Arrêté - 2026 090 S

Documents similaires

Arrêté - 2026 089 S

Arrêté - 2026 088 S

Arrêté - 2026 021 S

Arrêté - 2026 064 S

Arrêté - 2026 092 S

Arrêté - 2026 027 S

Arrêté - 2026 091 S

Arrêté - 2026 019 S

Arrêté - 2026 007 S

Arrêté - 2026 052 S

Arrêté - 2026 090 S Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Dechy. Lien du pdf (Arrêté - 2026 090 S)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, Département

NORD

Canton

DOUAI SUD

Commune

DECHY

ARRETÉ DU MAIRE – N°2026-090-S

ARRETE MODIFIANT LE STATIONNEMENT

LORS D’UNE CEREMONIE

Le Maire de la Commune de DECHY,

Vu les articles L 2212-2 et L 2213-1 du Code Général des collectivités territoriales, Vu le Code de la Route,

Considérant la cérémonie du 8 Mai et qu’il y a lieu de réglementer le stationnement dans le but de sécurité publique aux alentours,

Vu l’intérêt général,

ARRETONS :

Article 1er :

Le stationnement des véhicules sera INTERDIT du mercredi 7 mai 2025 à partir de 20h00 jusqu’au vendredi 8 mai 2026, 13h00 au cimetière rue Célestin Leduc.

Article 2 :

Pendant cette période, le stationnement des véhicules se fera par les voies adjacentes

Article 3 :

Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 :

Ampliation du présent arrêté sera transmise à :

- Monsieur le Commissaire de police de DOUAI, chargé, en ce qu’il le concerne, de son EXECUTION

- Monsieur le responsable des services techniques municipaux, pour information

Fait en mairie de DECHY,

le 08 avril 2026

Le Maire,

Publié sur le site de la ville le 14 avril 2026

Charles VAILLANT

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ—ÉGALITÉ—FRATERNITÉ

ARRÊTÉ DU MAIRE