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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 15 mai 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2023 DELIBERATIONS EXAMINEES
Monsieur Jérôme BALOGE
Installation d'un Conseiller municipal
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 janvier 2023
Convention consultative du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) des Deux- Sèvres
SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de Niort
Madame Rose-Marie NIETO
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de matériel de restauration collective, acquisition de pièces détachées, prestations de service de maintenance préventive - Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de souscrire les marchés
Monsieur Michel PAILLEY
Constitution d'un groupement de commandes - Achat et livraison de papier à usage d'impression et de reprographie - Approbation de la convention de groupement
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat de fournitures administratives - Communauté d'Agglomération du Niortais, CCAS de Niort, diverses communes de l'Agglomération, Conseil départemental des Deux-Sèvres, SDIS des Deux- Sèvres, IIBSN - Approbation de la convention de groupement
Monsieur Elmano MARTINS
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de souscrire le marché
Madame Valérie VOLLAND
Accord-cadre "Prestation d'enlèvement pour la fourrière municipale" - Approbation
Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Personnel municipal - Accord-cadre - Hygiène et sécurité 2022-2024 - Avenant n°1
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Création d'emplois temporaires
Convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Niort auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC)
Convention de mise à disposition de personnels de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort Plage 2023 Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Opération "Jobs d'été"
Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Activités saisonnières et évènementielles
Mise à jour du tableau des effectifs
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux réalisés - Année 2022
Madame Rose-Marie NIETO
Convention aide aux loisirs - Année 2023 - Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres
Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Ecole Edmond Proust - Participation de la Ville de Niort - Année 2023
Gratuité - Mise à disposition de matériel - Fête des animations périscolaires - Année scolaire 2022/2023 - Association des parents d'élèves de l'école Pierre de Coubertin
Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Champclairot-Champommier - CSC De Part et d'Autre - CSC Grand Nord - CSC Sainte-Pezenne - ASEA 49
Subvention de fonctionnement - Mission Locale Sud Deux-Sèvres - Année 2023 - Avenant n°2 - Solde
Subvention de fonctionnement - L'Escale - Des Logements et des Services pour les jeunes - Année 2023 - Solde
Subvention - Échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées - Année 2023 - Lycée de la Venise Verte - Accueil de 50 jeunes de la ville de Tomelloso (Espagne)
Madame Christelle CHASSAGNE
Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2023
Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort
Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de gestion du chapiteau - Avenant n°2
Monsieur Nicolas VIDEAU
Subvention de fonctionnement - Année 2023 - Associations classifiées dans la solidarité
Madame Jeanine BARBOTIN
Exonération de la facturation de la main d'oeuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2023
Remise tarifaire - Occupation du parc des expositions - Association Lions Club Val de Sèvre - 16ème salon du vin et de la gastronomie Gratuité - Utilisation des salles municipales - Centre de Rencontre et de Communication - Communauté d'Agglomération du Niortais
Gratuité - Occupation des salles du Centre de Rencontre et de Communication - Fédération Nationale des Déportés et Internés, Résistants et Patriotes - Congrès national 2023
Gratuité - Occupation de la salle de Pré Leroy - Association des Officiers de Réserve des Deux-Sèvres - Rallye Citoyen - 16ème édition
Madame Florence VILLES
Convention de mise à disposition non exclusive - Stand de Tir de la Mineraie - Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais Tir
Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - Parc des Expositions de Noron - Halle Emile Bèche - Association Roller Club Niortais
Subvention - Convention pluriannuelle 2022-2024 - Avenant n°2 - Année 2023 - Vent d'ouest - Solde
Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de compétition
Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de loisirs
Subvention de fonctionnement - France Victimes 79 - Année 2023 - Solde
Subvention - Convention de mise a disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club BMX Club Niortais - Avenant n°2
Subventions - Centres Socioculturels Niortais - Année 2023 - Solde
