Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+2020?t=178065
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+2020?t=174401
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+2020?t=171403
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+2020?t=175310
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+2020?t=173884
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+2020?t=177667
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+10+NOVEMBRE+2020?t=178090
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+24+AOÛT+2020?t=1780907049
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+10+DECEMBRE+2018?t=178090
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+13+DECEMBRE+2017?t=178090
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+DECEMBRE+)
Thèmes du document : Ruralité, Budget, Institutions publiques,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
14 Décembre 2020
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU Joël, Mr ROBIN Nathan, Mme ALLIET
Hélène, Mr DENOS Patrick, Mme DUPONT Zéline, Mme GERVAISE Françoise, Mrs LECOEUR Jérémy, LELIEVRE
Benoît et LANGEARD Sébastien.
Absents excusés : Mme Valérie BOUDIER et Mr Laurent NOËL.
Secrétaire de séance : Mme Hélène ALLIET
Le compte-rendu de la séance du 10 novembre 2020 est adopté à l’unanimité.
RÉVISION TARIFS 2021 :
Le conseil municipal maintient à l’unanimité les mêmes tarifs que l’année précédente pour la location de la
salle communale, des tables, bancs, chaises et stands, des concessions dans le cimetière ainsi que pour la
participation annuelle du chauffage pour l’activité DO-IN. Cependant, il décide de ne pas réclamer la
participation 2020 compte-tenu de la crise sanitaire qui n’a pas permis d’exercer l’activité toute l’année.
Rappel des tarifs :
LOCATION SALLE COMMUNALE :
Sociétés et habitants Sociétés et habitants
Commune hors commune
Bals, belotes, spectacles, soirées, lotos…….. 98€ 150€
Mariages, communions, banquets, repas…. 182€ 230€
Vins d’honneur, réunions………………………….. 65€ 83€
LOCATION TABLES, BANCS, CHAISES, STANDS :
-Tables : 1.60€ l’unité
-Bancs : 1.00€ l’unité
-Chaises : 0.40€ l’unité
-Stands : 5.00€ l’unité
CONCESSIONS CIMETIERE :
-Concession 15 ans : 100€
-Concession 30 ans : 200€
-Concession 50 ans : 300€
PARTICIPATION ANNUELLE CHAUFFAGE ACTIVITE DO-IN :
-100€ par an.
COMPTEURS EAU :
Les compteurs d’eau des logements des écoles n° 1, 2 et 3 étant posés et afin de réclamer la consommation à
chaque locataire, il appartient au conseil municipal de fixer le tarif du M3. Il décide de le calculer sur la base de
la dernière facture de la consommation d’eau du groupe scolaire reçue par la commune en fin d’année (taxes
et abonnement compris) au prorata des m3 consommés. Un acompte de 50€ sera demandé en juin et le solde
à la fin de l’année selon le relevé établi par la commune. AUTORISATION D’OUVERTURE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT :
Dans l’attente du vote du budget 2021, le conseil municipal autorise à l’unanimité le maire à engager, liquider
et mandater des dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits d’investissement ouverts l’année
précédente.
INDEMNITE BUDGET COMPTABLE :
Le conseil municipal décide d’accorder à Mme Stéphanie ROUSSEL, receveur municipal, l’indemnité annuelle de
confection de budget s’élevant à la somme de 30.49€ brut.
DEVIS ETUDES GÉOTECHNIQUES : LOTISSEMENT ROGER BEAUQUESNE :
Le conseil municipal retient à l’unanimité le devis de la Société GEOTEC, la moins-disante, d’un montant de
4290.00€ HT pour les études géotechniques de conception à réaliser dans le cadre de l’aménagement du
lotissement communal.
COURRIER HABITANTS VILLAGE DE LA MAUVILLIÈRE :
Le maire donne lecture au conseil municipal d’un courrier des habitants du village de la Mauvillière demandant
la réfection du chemin. La commission voirie se rendra sur place. Françoise GERVAISE signale par ailleurs que le
panneau indicatif du « Village aux Néels » a disparu depuis un certain temps. Benoît LELIÈVRE fait état du
même problème au chemin de « La Lande ».
COMPTES-RENDUS :
-Aurélien POTET fait un compte-rendu de la réunion du CLEP de Montpinchon du 25 novembre 2020 sur la
qualité et le prix de l’eau.
-Joël LE FAOU fait un compte-rendu de la réunion de la commission communautaire du 14 décembre 2020 sur
le thème de la mobilité rurale et relative au transfert de la compétence « Transports » de la Région vers la
CMB.
INFORMATIONS MUNICIPALES :
-Aurélien POTET informe que M. Pascal FALLON, le maître verrier qui a restauré le vitrail du pignon ouest de
l’église, est venu à la demande de la commune pour essayer de résorber les fuites d’eau pouvant provenir des
joints du vitrail et précise qu’aucune infiltration n’a été constatée depuis le traitement par hydrofuge réalisé à
cet effet. Il précise par ailleurs que Nathan ROBIN a fait les réglages nécessaires pour l’éclairage dudit vitrail et
la mise en valeur de celui-ci pendant cette période de fêtes de fin d’année.
-Aurélien POTET fait savoir qu’un bulletin d’information récapitulant toutes les manifestations organisées par
SAINT-DENIS-LE-VÊTU PATRIMOINE depuis sa création ainsi qu’un calendrier vont être distribués dans toutes
les boîtes aux lettres de la commune avant la fin de l’année.
-La cérémonie des vœux du maire est annulée en raison de la crise sanitaire.
-La commission Communication se réunira le vendredi 18 décembre 2020 à 20h30.
-La commission Voirie se réunira le samedi 09 janvier 2021 à 9h30.
-La prochaine réunion de conseil est fixée au lundi 25 janvier 2021 à 20h30.