Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 02 liste deliberations a afficher diffusion s
Déliberation - 2024 01 09 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2024 10 07 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2025 07 07 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2025 05 05 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2025 07 21 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2025 12 01 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2023 07 03 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2025 01 13 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2024 05 06 liste deliberations a afficher diffusio
Déliberation - 2024 07 01 liste deliberations a afficher diffusion site internet
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune d'Aouste-sur-Sye.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 01 liste deliberations a afficher diffusion site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
La communication au public Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des procès-verbaux du conseil municipal (le droit d’accès aux « procès-verbaux » s’étend également aux délibérations elles-mêmes et à toutes les pièces annexées aux procès-verbaux), des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux, et les publier sous sa responsabilité. Cette communication peut s’opérer : - par consultation gratuite sur place, à condition que la préservation du document le permette ; - par la délivrance d’une copie aux frais du requérant ; - par courrier électronique. Article L2121-25 du CGCT _ Modifié par Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 - art. 4 Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe. Conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juillet 2022. Page 1 sur 1 DELIBERATIONS examinées Lors de la séance du Conseil municipal Du 1er juillet 2024 L’an DEUX MIL VINGT-QUATRE, le TROIS JUIN à 19 heures 00 minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’AOUSTE SUR SYE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Denis BENOIT, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 29/05/2024 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 23 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres qui ont pris part au vote : 18 Secrétaire de séance : Mme Marie-Josèphe PIEYRE Présents : M. BENOIT Denis, M. SYLVAIN Fabien, Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, Mme AUDINOT Sylvie, M. CHOUPAS Sébastien, M. BARNIER Éric, Mme BEAUCREUX-DERVIN Brigitte, Mme BODIN- CASALIS Rodène, M. CHAZALETTE Vincent, M. MARLHENS Denis, Mme MERIEAU Catherine, M. MERIEAU Thierry, M. TRON Frédéric. Absents excusés : Mme CAUMETTE Sylvie, M. CHENIER David, Mme DEGALLAIX- GIRAUD Sylviane, Mme DE MEYER Justine, Mme ETROY Muriel, M. FAURE Laurent, Mme FURNON Sandrine, M. HUYGHE Philippe. Absents : Néant Pouvoirs : Mme CAUMETTE Sylvie donne pouvoir à Laurent JEGOU, Mme DEGALLAIX-GIRAUD Sylviane donne pouvoir à Denis BENOIT, M. Philippe HUYGHE donne pouvoir à Vincent CHAZALETTE. N° d’ordre Objet 2024_07_01 Déclaration d’Intention d’Aliéner 2024_07_02 Demandes de subventions pour la création d’un réseau de chaleur 2024_07_03 Demandes de subventions pour des actions de réduction de consommation d’eau 2024_07_04 Appel à projet pour le bâtiment de l’ex-école St Christophe 2024_07_05 Avis de la commune sur les modifications des statuts de la CCCPS 2024_07_06 Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables 2024_07_07 Recours au service civique : Accueil personnes volontaires 2024_07_08 Création d’un poste d’adjoint technique polyvalent 2024_07_09 Bail emphytéotique pour l’association les zaza's