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Conseil Municipal - Conseil municipal 15 decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 15 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Logement,
LC ee
La Celle Saint-Cloud
Le 04 décembre 2025,
Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Conformément à l'article L. 2121-7 du Code général des collectivités territoriales, je convie les Membres du Conseil Municipal à se réunir le :
Lundi 15 décembre 2025 à 20h00
à l'Hôtel de Ville (Salle du Conseil municipal)
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de cette séance, incluant le procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2025, les notes explicatives de synthèse, les projets de délibération et leurs annexes ainsi qu'un récapitulatif des décisions municipales prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
En vertu des dispositions de l'article L. 2121-20 du Code général des collectivités territoriales, en cas d'absence ou d'empêchement, vous avez la possibilité de donner pouvoir écrit au collègue de votre choix. Si tel est le cas, je vous remercie d'en informer mon secrétariat à l'adresse email : elus@ville-lacellesaintcloud.fr.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments respectueux et dévoués.
Le Maire,
CDI Olivier DELAPORTE
Vice-Président de Versailles Grand Parc
Destinataires :
Monsieur le Maire, Sylvie d'ESTEVE, Pierre SOUDRY, Sophie TRINIAC, Benoît VIGNES, Valérie LABORDE, Anne- Sophie MARADEIX, Richard LEJEUNE, Mohamed KASMI, Olivier MOUSTACAS, Birgit DOMINICI, Geneviève SALSAT, Georges LEFEBURE, Bruno-Olivier BAYLE, Françoise ALBOUY, Laurent BOUMENDIL, Nathalie PEYRON, Vincent POUYET, Pierre QUIGNON-FLEURET, Laurent DUFOUR, Juliette DECAUDIN, Michel AUBOUIN, Dominique PAGES, Jean-François BARATON, Carmen OJEDA-COLLET, Stéphane MICHEL, Marie-Pierre DELAIGUE, Olivier BLANCHARD, Philippe LERIN, Jean-François THOMAS, Andrée BLOCH, Blaise VIGNON, Jean-Luc PRIEUR.
Hôtel de Ville | 8E, avenue Charles de Gaulle | 78170 La Celle Saint-Cloud | Tél. 01 30 78 10 00 | www.lacellesaintcloud.fr Ke
La Celle Saint-Cloud ee
CONSEIL MUNICIPAL DU 15.12.2025
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique le 15.12.2025 à 20 h
00, à l'Hôtel de Ville de La Celle Saint-
Cloud (salle du Conseil Municipal).
Le Maire,
Cu Olivier DELAPORTE Vice-Président de Versailles Grand Parc
ORDRE DU JOUR
ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13.10.2025
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES - AFFAIRES GENERALES- VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
1-_ Approbation d'une décision modificative n°1 - Budget 2025
2- Révision de l'attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance fiscale
intercommunale 2025
3- Révision de l'autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement relatifs à la construction
d'une médiathèque- programme n°2021-001
4- Actualisation des crédits de paiement de l'autorisation de programme relative à la
réhabilitation de la Villa
Club House au sein du complexe sportif LR DUCHESNE - programme n°2025-001
5- Actualisation des crédits de paiement de l'autorisation de programme relative à la rénovation énergétique
du gymnase Corneille- programme n°2025-002.
6- Actualisation des crédits de paiement de l'autorisation de programme relative à la création d’un pôle
culturel et sportif dans l'ancienne piscine Jonchère- programme n°2025-003.
7- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l'année 2026
8- Adoption du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2026
9- Avances sur subventions MJC et CPEA - exercice 2026
10- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de
l'année 2026
11- Tarifs 2026 salles municipales et domaine privé de la commune
12- Tarifs 2026 - Cimetière
13- Tarifs 2026 - Droits de place des marchés d’approvisionnement
14- Tarifs 2026 - Photocopies
15- Approbation de la grille des tarifs d'insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide
pratique
16- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine
(SIARS)
17- Avis sur le retrait de la commune de Croissy sur Seine du Syndicat Intercommunal de l'Aviron des Rives
de Seine (SIARS) AMENAGEMENT - BATIMENTS - TRANSPORTS
18.
19.
20.
21:
22.
23.
Passation d'une convention de maitrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des
réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques- Allée La Fontaine
Passation d’une convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de
logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint Cloud et
Versailles Grand Parc vis-à-vis de CDC HABITAT
Rapport annuel du SITRU
Rapport annuel du SIVOM
Rapport annuel du SIGEIF
Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aubergenville à la section fourrière du Syndicat
Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
VIE SOCIALE - JEUNESSE - FAMILLE
24.
25.
26.
27:
Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires et extrascolaires 2026/2027
Transport du petit Beauregard/Bel Ebat — tarifs pour l’année scolaire 2026/2027
Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat Sainte-
Marie pour l'année 2026
Restauration municipale — Tarifs 2026/2027
ANIMATION - CULTURE - SPORT
28.
29.
30.
31.
32.
33.
Fixation des tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages- Année 2026-2027
Fixation des tarifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et clés
Fixation des tarifs pour les activités de l'Ecole des sports et des stages sportifs Vacances Activ’
Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle
du Conseil et des mariages — saison 2026-2027
Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026-2027
Mandat spécial — Voyage à Beckum à l'occasion du Carnaval
QUESTIONS DIVERSES
DECISIONS MUNICIPALES ce 4 La Celle Saint-Cloud
1 décembre 2025
Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
En application de l’article L. 5217-10-4 du Code général des collectivités territoriales, et conformément au
référentiel budgétaire et comptable M57, la maquette budgétaire de la commune doit être adressée aux
membres de l'assemblée délibérante au moins 12 jours avant le vote du budget.
Aussi, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes :
- La note de synthèse et le projet de délibération relatifs à l'adoption du budget primitif 2026,
- La maquette du budget primitif 2026,
- Le programme des investissements pour l'exercice 2026.
Vous souhaitant bonne réception de ces documents,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments respectueux et
dévoués.
Gone ver, Le Maire,
Olivier CL
Vice-Président de Versailles Grand Parc
Destinataires :
Monsieur le Maire, Sylvie d'ESTEVE, Pierre SOUDRY, Sophie TRINIAC, Benoît VIGNES, Valérie LABORDE, Anne-
Sophie MARADEIX, Richard LEJEUNE, Mohamed KASMI, Olivier MOUSTACAS, Birgit DOMINICI, Geneviève SALSAT,
Georges LEFEBURE, Bruno-Olivier BAYLE, Françoise ALBOUY, Laurent BOUMENDIL, Nathalie PEYRON, Vincent
POUYET, Pierre QUIGNON-FLEURET, Laurent DUFOUR, Juliette DECAUDIN, Michel AUBOUIN, Dominique PAGES,
Jean-François BARATON, Carmen OJEDA-COLLET, Stéphane MICHEL, Marie-Pierre DELAIGUE, Olivier BLANCHARD,
Philippe LERIN, Jean-François THOMAS, Andrée BLOCH, Blaise VIGNON, Jean-Luc PRIEUR.
Hôtel de Ville | 8E, avenue Charles de Gaulle 1 78170 La Celle Saint-Cloud | Tél. 01 30 78 10001 www.lacellesaintcloud.fr