Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 12 juin 2023
Compte-Rendu - 30 juin 2017
Compte-Rendu - 15 juin 2026
Compte-Rendu - 7 novembre 2024
Compte-Rendu - 11 mars 2026
Compte-Rendu - 21 juillet 2026
Compte-Rendu - 21 mars 2026
Compte-Rendu - 23 janvier 2026
Compte-Rendu - 15 decembre 2018
Compte-Rendu - 15 mars 2022
Compte-Rendu - 15 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pompidou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Démocratie,
LE POMPIDOU - Commune
Liste des délibérations de la séance du
13 juin 2026
Président de la séance : Monsieur Henri KAUFMANN
Secrétaire de la séance : Madame Nadine CARLY
Présents : Monsieur Henri KAUFMANN, Monsieur Quentin AFFORTIT, Madame Géraldine BENDER, Monsieur Pierre ASPERT, Madame Nadine CARLY, Madame Lucinda CRISTOVAO, Madame Hilde VANHOVE, Monsieur Bruno MANIN, Monsieur Arnaud VIELZEUF, Monsieur Dylan PIGNARD
Représentés : Madame Sylvie TINEL représentée par Madame Géraldine BENDER Absents et excusés :
Ordre du jour :
1- Création et composition de 4 commissions municipales
2- Amendes de police 2026
3- Assujettissement à la TVA - Local commercial "Le Comptoir de la Corniche" 4- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
5- Désignation d'un correspondant Incendie et Secours
6- Désignation d'un référent sentiers
Délibérations du conseil :
Création et composition de 4 commissions municipales (N° DE_051_2026)
Résultat du vote : adoptée
Amendes de police 2026 (N° DE_052_2026)
Résultat du vote : adoptée
Assujettissement à la TVA - Local commercial "Le Comptoir de la Corniche" (N° DE_053_2026)
Résultat du vote : adoptée
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal (N° DE_054_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un correspondant Incendie et Secours (N° DE_055_2026) Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un référent sentiers (N° DE_056_2026)
Résultat du vote : adoptée
Monsieur Henri KAUFMANN
Président de séance
Madame Nadine CARLY
Secrétaire de séance