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Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210527 CM du 27 mai 2021 cr)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de DOMAZAN
M. DONNET Louis, maire
à
M. ASTIER François, Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie,
Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, M. FAYAD Ghassan, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-Baptiste, Mme REUTER Dominique, M. SENOT Laurent,
Mme STEEMERS Pascale
A Domazan le 28/05/2021.
Objet : Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 27 mai 2021 à 18h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue,
Je vous prie de trouver ci-dessous le compte-rendu de notre conseil du 27 mai 2021 :
- Désignation du secrétaire de séance : Pascale STEEMERS
- Approbation du Pv du dernier conseil : 20 avril 2021
- AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE - affiliation 2021-2022-2023 Le conseil délibère favorablement sur le renouvellement de l’adhésion de la commune auprès de l’Agence technique locale qui nous conseille en matière juridique, notamment sur les marchés publics.
- Marché nocturne :
Le conseil délibère favorablement sur l’organisation d’un marché nocturne sur leur commune dans le cadre du partenariat avec la CCPG et l’association Appraupo, le 30 aout 2021.
- PLUI : Claire Huber présenté au Conseil ce qu’est un PLUi, ses avantages et ses inconvénients.
- Retour sur l’aménagement et proposition d’ouverture sur la place Albert Feraud Monsieur le Maire fait part au Conseil de l’avancée sur ce dossier. Il précise les prérogatives données par le CAUE. Le Conseil décide de suivre cet avis, afin de garder la qualité de cet espace urbain.
- SMEG
Le conseil délibère favorablement sur la demande de subvention auprès du SMEG dans le cadre des travaux d’éclairage public et approuve le projet de convention entre le SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DU GARD et la commune pour la collecte et la valorisation des actions éligibles aux certificats d’économie d’énergie.
- FINANCES
Le Conseil délibère sur un ajustement au sein du chapitre 011 pour un montant de 500€.
- Question diverses Marché du village :
Le Conseil échange sur la volonté municipale de valorisation du marché du mardi matin.
Urbanisme :
Le Conseil échange sur la modification en cours du PLU et sur l’avancée des travaux pour la maison située sur AD213-214. Sur ce point la Commission d’appel d’offre se réunira le 15 juin pour faire ses choix sur les entreprises qui exécuteront les travaux.
Centre de Loisirs d’Estézargues et Centre Ados:
Un point est fait sur le renouvellement de la convention avec le CDL d’Estézargues et sur le projet ados prévus pour l’été 2021.
Episode de gel 7 et 8 avril :
Le Conseil échange sur les modalités de prise en charge suite à la calamité dûe au gel survenu les 7 et 8 avril dernier.
Association :
Un point de perspective est porté sur la reprise des activités conduites par les associations.
Séance close à 21h30.