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Document publié le Lundi 18 septembre 2017 par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 459 view)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Démocratie,
Commune de Vaux et Chantegrue
Arrondissement de Pontarlier
Canton de Frashe
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 septembre 2017
Date d'affichage : 15/09/2017
Date de convocation : 07/09/2017
Membres en exercice : 15
Votants : 13
L'an deux mil dix-sept, le dix-huit septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Vaux et Chantegrue s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence de M. Xavier VIONNET, Maire, pour la session ordinaire du mois. Conseillers présents : Adeline BEJEANNIN, Pascal LANQUETIN, Pierre NICOD, Bernard BESCHET, Emmanuel COURVOISIER, Annie VALLET, Jacques TISSOT, Emmanuel GÊTE, Alexandra LOYE, Ariane DROZ-BARTHOLET, François FATON, Cédric BESCHET.
Conseillers absents excusés : Jérôme BARTHELET- Laurent LAMBERT
Il a été procédé à l'élection d'un secrétaire pris dans le conseil. Me Alexandra LOYE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées. M. le maire a déclaré la séance ouverte.
Ordre du jour modifié : Point à ajouter :
- Redevances de ski nordique 2017 - 2018 : Participation de la commune.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu de la séance du 18 juillet 2017
2. Déneigement de la voirie communale 2017 - 2020 : Attribution du marché 3. Appartement agence postale :
- Demande de résiliation du bail par le locataire Mme LARERE PIERRE Jennifer - Demande de location : Attribution d'un nouveau bail
4. Compte rendu de la commission « bâtiment » :
Rencontre avec les représentants du club de foot : Travaux vestiaire et éclairage du stade.
Compte rendu de commission « terrain » :
Demande d'acquisition de terrain de Mr et Mme SERVY rue de la Rièpe
Compte rendu commission « bois »
Demande de fonds de concours à la CFD
Plan numérique pour l'école primaire
Questions diverses.
- Fête patronale
- Randonnée des fruitières 2018
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oo
1 - Approbation du compte rendu de la séance du 18 juillet 2017.
Le compte rendu de la séance du 18 juillet 2017 est approuvé à l'unanimité des présents.
2 - Déneigement de la voirie communale 2017 - 2020 : Attribution du marché
Le Maire fait part au conseil de la seule offre parvenue en mairie pour le déneigement 2017 - 2020,
SARL GIROD FORET - 25160 LA PLANEE.
Mise à disposition : 2 000.00 € HT Tournée générale : 510 € HT Tournée partielle 35.70€ HT Prestation horaire : 90 € HT
Le conseil décide, à l'unanimité des présents, de retenir cette proposition et donne pouvoir au maire pour signer tous les documents nécessaires à l'aboutissement de ce marché.
3 - Appartement agence postale :
- Demande de résiliation du bail par le locataire Mme LARERE PIERRE Jennifer. Le conseil accepte la résiliation du bail de location de Madame Jennifer LARERE au 30 septembre
2017.
- Demande de location : Attribution d'un nouveau bail
Le maire fait part au conseil des candidatures parvenues en mairie.
Mme THERON - M. ANTUNES et Melle BESSIOUD - Melle GIRALDO.
Le conseil, après en avoir débattu, à l'unanimité des présents, décide de retenir la candidature
de Mme Jessica THERON. Il donne pouvoir au maire de signer tous les documents nécessaires à la
conclusion du bail de location à compter du O1 octobre 2017.
4 - Compte rendu de la commission « bâtiment » :
Rencontre avec les représentants du club de foot :
Travaux vestiaire et éclairage du stade
Le maire donne compte rendu de la commission « terrain » qui s'est rendue au vestiaire du foot. Le club a réalisé des travaux de réfection du vestiaire et notamment, la faïence ainsi que le carrelage des deux douches. Il sollicite la commune pour une participation financière. Le conseil, après en avoir débattu, à l'unanimité des présents, décide, de financer les travaux à
hauteur de 1 500 € TTC.
Le club souhaite également installer des panneaux publicitaires autour du stade. Le conseil décide par 9 voix « pour », 1 voix « contre » et 2 « abstentions » d'autoriser la pose de Panneaux publicitaires uniquement sur les côtés latéraux du stade.
