Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+2026?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+22+mars+2026?t=1777231763
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+26+mars+2024?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+3+mars+2025?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+mars+2024?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+7+avril+2026?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+février+2026?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+13+octobre+2025?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+juin+2024?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+août+2025?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+22+mars+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+22+mars+)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département
de
l'Ain
COMMUNE
DE
ARANC
Arrondissement
de
Belley
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
22
MARS
2026
L'an
deux
mille
Vingt
Six,
le
22
mars
à
10
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Aranc
(Ain)
se
sont
réunis
sous
la
présidence
du
maire
sortant
monsieur
Daniel
MATHIEU,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
16
mars
2026.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseiller(e)s
municipaux :
Présents
: Monique
PALLET,
Joël
GROBAS,
Martine
MANET,
Pierre
BENTZ,
Alain
SAVEY,
Isabelle
PREVIATI
Catherine
DALBAN,
Hélène
BRANCHEY,
Patrice
TENAND,
Monsieur
Daniel
MATHIEU
Maire
sortant.
Madame
Cynthia
BOURIEZ
(secrétaire
de
mairie)
Excusés
: Philippe
JANODY
->
pouvoir
à Alain
Savey
Nathalie
VARIGNIER
->
pouvoir
à
Patrice
TENAND
Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 11
Madame
Hélène
BRANCHEY
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Désignation
de
2 assesseurs
de
vote,
Pierre
BENTZ
et
Isabelle
PREVIATI.
ORDRE
DU
JOUR :
Élection
du
Maire
Désignation
du
nombre
d’adjoints
Élection
des
Adjoints
Questions
diverses
RBR&R Daniel
Mathieu,
maire
sortant,
ouvre
la
séance
et
présente
le
déroulement
de
la
séance.
Élection
du
Maire
:
Une
seule
candidate
Madame
Monique
PALLET.
Nombre
de
votants
11,
voix
exprimées
8,
3
votes
BLANCS,
8
votes
POUR.
Madame
Monique
PALLET
est
élue
à la
majorité.
Elle
prend
la
présidence
de
la séance.
Désignation
du
nombre
d’Adjoints
: Le
choix
de
2 adjoints
est
adopté
à l’unanimité
des
élus
présents.
Élection
des
Adjoints :
Madame
la
Maire
propose
la
liste
: Joël
GROBAS
Ter
adjoint
et
Martine
MANET
2ème
adjointe. Elle
demande
s'il y a d'autres
candidatures.
Aucune
autre
liste
ne
se
manifeste.
Nombre
de
votants
11,
voix
exprimées
9,
2 votes
BLANCS,
9 votes
POUR.
Monsieur
Joël
GROBAS
et
Madame
Martine
MANET
sont
élus
à la
majorité.
Charte
de
l'élu
local
:
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
par
Madame
la
Maire
et
distribution
de
cette
charte
à tous
les
élus.
Le
statut
de
l'élu
local
édité
par
l'AMF
sera
transmis
à chaque
élu
par
mail.
Le
chapitre
III du
CGCT
consacré
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
sera
également
transmis
par
mail.
Pas
de
questions
diverses
Aucun
autre
point
n'étant
soulevé,
la séance
est
levée
à
10
H
35. La secrétaire
de
séance
Hélène
BRANCHEY