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Conseil Municipal - Annexe 7 cfu camping extrait cm 2024 20240225 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avenières Veyrins-Thuellin. Lien du pdf (Conseil Municipal - Annexe 7 cfu camping extrait cm 2024 20240225)Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances, LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Commune : LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN (1)

(2) RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE COMMUNE AVENIERES VEYRINS THUELLIN

Numéro SIRET : 20005844400080

POSTE COMPTABLE : Trésorerie de LA TOUR DU PIN

M. 4(4)

Compte financier unique

Voté par nature

BUDGET : AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING (3)

ANNEE 2024

{1} Indiquer soil le nom de la collectivité, soil le libellé de l'élablissement, soil le nom du syndical mixle relevant de l'arlicle L 5721-2 du CGCT

{2} Libellée du budgel principal s il s'agil d'un budget annexe

(3) tndiquer le budgel concerné : budgel principal ou libellé du budget annexe

(4) Préciser te plan de comples : M4, M41, M43 ou M49

Page 1

Annexe 7LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

Sommaire

Ï- Informations générales et synthétiques

A - Présentation générale du compte financier - Vue d'ensemble 4

B - Résultats d'exécution du budget principal et du budget des services non personnalisés

C - Liste des services individualisés dans un budget annexe (1)

D1 - Détail des restes à réaliser - Dépenses

D2 - Détail des restes à réaliser - Recettes

E - Bilan synthétique

F - Compte de résultat synthétique

II - Exécution budgétaire

À - Modalités de vote du budget

Vue d'ensemble

A1.1 - Dépenses d'exploitation 12

A1.2 - Recettes d'exploitation 13

A2.1 - Dépenses d'investissement 14

A2.2 - Recettes d'investissement 15

Vue détaillée

B1 - Dépenses d'exploitation 16

B2 - Recettes d'exploitation 18

C1 - Dépenses d'investissement 20

C2 - Recettes d'investissement 22

D - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

III - États financiers

A - Bilan

B - Compte de résultat

C - Balance des comptes

IV - Etats annexés

A - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes (1)

B. États annexés patrimoniaux

B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie

B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette

B1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux

B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours

B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture

B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement

B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N

B1.8 - Etat de la dette - Autres dettes

B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 53

B3 - Etat des provisions et des dépréciations

B4 - Etat des charges transférées

B5 - Détail des opérations pour le compte de tiers

B6.1 - Etat des emprunts garantis

B6.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis

B7.1- Subventions versées dans le cadre du vote du budget

B8.1- Etat des contrats de crédit-bail

B8.2 - Etat des marchés de partenariat

B8.3 - Etat des autres engagements donnés

B8.4 - Etat des engagements reçus

B9.1 - Etat du personnel

B9.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie

B10 - Liste des organismes dans lesquels a été pris Un engagement financier (2) 67

C. États annexés budgétaires

C1.1 - Equilibre budgétaire

C1.2 - Équilibre budgétaire - Dépenses

C1.3 - Équilibre budgétaire - Recettes

C2.1 - Situation des autorisations de programme

C2.2 - Situation des autorisations d'engagement

C3 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature Sans Objct

D. Autres éléments d'information

Page 2LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

D1.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (3)

D1.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (3)

D1.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (3)

D1.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (3)

E - État des Contrôles du Compte Financier

V - Arrêté et signatures

A - Arrêté et signatures 77

(1) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière el de la personnalité morale

(2) Cet état n'est obligatoire que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une

communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leur établissements publics

{3) Ces étals ne sont obligatoire que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique

pour leurs services de distribution d'eau potable el d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L. 2224-6 du CGCT. ils n'existent qu'en M49

Préciser, pour chaque annexe, si l'étal est sans objet le cas échéant.

