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Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025.018 Convention avec association Seven Art)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE Envoyé en préfecture le 03/04/2025
Reçu en préfecture le 03/04/2025
Publié le S L G
ID : 007-210701322-20250331-2025 018 DELIB-DE
£argentière
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq, le trente et un du mois de Mars, à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de LARGENTIERE, convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni à la Mairie de Largentière, sous la présidence de M. DURAND Jean Roger, Maire, en session ordinaire.
Etaient présents : M. DURAND Jean Roger, Mme ANJOLRAS Huguette, Mme MAIGRON Agnès et M. GUILLEMIN Alban adjoints, Mme. FRAY Monique, M. ROSE Hermand, Mme OUZEBIHA Arlette, M. TOULOUSE Thierry, Mme. VILLALONGA Marie-Laure, Mme AMRANE Nadia, Mme LEPVRIER Isabelle, M. VILLALONGA Jérémy, Mme FABRE Nathalie, M. VIDAL Vincent, Mme FOURNET Claudine, et Mme VILLARD Milène.
Absents excusés : M. PAUL André, Mme OLIVIER Juliette et Mme MARTIN Emanuelle.
Procurations : M. PAUL André a donné procuration à GUILLEMIN Alban, Mme OLIVIER Juliette à Mme VILLARD Milène et Mme MARTIN Emanuelle à Mme FOURNET Claudine.
Le maire ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-17 du code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal
Secrétaire de séance : Mme. Agnès MAIGRON.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations
Monsieur le Maire dépose sur le bureau le projet de convention d'utilisation de locaux au sein de l'espace culturel, salles du Kiosque informatique et ancien bureau de direction du SMJ à Largentière, qui fixe les modalités d'utilisation de ces deux pièces, avec l'association « SEVEN ART ».
Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer.
Le conseil municipal après avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents
Vu l'avis favorable de la commission communale réunie le 04 Mars 2025,
ACCEPTE la convention telle qu’elle vient de lui être présentée
AUTORISE monsieur le Maire à la signer
Nombre de conseillers en exercice : 19 Fait et délibéré à Largentière, le jour, mois et an que dessus Nombre de présents: 16 Au registre suivent les signatures Nombre de votants: 19 Pour extrait certifié conforme Pour : 19 À Largentière, le 31 Mars 2025, Contre : 00
Abstention : 00 Le Maire, La Secrétaire de séance fi
Œ TS PE. LÉ
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Agnès MAIGRON Jean Roger DURAND
Le Maire de LARGENTIERE certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huiïtaine, prescrit par l'article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu'il n'est survenu aucune réclamation. Le Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs avant celui de la séance.