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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2023111409 delegue lutte contre lambroisie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DCM_20231114_09
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 14 novembre 2023
Nombre de conseillers :
– en exercice : 13
– présents : 10
– votants : 6
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 9 novembre 2023, s’est
réuni le 14 novembre 2023 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de de Lydie
CHANEZ, 1ère adjointe et avec Elodie MELET pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Marion BLONDEAU, Michaël FUMEY, Sébastien
GUILLAUME, Elodie MELET, Séverin PASKIEWICZ, Jean-Yves QUETY, Philippe SCHENCK,
Jérôme SERRETTE
Conseillers municipaux absents excusés :
Florent SERRETTE, Joël ALPY, Camille BARBAZ
Elodie MELET a été désignée secrétaire de séance. La séance est ouverte à 19h30.
Objet : Désignation des délégués « Lutte contre l’ambroisie »
Le conseil municipal désigne, à l’unanimité, en qualité de délégué communal :
1 titulaire : Camille BARBAZ
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour le Maire empêché,
La 1ère adjointe,
Lydie CHANEZ