Page 3LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

| — INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES

PRESENTATION GENERALES DU COMPTE FINANCIER — VUE D'ENSEMBLE

Détermination du résultat cumulé à la fin de l'exercice N

Investissement Exploitation Total cumulé

Prévision budgétaire totale À 7 000,99 20 834,88 27 835,87

Receltes Recettes réalisées (1) B 6 071,00 10 224,38 16 295,38

Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00

Autorisation budgétaire totale D 55 070,00 23 850,00 78 920,00

Dépenses Dépenses réalisées (1) E 50,00 11 447,32 11 497,32

Resles à réaliser F 0,00 0,00 0,00

Différences entre les litres el les Solde des réalisations de l'exercice G=B-E | 6021,00 -1 222,94 4 798,06 mandats (+4)

Résultats antérieurs reportés Résultats anlérieurs reportés (+/-) H 48 069,01 3 015.12 51 084,13

Solde (investissement!) ou résullal de Excédent {déficit G+H 54 090,01 1 792,18 55 882,19 clôture {exploitalion)

Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I=C-F 0,00 0,00 0,00

Résullat cumulé Excédent /déficit G+H+1 | 54 090,01 1 792,18 55 882,19

(1) Les recettes réalisées el les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre

Page 424131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

1— INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B Résultat à la clôture do Transfert ou intégration de l'exercice précédent : exercice Part affectée à . OT : résultat par opération d'ordre sure as biomee a N-1 l'investissement : exercice N l'exercice N non budgétaire l'exercice N

| - Budget principal 0,00 0,00 0,00 0,00! 0,00

Investissement 0,00 0,00) 0,00) 0,00 0,00!

Fonctionnement 0,00 0,00! 0,00! 0,00 0,00!

TOTAL | 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00!

[L Euagets des services à caractère 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL Il 0,00 0,00! 0,00 0,00) 0,00

nn ne ve 000 oa0 ose 020 CAMPING LES AVENIERES VEYRINS 0,00 0,00) 0,00) 0,00! 0,00! Investissement 48 069,01 0,00) 6 021,00! 0,00) 54 090,01 Fonctionnement 3 015,12 0,00 -1 222,94 0,00) 1 792,18 Sous-Total 51 084,13 0,00 4 798,06} 0,00 55 882,19 TOTAL Ill 51 084,13 0,00 4 798,06 0,00 55 882,19

TOTALI+I+ in] 51 084,13 0,00 4 798,06; 0,00 55 882,19

Page 5LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

I1- EXECUTION BUDGETAIRE Il DEPENSES D'EXPLOITATION - VUE D'ENSEMBLE A1.1

DEPENSES D'EXPLOITATION

Chapitre Intitulé Prévisions | Réalisations | Rattachements Total Taux de | Restes à (a) Mandats {(c} réalisations | réalisation | réaliser émis (b} (d = b+c) (d/a) (1)

hapit à ère géné nu re | Charges à caractère général 16 250,00 8 127,29 89,79 8 217,08 50.57 0,00

Chapitre Charges de personnel, frais assimilés 5 000,00 2 158,00 0,00 2 158,00 43,16 0,00

012

Chapitre Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

014

Chapitre | Autres charges de gestion courante 100,00 1,24 0,00 1,24 1,24 0,00

65

Total des dépenses de gestion courante 21 350,00 10 286,53 89,79 10 376,32 48,60 0,00

Chapitre | Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

66

Chapitre Charges exceptionnelles 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

67

Chapitre | Dotations aux provisions et dépréciat® 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68

Chapitre Impôts sur les bénéfices et assimilés(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69

Chapitre | Dépenses imprévues 0,00

022

Total des dépenses réelles d'exploitation 21 850,00 10 286,53 89,79 10 376,32 47,49 0,00

Chapitre Virement à la section d'investissement 0,00

023

Chapitre Opérat” ordre transfert entre sections (3) 2 000,00 1 071,00 0,00 1 071,00 53,55 0,00

042

Chapitre Opérat® ordre intérieur de la section (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

043

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 2 000,00 1 071,00 0,00 1 071,00 53,55 0,00

Total des dépenses d'exploitation de 23 850,00 11 357,53 89,79 11 447,32 48,00 0,00

l'exercice

002 Résultat d'exploitation reporté 0,00

Total des dépenses de la section 23 850,00 11 357,53 89,79 11 447,32 0,00

d'exploitation

{1} dépenses engagées non mandalées

(2) ce chapitre n fexiste pas en M49

(3) DE 042 = RI 040 ; DE 043 = RE 043

Page 12LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

d'exploitation

Æ 7

Il - EXECUTION BUDGETAIRE I RECETTES D'EXPLOITATION — VUE D'ENSEMBLE A1.2

Chapitre Intitulé

Los éalisati x de s Prévisions GE son Rattachements Total : Restes à

Titres émis A 5 réalisation Le (a) (b) (c) réalisations (d/a) réaliser (1)

