget
2024
de
la
Ville
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DAJA-73
|Modification
des
statuts
de
la
régie
à
autonomie
financière
pour
l'exploitation
du
Palais
des
Sports
et
de
la
Culture
du
Gosier
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
CM-2024-6S-DAJA-74|
Adoption
du
Protocole
d'Accord
Transactionnel
avec
le
prestataire
FRUIDOM
(
livraison
de
denrées
alimentaires)
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
en
sa
séance
du
7
Novembre
2024 17.
CM-2024-6S-DAJA-75
|Adoption
du
Protocole
d’Accord
Transactionnel
avec
le
prestataire
CANIPORC
(livraison
de
denrées
alimentaires) ;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
18.
CM-2024-6S-DAJA-76
. J'Adoption
du
Protocole
d'Accord
Transactionnel
avec
le
prestataire
CTE
CARAÏBES
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
19.
CM-2024-6S-DAJA-77|
Modification
de
la
délibération
CM-2024-4S-DAJA-33
du
20
juin
2024
relative
au
projet
de
Protocole
d'Accord
Transactionnel
avec
la
société
de
location
de
véhicules
EUROPCAR
;
Approuvée
à
la
majorité
des
voix
exprimées
20.
CM-2024-6S-DAJA-78|
Adoption
du
Protocole
d'Accord
Transactionnel
avec
le
prestataire
PRO
A
PRO
(livraison
de
denrées
alimentaires)
;
Approuvée
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
21.
Liste
des
marchés
conclus
en
2023-2024
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- Information
au
Conseil
municipal
;
Point
qui
ne
nécessite
pas
de
vote
22.
Note
d’information
au
Conseil
Municipal
portant
sur
l'avis
n°2024-0024
rendu
le
5
septembre
2024
par
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
de
la
Guadeloupe
;
Point
qui
ne
nécessite
pas
de
vote
23.
Note
d'information
au
Conseil
Municipal
portant
sur
l'octroi
de
la
protection
fonctionnelle
à
Madame
Sylvia
HENRY,
Conseillère
municipale
de
la
ville
du
Gosier
;
Point
qui
ne
nécessite
pas
de
vote
24.Note
d'information
au
Conseil
Municipal
portant
sur
l'octroi
de
la
protection
fonctionnelle
à
Monsieur
Jules
FRAIR,
Conseiller
municipal
de
la
ville
du
Gosier
;
Point
qui
ne
nécessite
pas
de
vote
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
en
sa
séance
du
7 Novembre
2024