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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 13 05 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 13 05 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Loisirs,
/
JE/BD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 13 mai 2025
Délibération 01-05-25 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 02 04 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération 02-05-25 Délibération tirant le bilan de la mise à disposition et portant approbation
de la modification n°2 du PLU, par voie simplifiée Approuvée à l’unanimité
Délibération 03-05-25 centre de loisirs – projet « Natation »
Approuvée à l’unanimité
Délibération 04-05-25 Remplace la délibération n° 08-10-22
Approuvée à l’unanimité
Délibération 05-05-25 Attribution d’une aide financière exceptionnelle
Approuvée à l’unanimité
Délibération 06-05-25 Participation au dispositif Ecogardes – Garde régionale forestière du
Parc naturel régional du Verdon – saison 2025 Approuvée à l’unanimité
Délibération 07-05-25 Validation du principe des amortissements dans le cadre de la M57
Approuvée à l’unanimité
Délibération 08-05-25 Demande d’aide à la mobilité professionnelle pour un agent
Approuvée à l’unanimité
Délibération 09-05-25 pâturages communaux : examen de trois dossiers « prêt à usage ».
Approuvée à l’unanimité
Délibération 10-05-25 Activité enfance-jeunesse Approuvée à l’unanimité
Délibération 11-05-25 DM2 Approuvée à l’unanimité
Délibération 12-05-25 Convention de partenariat relative à la fin de la procédure de reprise de concessions funéraires en état d'abandon situées dans le cimetière de Quinson, procédure mise en œuvre en novembre 2023.
Approuvée à l’unanimité
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES ALPES ______
DE HAUTE PROVENCE
_________
Arrondissement de Forcalquier
_________
Téléphone : 04.92.74.40.25
Email : mairie@quinson.fr