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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (Arrêté - AR 38 2026 Annexe Page de signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
..— - : VENDARGUES - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
\/ ARRETE CT SIGNATURES V Li PAINRETE LT VDIVUIN
ARRETE ET SIGNATURES &
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : + S etkian de Fradaonrasm en ( daprrves eY rucehoa)
Nombre de suffrages exprimés : f ä
VOTES: Sdim d Terbipemert Ç sucette) Ceci d'Tivedünrent Cépenses)
28 Pour : Pau : 5 Contre : O Cnbe: 5
Abstentions : O Aboterdai $ ©
Date de convocation : 17/04/2026
Présenté par Le Maire (1),
A Vendargues, le 30/04/2026
Délibéré par l'assemblée conseil municipal(2}, réunie er
A Vendargues, le 30/04/2026 D
Les membres de l'assemblée délibérante conseil municipal (2),(3).
BATOCHE François KV
BERETTI Julien
BOISVILLE Laurence
BONNEFILLE Ghislaine
CAMMAL Sébastien
COMBETTES Xavier
COSTA Sylvie
DUPUIS Maud
GARCIA Jérémy
GOUGET Loïc
GROLIER Géraldine
HAREL Raymond
IBANEZ Jean
ITIER Anne Laure
ITIER Catherine
LAURET Guy
LOCK-JEANJEAN Pascale
MUSICCO Christelle
OLIVA Christine
Page 148
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20260430-38-2026-DE
Date de télétransmission : 06/05/2026
Date de réception préfecture : 06/05/2026 "E ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES | A
PUJOL Stéphane
RASCALOU Max + Je
]
ROSELLO Alexandra
SALAS Jean-Claude
SARROUY Frédéric
SIAUVAUD Lauriane
TEISSIER Laurent
TORRENT Laurence
UNAL Amélie
VIDAL Laurent
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de ., du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 149
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20260430-38-2026-DE
Date de télétransmission : 06/05/2026
Date de réception préfecture : 06/05/2026