Compte-Rendu - Secteur societe du 23 septembre 2024

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Compte-Rendu - Secteur societe du 23 septembre 2024 Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Champcevinel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Secteur societe du 23 septembre 2024)Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, 1

MAIRIE DE CHAMPCEVINEL CL/23/09/2024

REUNION DU SECTEUR SOCIETE 04/24

Compte-rendu n° 04/24 du 23.09.2024

Participants : J-L. Chéron, D. Fargeot, Y. Grangier, F. Marty, M. Bournazeaud, A.

Tournier, C. Malavergne, A. Petit, F. Larzinière, S. Delerive, E. Pichon, C. Catard, A.

Sarlandie, M. Faure, A. Valet-Narjou, K. Cario, J-M. Lot, N. Montet, R. Courtois, C.

Lecomte, A-M. Lochou (visio).

Questions abordées :

Rappel de dates,

Amélia 2025-2029,

Rentrée scolaire : les effectifs,

Restauration scolaire : gaspillage alimentaire,

Restauration scolaire : l’actuelle organisation à l’école élémentaire,

CMJ : bilan 2023-2024,

Subventions du Département et du Grand Périgueux aux activités sportives et culturelles de la commune, Spectacle proposé par la BDP pour les tout-petits,

SMD3,

Désimperméabilisation des cours d’école,

Sculpture Porte Toscane,

Exonération de la taxe foncière sur le bâti,

Adhésion à la convention de participation pour le risque « prévoyance ».

INFORMATIONS-IDEES-SUGGESTIONS-REMARQUES

Rappel de dates :

- Mercredi 25 septembre, 16 h 30 : pose de la première pierre botte de paille du restaurant scolaire, - Mercredi 25 et Jeudi 26 septembre : la route de Beausoleil devrait être fermée, - Vendredi 27 septembre : Arrivée de Mathilde Perrault-Archambault (autrice jeunesse) en résidence à la maison de la Dîme,

- Lundi 30 septembre, 18 h : CCAS,

- Lundi 07 octobre : secteur technique (présence de Mr Quinque, du SMD3).

Amélia 2025-2029 : pour rappel, bilan 2019-2023 pour Champcevinel : 47 dossiers dont 14 validés en 2023 et 3 dossiers en stock. Objectifs 2025-20229 : 68 900 € pour le GP (13 780 €/an), Champcevinel : 41 640 € (8 328 €/an. Précédemment : 6 804 € ont été votés par an). Ceci correspondrait à un volume de travaux de 717 125 €.

Rentrée scolaire : les effectifs : au 12 septembre : 196 élèves en élémentaire (200 l’an dernier), 79 en maternelle. Ils étaient 89 en maternelle l’an dernier et 97 en 2022-23. Cette année il y a 19 élèves en GS et 44 en CM2.

Restauration scolaire : gaspillage alimentaire : ce travail a été réalisé par Lucas Faureau qui, l’an dernier, était en service civique au service animation. Pour les jours d’école, de janvier à juin 2024, la moyenne de quantité de déchets par enfant a varié de 30 à 60 g/jour.2

Restauration scolaire : l’actuelle organisation à l’école élémentaire : une conseillère, après en avoir discuté avec d’autres parents, pense que cette nouvelle organisation pose des questions, en particulier le fait que certains enfants n’auraient que 10 minutes pour manger et qu’il n’y en ait plus qu’un seul qui range la table.

CMJ : bilan 2023-2024 : la fin de l’année scolaire a été l’occasion de faire un bilan de cette première année de mandat. On peut dire que les objectifs ont été tenus : une réunion par mois, une forte participation des élus (Arlette va chercher les enfants à l’école). De nombreux « points forts » ont été répertoriés, en particulier la réunion du 31 mai qui a vu la rencontre des collégiens avec les élèves de CM2

Subventions du Département et du Grand Périgueux aux activités sportives et culturelles de la commune : Pour ses spectacles de théâtre, le Département à allouer à la commune une subvention de 1 000 € dans le cadre du Contrat d’Initiatives Culturelles Concertées (CICC).

Pour la saison 2023-24, le partenariat sportif du GP avec le club de hand est de 9 454 € (8 400 la saison précédente).

Pour le salon du livre, la subvention à l’association « Livre en fête » est cette année de 11 000 €.

