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Arrêté - Arrete diffusion sonore Captain James 01 08 2025
Document publié le Vendredi 1 août 2025 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete diffusion sonore Captain James 01 08 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, Loisirs,
Département
de
la Manche
315/2025
Canton
d’Agon-Coutainville
Commune
d’Agon-Coutainville
Le
Maire
d’Agon-Coutainville
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L
2212
;
VU
les arrêtés
préfectoraux
en
date
du
14
Mai
1993
et du
2 Août
1990 ;
VU
la
demande
présentée
par
Mme
HERMANN
Anaïs
de
CAPTAIN
JAMES
ET
SES
MOUSSES
pour
l’organisation
d’une
soirée
concert
à
la
brasserie
à
Agon-Coutainville
;
ARRETE
ARTICLE
1er
: La
brasserie
Captain
James
et
ses
Mousses
est
autorisée
à
effectuer
une
diffusion
sonore
le vendredi
1%
août
2025
de
18
heures
à 23
heures.
ARTICLE2
: Le
Secrétaire
Général
de
la
mairie,
les
Services
de
Gendarmerie,
la
Police
Rurale
et
la
Police
Municipale
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Agon-Coutainville,
le 24 juin
2025