Subventions - Manifestations - ASN Basket - Stade Niortais Athlétisme - Les 12-14 - Volley- Ball Pexinois Niort - Comité d'Organisation Tour Cycliste Des Deux-Sèvres
Subvention de Fonctionnement - Année 2023 - Associations classifiées dans la diversité
Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 - Cercle des Nageurs de Niort - Les 12-14 - La Compagnie EGO - Niort Azimut Course d'Orientation
Monsieur Jérôme BALOGE
Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2021-2023 - Niort Associations - Année 2023 - Avenant n°3 - Solde
Monsieur Elmano MARTINS
Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2021-2022
Demande de financement FEDER 2021-2027 - Appel à projets Région Nouvelle Aquitaine "Rénovation énergétique globale, performante et bas carbone des bâtiments tertiaires publics" - Rénovation énergétique de l'école George Sand
Convention de financement auprès de l'Etat (DSIL) - Rénovation énergétique et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Phase 2
Marchés de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots n° 3 et 10 - Avenants n°1 Marchés de travaux - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Attribution des marchés
Marché de travaux - Travaux d'entretien du patrimoine municipal en chantier d'insertion - Approbation du marché
Convention de mise à disposition de locaux partagés - "Toilettes publiques" du kiosque info bus TAN - Place de la Brèche - Communauté d'Agglomération du Niortais
Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Centre municipal Du Guesclin - Bâtiment A - Association "Le SNOB et compagnie"
Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 6 bis rue Paul Bert - Association Le CAMJI
Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Lieu-dit "La Ferme de Chey" - Association "Le Chaleuil dau Pays Niortais"
Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Lieu-dit "La Ferme de Chey" - Association "Le Pigeon Niortais"
Déclassement du domaine public - Site de Port Boinot - Locaux du bâtiment "Hangars"
Monsieur Philippe TERRASSIN
Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers - Communauté d'Agglomération du Niortais
Monsieur Thibault HEBRARD
Avis sur le projet de PLUi-D arrêté de la Communauté d'Agglomération du Niortais
Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022
Subvention - Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU Niort
Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue du Maréchal Leclerc/ rue du Fief Gateau- Parcelle Section IN n°45 p
Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue de la Mineraie - IN n°53 p
Acquisition de parcelles - Rue de Nambot - EP n°669 et 671
Acquisition de parcelle - Impasse Pexinoise - AE n°381
Acquisition de parcelle - Rue de la Plaine et rue de Romagné - HD n°264
Cession d'une parcelle - Rue des Maisons Rouges - Cadastrée HV n°163(p) - Communauté d'Agglomération du Niortais - Réalisation d'un parking relais
Cession d'une portion du terrain - Impasse du Moulin de Comporté - BC n°321 Rétrocession espaces communs - Lotissement "Les Printanières" - SARL Groupe Les Printanières
Rétrocession de voirie dans le domaine communal - Impasse Gustave Flaubert
Bail rural - Parcelles HK 114, HO 314, 410, 414, HS 24, 26, 99, 100, 112, 146, 147, IC 43 - Exploitante agricole Charlène MORIN
Délimitation des zones de risque de présence de Mérule - 30 rue Basse
Education à l'environnement - Malle "Ecole dehors"- Convention type de prêt
Monsieur Dominique SIX
Accord-cadre "Fourniture de béton prêt à l'emploi" - Avenant n°1 - Changement de titulaire
Convention d'objectifs - Avenant n°3 - Association du Moulin du Roc Scène Nationale à Niort
Subvention - Convention financière - Avenant n°15 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2023 - Solde
Candidature à l'Appel à Projets Agence de l'Eau Loire-Bretagne "Renaturation des villes et villages" - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du boulevard Main - Aménagement d'un boulevard jardin
Demande de financement au titre du soutien au tourisme et itinérance cyclable auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine - Aménagement du Boulevard Main - Requalification de l'itinérance cyclable (V43)
Demande de financement auprès de l'Etat (Fonds vert) - Programme de rénovation de l'éclairage public de la Ville de Niort
Demande de financement auprès de l'Etat et de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Politique de la Ville - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Aménagements extérieurs
Concession de service de mobilier urbain - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat
Convention pour mise en place d'une stèle - Centre Régional "Résistance et Liberté" - Chemin de Chizon - Avenant n°1
Marché Public - Fouilles archéologiques préventives - Requalification de la place Martin Bastard et rue de l'Hôtel de Ville - Intégration de prestations non prévues - Avenant n°1
Accord-cadre de travaux de signalisation horizontale - Autorisation de souscription du marché