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Procès Verbal - DELB 20110734
Document publié le Lundi 17 octobre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110734)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures , le lundi dix-sept octobre,
Les Membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 11 octobre 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Elisabeth GAREL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Jean-Pierre CHABROLLE, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Brigitte DUFOUR, Christian DUVAL, Antoine RUFENACHT, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Catherine MILLET, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Mireille VAUDRY, Jean-Louis JEGADEN, Najwa EL HAITE étaient absents et avaient donné respectivement pouvoir à Agnès FIRMIN LE BODO, Elisabeth GAREL, Patrick TEISSERE, Jean- Baptiste GASTINNE, Karine METAYER, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Nathalie NAIL, Catherine TROALLIC.
Catherine MILLET, Maxime SELMAN, Jean-Louis JEGADEN, Brigitte DUFOUR ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h13, 18h20, 18h55, 20h58.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110734
CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAUX DE SEANCE - ADOPTION.
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU les procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 19 et 26 septembre 2011 ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d'adopter les procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 19 et 26 septembre 2011.
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Edouard PHILIPPE,
Maire du Havre