Il décide également, à l'unanimité des présents, de financer le changement de l'éclairage,
réalisé par le SIEL, pour un montant de 663.07 € TTC.
Il donne pouvoir au maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à l'aboutissement
de ces dossiers.
5- Compte rendu de commission terrain :
Demande d'acquisition de terrain de Mr et Mme SERVY rue de la Rièpe Suite à la demande de M et Mme SERVY, qui souhaïtent acquérir une bande de terrain d'aisance au droit de leur chemin d'accès afin d'accéder plus facilement à leur maison la commission s'est
rendue sur place et propose de céder une bande de terrain.
Le conseil, à l'unanimité des présents, donne son accord de principe à cette cession dans l'attente
d'un plan de bornage définitif.
6 - Compte rendu commission « bois »
La commission « bois » s'est réunie au mois d'aout avant le départ du garde François CHION, afin de faire un bilan avant l'arrivée de son successeur prévue début 2018. Le conseil décide également, de solliciter les services de l'ONF pour proratiser les dépenses engagées annuellement, alors que le poste restera vacant durant 6 mois.
7 - Demande de fonds de concours à la CFD
Cette année la somme allouée au fonds de concours s'élève à 29 299.32 €. Cette somme sera versée
par la CFD sur le budget communal 2017.
8 - Plan numérique pour l'école primaire.
Dans le cadre du plan numérique du collège de Mouthe, l'Etat a proposé un projet d'équipement de tablettes numériques, pour les écoles primaires du secteur. L'école de Vaux - Bonnevaux (SIEHT) a candidaté et le dossier a été accepté, pour l'acquisition de deux packs de 6 tablettes, financés à hauteur de 50 %.
Il est donc prévu d'équiper les élèves de l'école avec un financement à hauteur de 5 000 € HT maximum pour les 2 communes.
Les effectifs de rentrée 2017 -2018 se montent à 114 élèves pour 5 classes reparties entre Vaux-et-Chantegrue et Bonnevaux.
9 - Redevances de ski nordique 2017 - 2018 : Participation de la commune
Afin de pérenniser et d'encourager l'activité « ski nordique » sur la commune, le conseil décide de verser une subvention de fonctionnement à la régie de la Haute Joux, à concurrence de 10 € par forfait saison retiré jusqu'au 15 novembre 2017 pour les résidents du village.
En contrepartie, la régie de la Haute Joux s'engage à accorder une réduction de 10 € sur les forfaits concernés pour la saison 2017/2018.
10 - Questions diverses.
A) Randonnées des fruitières 2018
Elle se déroulera le 13 mai 2018 au départ de La Rivière Drugeon. La commune sera co organisatrice. Un appel aux associations sera fait pour participer à l'organisation de l'évènement.
B) Emplois d'été 2017 : Bilan.
Le stagiaires ont été très efficaces. Les travaux prévus ont été réalisés en grande partie.
€) Semaine bleue.
Cette année elle se déroulera du 2 au 6 octobre 2017. Une soirée intergénérationnelle à la salle des fêtes est prévue le mercredi 4 octobre 2017 de 18 h 30 à 20 h 30.
Fin de la séance 22 h 45.
Points abordés :
1. Approbation du compte rendu de la séance du 18 juillet 2017
Déneigement de la voirie communale 2017 - 2020 : Attribution du marché 3. Appartement agence postale :
- Demande de résiliation du bail par le locataire Mme LARERE PIERRE Jennifer - Demande de location : Attribution d'un nouveau bail
4. Compte rendu de la commission « bâtiment » :
Rencontre avec les représentants du club de foot : Travaux vestiaire et éclairage du stade.
Compte rendu de commission terrain :
Demande d'acquisition de terrain de Mr et Mme SERVY rue de la Rièpe
Compte rendu commission « bois »
Demande de fonds de concours à la CFD
Plan numérique pour l'école primaire
Redevances de ski nordique 2017 - 2018 : Participation de la commune
10. Questions diverses.
- Fête patronale FR CN
- Randonnée des fruitières 2018 ;
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