Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DCM 2025 011 02 Annexe 99 DE 4.2.2 Nord 2000 02
Acte - DCM 2025 011 07 Annexe 99 DE Page de garde 02
Acte - DCM 2025 011 07 Annexe 99 DE Page de garde 02
Acte - DCM 2025 011 04 Annexe 99 DE Annexe 4 Reglement
Acte - DCM 2025 011 06 Annexe 99 DE Liste des pièces modi
Acte - DCM 2025 011 06 Annexe 99 DE Liste des pieces modi
Acte - DCM 2025 011 05 Annexe 99 DE Annexe 5 Reglement
Acte - DCM 2025 011 04 Annexe 99 DE Annexe 4 Règlement
Acte - DCM 2025 011 01 Annexe 99 DE 4.1 Reglement piece e
Acte - DCM 2025 007 01 Annexe 99 DE RecensementListeMarch
Acte - DCM 2025 011 03 Annexe 99 DE 4.2.4 sud 2000 02
Document publié le Mardi 4 janvier 2000 par la commune de Lons-le-Saunier.
Lien du pdf (Acte - DCM 2025 011 03 Annexe 99 DE 4.2.4 sud 2000 02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, PME, commerce et artisanat, Logement,
Limite de zone et de secteur
Secteurs soumis à une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) de rénovation urbaine
Espaces Boisés Classés
Espace Verts Protégés
Emplacements réservés et numéro d'opération
Natura2000
Périmètre de la ZPPAUP comprenant les différents secteurs (ZP1, ZP2, ZP3)
Alignement à respecter
Protection pour les commerces situés au rez-de-chaussée
Voies comportant une protection renforcée du commerce et de l’artisanat
Voies comportant une protection du commerce et de l’artisanat
Zones de risque de mouvement de terrain (zone 1 - risque majeur)
Zones de risque de mouvement de terrain (zone 2 - risque maîtrisable)
Zone rouge du PPRI de la Vallière
Zone bleue du PPRI de la Vallière
Zone d'aléa fort du Solvan
Zone d'aléa faible du Solvan
Bande de 25m, implantation en limite séparative des constructions
sous condition (cf. Article UB7 du règlement écrit)
Centre départemental de traitement des ordures ménagères
Bâtiments repérés au titre de l'article L151-11 du Code de l'Urbanisme dont le changement de destination est autorisé