Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ du 05 juin
Conseil Municipal - OJ du 28 juin
Conseil Municipal - OJ DU 20 JUIN
Conseil Municipal - OJ DU 05 de cembre
Conseil Municipal - OJ du 05 mars
Conseil Municipal - OJ DU 20 JUIN
Conseil Municipal - OJ DU 05 de cembre
Procès Verbal - PV DU CM DU 05 JUIN
Conseil Municipal - OJ du 05 mars
Conseil Municipal - OJ du 28 juin
Conseil Municipal - OJ du 05 juin
Document publié le Mardi 5 juin 2018 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du 05 juin)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/18 1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 05 juin 2018 à 18 h00
Salle du Conseil Municipal
A l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
*05/06/18-01 : Renouvellement intégral de la Commission d’Appel d’Offres
*05/06/18-02 : Cimetière - Reprise de terrains non concédés
*05/06/18-03 : A.M.F - délibération de principe – « décentralisation en danger, unis pour l’avenir de tous les territoires »
*05/06/18-04 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau 2017
*05/06/18-05 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2017
*05/06/18-06 : Information sur les décisions municipales
PERSONNEL
*05/06/18-07 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique, institution du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
*05/06/18-08 : Création de 9 postes d’agents occasionnels
*05/06/18-09 : Mise à jour du tableau des effectifs : Suppression de postes permanents - Budget de l’assainissement
*05/06/18-10 : Mise à jour du tableau des effectifs : Suppression de postes permanents - Budget de l’eau
*05/06/18-11 : Mise à jour du tableau des effectifs : Suppression de postes permanents - Budget de la commune
FINANCES – BUDGETS
*05/06/18-12 : Remboursement par la commune de frais d’huissier – Monsieur Pascal ROBERT
*05/06/18-13 : Redevance d’Occupation du Domaine Public 2018 du réseau de transport et distribution d’électricité