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Convocation - Convocation Conseil municipal du 09 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 01h18 par la commune de Celle-Condé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 09 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Budget,
DEPARTEMENT
DU
CHER
COMMUNE
DE
LA
CELLE
CONDE
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
La
Celle-Condé,
le
03/12/2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
de
la tenue
d'une
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Le
9
Décembre
2025
à
18:30
Mairie
- Salle
du
Conseil
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
DELIBERATIONS
:
1.
PRISE
EN
CHARGE
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
2026
2.
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
D'ACQUISITION
DE
LOGICIELS
ET
DE
PRESTATION
DE
SERVICES
SEGILOG
3.
DECISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
4.
CONVENTION
D'ADHESION
AU
SERVICE
D'AIDE
A
L'ARCHIVAGE
DU
CENTRE
DE
GESTION
5.
RAPPORT
ANNUELS
D'ACTIVITES
2024
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DES
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES
DU
SMIRTOM
DU
SAINT
AMANDOIS
6.
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITES
2024
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
EN
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
7.
RAPPORT
D'ACTIVITES
2024
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARNON
BOISCHAUT
CHER
Questions
diverses
:
- Logement
3,
route
de
Lignières
- Demande
de
subvention
de
la
Société
des
courses
hippiques
de
Lignières
Je
vous
prie
de
croire
à
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs,
Le
Maire,
GAILLARD
D.
D
À
2
A À