{d=b+c)

Chapitre | Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

013

Chapitre | Ventes produits fabriqués, prestations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70

Chapitre | Produits issus de la fiscalité(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73

Chapitre | Subventions d'exploitation 20 800,00 7 200,00 0,00 7 200,00 34,62 0,00

74

Chapitre | Autres produits de gestion courante 34,88 3 024,38 0,00 3 024,38 8 670,81 0,00

75

Total des recettes de gestion courante 20 834,88 10 224,38 0,00 10 224,38 49,07 0,00

Chapitre | Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

76

Chapitre | Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

77

Chapitre Reprises sur provisions et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

78 dépréciations

Total des recettes réelles d'exploitation 20 834,88 10 224,38 0,00 10 224,38 49,07 0,00

Chapitre | Opérat* ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

042 (3)

Chapitre | Opérat® ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

043

Total des recettes d'ordre d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'exploitation de 20 834,88 10 224,38 0,00 10 224,38 49,07 0,00

l'exercice

002 Résultat d'exploitation reporté 3 015,12

Total des recettes de la section 23 850,00 10 224,38 0,00 10 224,38 0,00

{1} receltes justifiées non titrées

(2) ce chapilre existe uniquement en M4, M41 el M43

(3) RE 042 = DI 640

Page 13LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

DÉPENSESD'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE A2.1

Réalisations Taux de Restes à réaliser

ÉRERIte Intitulé CRMSIONE E) Mandats émis {b) | réalisation (b/a) (1) Chapitre 20 | Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 Chapitre 21 | Immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 0,00 0,00 Chapitre 22 | Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 Chapitre 23 | Immobilisations en cours 30 069,01 0,00 0,00 0,00 Total des opérations d'équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 50 069,01 0,00 0,00 0,00

Chapitre 10 | Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 13 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 16 | Emprunts et dettes assimilées 5 000,99 50,00 1,00 0,00

Chapitre 18 | Compte de liaison : affectat° (BA.régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 26 | Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 27 | Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre Dépenses imprévues 0,00

020

Total des dépenses financières 5 000,99 50,00 1,00 0,00

Total | Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00

(4)

Total des dépenses réelles d'investissement 55 070,00 50,00 0,09 0,00

Chapitre Opérat” ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

040

Chapitre Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

041

Total des dépenses d'ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE 55 070,00 50,00 0,09 0,00

L'EXERCICE

001 Solde d'exécution de la section 0,00

d'investissement reporté

TOTAL DES DÉPENSES DE LA SECTION 55 070,00 50,00 0,00

D’INVESTISSEMENT

(

€

G

(4

(5

(6

} dépenses engagées non mandatées

voir l'état II-D1 pour le détail des opérations d'équipement

À servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dolation iniliale en espèces au profil d'un service public non personnalisé qu'elle crée

DI 040 = RE 04:

) voir l'élat IV-B5

}} DI 041 = RI 041

pour le détail des opérations paur comple de tiers

2

Page 14LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

RECETTES D’INVESTISSEMENT -— VUE D’ENSEMBLE A2.2

D'INVESTISSEMENT

Chapitre Intitulé on Réalisations Taux de réalisation Restes à réaliser Prévisions (a) . L Titres émis (b) (b/a) (1)

Chapitre Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

13

Chapitre Emprunts et dettes assimilées 5 000,99 5 000,00 99,98 0,00

16

Chapitre Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

20

Chapitre Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

21

Chapitre Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00

22

Chapitre Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

23

Chapitre Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

19

Chapitre Compte de liaison : affectat° 0,00 0,00 0,00 0,00

48 (BA;régie)(2)

Chapitre Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

26

Chapitre Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

27

Total | Chapitres d'opérations pour 0,00 0,00 0,00 0,00

compte de tiers (3)

Total des recettes réelles 5 000,99 5 000,00 99,98 9,00 d'investissement

Chapitre Virement de la section d'exploitation 0,00

021 (4)

Chapitre Opérat® ordre transfert entre sections 2 000,00 1 071,00 53,55 0,00

040 (5)

