Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - depot dp138
unknown - depot dp66
unknown - depot dp46
unknown - depot dp34
unknown - depot pc23p28m01
unknown - depot dp111
unknown - Depot dp23p26
unknown - depot dp67
unknown - depot dp70
unknown - depot pc14
unknown - depot dp23p63
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (unknown - depot dp23p63)
Thèmes du document : Banque, Bois et produits du bois, Logement,
ville
de
affiché
jusqu'au
08/06/2023
eo
|
DEMO
dossier
n° :
Date
dépôt :
ME
OPUS
10/05/2023
PETITIONNAIRE
:
NOM
- Prénom
/ Représentant
qualité
SELARL
S
CARRE
Géomètre
M.
ESCARRET.Gilles
Projet/
Nature .
DP
lotissement
non
soumis
à
PA
construction :
Lotissement
soumis
à
déclaration
sans
emprise
0.00
m2
Objet :
équipements
collectifs
/ autres
divisions
foncières
surface
plancher
0.00
m°
détails
projet
:
Détachement
un
lot
en
vue
de
construire
Référence
terrain:
Adresse :
C.P./
VILLE
298
avenue
de
Léognan
33140
CADAUJAC
33140
CADAUJAC
Cadastre
section
et
numéro :
AB
33
Superficie
terrain
:
2766.00m°
Durée
délai
d'instruction
de
droit
1
mois
commun
:
soit jusqu'au
08/06/23
Fait
à
CADAUJAC,
le
10/05/2023
Le
Maire,
Francis
GAZEAU
V2022.MAJ-07
01
22