Spectacle proposé par la BDP pour les tout-petits : « Compte tenu de l’intérêt que notre commune porte à la lecture publique », le Département, par l’intermédiaire de la BDP (Bibliothèque Départementale de Prêt,) nous propose un spectacle gratuit (sinon le coût est de 3 000 €) à destination du très jeune public. Ce spectacle se tiendra le vendredi 11 octobre à 10 h dans la salle du conseil. Elle s’adressera aux enfants de petite section de maternelle, aux enfants de la crèche et aux Assistantes Maternelles. Il nous faut faire un cadeau aux deux artistes et à chaque enfant présent ! Pour les artistes, ce sera, un pot de Champcevi’miel et pour les enfants, les dames de l’atelier tricot sont en train de confectionner des « marionnettes à doigts ».

DECISIONS PRISES-PERSONNES LES AYANT EN CHARGE

SMD3 : mercredi 18 septembre, AM. Lochou et D. Fargeot ont rencontré Mr Quinque du SMD3. IL a répondu à un certain nombre d’interrogations et a fourni quelques chiffres. Il devrait être présent lundi 07 octobre en début de réunion de secteur technique. Il devrait fournir une esquisse des bornes à carton et répondra aux questions que nous aurons à lui poser.

QUESTIONS MISES A L’ETUDE ET GROUPES DE TRAVAIL CONSTITUES

Désimperméabilisation des cours d’école : début juillet nous avons rencontré la paysagiste de l’ATD (qui a maintenant quitté le département) à qui nous avions demandé de faire une pré-étude. Elle a commencé par nous dire « qu’il fallait regarder autour des écoles et ne pas partir tête baissée ». Ainsi elle propose tout d’abord de faire des places de parking rue Aragon (perpendiculairement), en face des habitations, en supprimant les arbres et les espaces verts !

Pour ce qui est de la désimperméabilistaion des cours, elle nous dit qu’il faut s’appuyer sur un ratio minimum de 130 €/m². Ce qui ferait pour la cour de la maternelle : 900 X 130 = 117 000 € et pour la cour de l’élémentaire : 2 900 X 130 = 377 000 €, soit un premier total de 494 000 €. Ceci ne prend pas en compte les extérieurs dont elle estime le coût à 280 000 €. Soit un total de 494 000 + 280 000 = 774 000 €.

Sculpture Porte Toscane : dans l’optique de marquer la Porte Toscane par une création qui symboliserait l’amitié Champcevinel-Castel Focognano (France-Italie), C. Lecomte est en contact avec deux jeunes créateurs (Laetitia et Benjamin) qui habitent à Savignac-les-Eglises et qui font de la sculpture métal. Nom de leur « société » : Porte Oiseau et Compagnie. Il est intéressant d’aller sur leur site www.porteoiseau.com. Ils doivent venir lundi prochain, le 30 septembre, à 14 h 30, nous présenter des propositions de sculpture. Tous les élus intéressés et disponibles peuvent venir les rencontrer.3

QUESTIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL

ELU CHARGE DE LA PRESENTATION

Exonération de la taxe foncière sur le bâti : nous avons voté l’an dernier l’exonération de taxe foncière sur le bâti en faveur des logements anciens économes en énergie, conformément à un article du code général des impôts qui vient d’être modifié. La nouvelle version de cet article (qui entre en vigueur au 1er janvier 2025) nous oblige à délibérer de nouveau si nous souhaitons maintenir cette exonération.

Adhésion à la convention de participation pour le risque « prévoyance » : à compter du 1er janvier 2025, les employeurs territoriaux ont l’obligation de participer au financement de la protection sociale complémentaire des agents pour le risque prévoyance à hauteur de 7 € par mois et par agent. A Champcevinel nous le faisons déjà à hauteur de 22 € par agent (avec la MNT) mais il n’y a que 33 personnes qui ont fait le choix d’en bénéficier. Ceci représente pour nous un coût de 8 206 €/an. Je propose de rester au même niveau de participation. Si tous les agents y adhéraient (disons 53), cela nous reviendrait à 13 999 €/an.

Après consultation le Centre de Gestion (CdG) a souscrit une convention auprès du groupement MNT/REYLENS. Nous avions manifesté notre intérêt pour cette mise en concurrence, aussi il nous est proposé d’adhérer à cette convention.

A compter du 1er janvier 2026, nous aurons la même obligation pour la « complémentaire santé » à hauteur de 15 € minimum par agent. Cela représenterait pour nous un total de 9 540 €.