Chapitre Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

041

Total des recettes d'ordre 2 000,00 1 071,00 53,55 0,00

d'investissement

TOTAL DES RECETTES 7 000,99 6 071,00 86,72 0,00

D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE

001 Solde d'exécution de la section 48 069,01

d'investissement reporté

TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION 55 070,00 6 071,00 0,00

recettes justifiées non tirées

A servir Uniquement, en receties, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotalion en espèces de la part de sa colleclivité de rattachement voir l'état IV-BS pour le détail des opérations pour compte de tiers

DI 640 = RE 042

DI 041 = RI 041

(1)

() (4) pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de lilres (opéralions sans réalisation)

{S) (6)

Page 1524131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

IL - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

Dépenses d'exploitation - Vue détaillée B1

Chapitre /

Article

12

chapitre 011

5

chapilre 012

chapitre 014

chapitre 65

otal des dépenses de

courante

chapilre 66

chapitre 67

chapitre 68

chapitre 69

chapitre 022

otal des dépenses réelles

chapitre 023

chapitre 042

Intitulé Prévisions (a)

non stockables (eau, énergie)

générale

publics

et recherches

de télécommunications

axes foncières

à caractère général

affecté par la collectivilé de raltachement

de personnel et frais assimilés

de produits

charges diverses de gestion courante

charges de gestion courante

financières

exceplionnelles

aux provisions et aux dépréciations

sur les bénélices et assimilés

imprévues

à la section d'investissement

aux amortissements sur immobilisations

et corporelles

d'ordre de transferts entre sections

Page 16

{d=b-c)

nettes

Solde prévisions /

réalisations

{a-d)24131 - CAMPING LES AVENIERES VEŸRINS Exercice 2024

Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

Dépenses d'exploitation - Vue détaillée B1

Chapitre/

Article

chapitre 043

Total des dépenses d'ordre

dos dépenses

de l'exercice

Résultat d'exploitation

des dépenses de la

d'exploitation

Intitulé

d'ocfra à l'intérieur de la section

Page 17

Solde prévisions /

réalisations

{a-d)

Réalisations nottes

(d=b-c)24131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

IL - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

Recettes d'exploitation - Vue détaillée B2

Chapitre /

Article

chapitre 013

chapitre 70

chapitre 73

chapitre 74

chapilre 75

des recettes de

chapitre 76

chapitre 77

chapitre 78

otal des recettes réelles

chapitre 042

chapitre 043

Total des recottes d'ordre

otal des recettes

de l'exercice

Résultat d'exploitation

otal des recettes de la

d'exploitation

Intitulé

de charges

de produits fabriqués, prestations de

marchandises

issus de la fiscalité

D'EXPLOITATION

d'exploitalion

versées par les fermiers et

produits de gestion courante

financiers

exceptionnels

sur provisions et dépréciations

d'ordre de transforts entre sections

d'ordre à l'intérieur de la section

Page 18

lations (c) Réalisations nottos (d=b-c)

Solde prévisions /

réalisations

{a-d)24131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

IL: EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1

Chapitre /

Atticle

chapitre 20

chapilre 21

chapitre 22

chapitre 23

otal des dépenses

chapilre 10

chapitre 13

chapitre 16

chapitre 18

chapitre 26

chapitre 27

chapitre 020

otal des dépenses

otal des dépenses réelles

chapitre 040

chapitre 041

Total des dépenses d'ordre

investissement

otal des dépenses

de

Émissions {b) Intituté Prévisions (a)

incorporelles

corporelles

reçues en affectation ou en

en COUrS 30 069,01

50 069,01

fonds divers el réserves

d'investissement

el cautionnements reçus

et dettes assimilées

de liaison : affectation (budgets annexes,

non personnalisées)

et créances rattachées à des

immobilisations financières

imprévues

d'opérations pour compte de tiers

d'ordre de transfert entre sections

patrimoniales

Page 20

Réalisations nettes Annulations

{c) (d=b-c)

Solde prévisions /

réalisations

{a-d)

30 069,01

50 069,0124131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

Dépenses d'investissement - Vue détaillée c1

Solde prévisions /

section d'investissemont

Chapitre / es Réalisations nottes Article Intitulé P {) {b) (c) (d=b-<) réalisations {a-d)

