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Compte-Rendu - Conv 9 2
Conseil Municipal - Conv CM 01 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conv CM 01 23)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Leigne-1es-Bois, Ie 9 janwer 2A23
Mmes et Mrs Les Conseillers Municipaux
86450 AeSnâ les Zots
qONYOÇATION AU ÇQIi{§EII; MUNICIP4I. ORDI,NAIRE
La réunion du Conseil Municipal aura lieu à la Mairie
lsJ-*.s{rsgi rI l"qy-,"{-20?f AlI [I--00
o_RpSppUJogR:
r Délibération pour groupernent de commande pour la fourniture d'électricité et gaz
r Avenant à la convention de réalisation ou de contrôle des dossiers CNRACL
r Proiet de délibération sur la réglementation régissant le nombre d'heures annuelles
(respect des 1§07 heures)
o Convention pour l'entretien et le contrôle des équipements incendie
r Délibération pour fixer l'indice de référence des loyers
r Délibération pour rémunération de l'agent recens€ur
r Désignation d'un élu Rural Relais de l'Egalité r
Questions diverses.
Je vous remercie de bien vouloir participer à cette séance.
Bien cordialement.
Le Maire.