001 Solde d'exécution de Ia

section d'investissement 0,00! 0,00! 0,00 0, 0,00 roporté

Notes pssses dela 55 070.00 50,00 0,00 sv 55 020,00

Page 2124131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

IL - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE (

Recettes d'investissement - Vue détaillée C2

Solde prévisions /

réalisations

{a-d)

Chapitre /

Article

Réalisations nettes

(d=b-c) Intitulé Prévisions (a) Emissions (b) Annulations (c)

chapitre 13 d'investissement

el cautionnements reçus

chapitre 16 et dettes assimilées

chapitre 20 incorporelles

chapitre 21 corporelles

chapitre 22 reçues en affectation ou en

chapitre 23 en cours

chapitre 10 fonds divers el réserves

de liaison : affectation (budgets annexes, chapitre 18 TE non personnalisées)

chapitre 26 et créances rattachées à des

chapitre 27 immobilisations financières

d'opérations pour compte de liers

otal des recettes réelles

chapitre 021 Virement de la section d'exploitation

31

51 complexes spécialisées

83 de bureau et matériel informatique

88

chapitre 040 d'ordre de transfert entre sections

chapitre 041 patrimoniales

Total des recettes d'ordre en

Page 2224131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

Recettes d'investissement - Vue détaillée C2

Solde prévisions /

section d'investissement

Chapitre / Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) PORTO nas réalisations Article (d=b-c) {a-d)

Total des recottes

d'investissement de 7 000,99 6 071,00 0,00 6071,00 929,99)

l'exercice

001 Solde d'exécution de ls

{section d'investissement 48 069,01 0,00 0,00! 0,00! 0,00

roporté

Total des racettes de la 55 070,00! 6 071,00 0,00 6 071,00) 48 999,00

Page 23LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

IV —- ÉTATS ANNEXÉS IV

B - ÉTATS ANNEXES PATRIMONIAUX - MÉTHODES UTILISÉES POUR LES

AMORTISSEMENTS B2

Procédure CHOIX DE L'ASSEMBLEE Délibération du

d'amortissement

(linéaire, dégressif,

variable)

Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur 02-11-2020

s’amortissent sur un an : 416.67 €

Catégories de biens amortis Durée

(en années)

L 2031 Frais d'études 5 02/11/2020

L 2033 Frais d'insertion 5 02/11/2020

L 2051 Concessions et droits similaires 2 02/11/2020

L 2131 Constructions - Bâtiments 40 02/11/2020

L 2151 Installations complexes spécialisées 5 02/11/2020

L 2183 Matériel informatique 5 02/11/2020

L 2184 Mobilier 10 02/11/2020

L 2188 Autres immobilisations corporelles 10 02/11/2020

Page 53LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN - AVENIERES VEYRINS THUELLIN CAMPING - - 2024

IV — ÉTATS ANNEXÉS IV

B - ÉTATS ANNEXES PATRIMONIAUX - LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10

(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)

communication.

Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander

; , : Raison sociale de Nature juridique de Montant de La nature de l'engagement (2) Nom de l’organisme : | : : ,

l’organisme l'organisme l'engagement

Délégation de service public (3)

15/04/2024 - Geslion et exploitation du CAMPING DEL PADEL SARL CAMPING DEL Sociélé Française 2 965,52

Camping municipal PADEL

Garantie ou cautionnement d'un emprunt

Autres

(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat, elc.. et aulres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement

(2) Indiquer la date de la décision (délibéralions, contrats ou décisions de l'exécutif) .

(3) Préciser la nalure de la délégalion (concession, affermage, régie intéressée, ..)

Page 6724131 - CAMPING LES AVENIERES VEYRINS Exercice 2024

V - ARRETE ET SIGNATURES V

ARRETE ET SIGNATURES A

Date d'édition : 18/02/2025

Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion

M FREDERIC SOMME du 01/02/2024 au 18/02/2025

MME CELINE BERNARD du 01/01/2024 au 31/01/2024

Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résullats

Observations :

TOUCHE Claudine (1018102694-0), Inspecteur divisionnalre FiP hors classe À DDF/P DE L'ISERE, le 19/02/2025

Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent comple

SOMME Frederic (1013901804-0), Inspecteur divislonnaire FiP hors classe À LA TOUR-DU-PIN, le 21/02/2025

Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l'organe délibérant

A ,le

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