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Procès Verbal - DEL09J 0720 Désignation des représentants de la Communauté de Communes au Conseil dAdministration des établissements denseignement secondaire du territoire
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Weiterswiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL09J 0720 Désignation des représentants de la Communauté de Communes au Conseil dAdministration des établissements denseignement secondaire du territoire)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Département du Bas-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
dd Pt Ps dd PPS
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 juillet 2020
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents: titulaires: 58 +2 Pouvoirs suppléant:
Secrétaire de séance : M. JM. KRENER
Sous la présidence de : M. P. MICHEL
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, M. P. MICHEL, Mme D. HAMM, M.S. FATH, Mme A. CHABERT, M. F. STAATH, Mme L. MEHL, MM. M. MEYER, B. SCHAFF, D. ETTER, FE. ENSMINGER, Mme C. KISTER, MM. M. GANGLOFF, E. WAGNER, D. FOLLENIUS, G. REUTENAUER, H. DOEPPEN, Mme E. BECK, M. J.-M, FISCHBACH, Mme C. MUNSCH, M. F. SCHEYDER, Mme S. FISCHBACH, M. J.-M. KRENER, Mme E. SCHLEWITZ, MM. S. FERTIG, G. HALTER, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN, F. GERBER, À. DANNER, R. SCHMITT, D. BURRUS, Mme A. LEIPP, MM. JM. HOERTH, H. STEGNER, T. SCHINI, R. MULLER, C. FAUTH, D, HOLZSCHERER, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, P. HERRMANN, JL. RINIE, B. KRIEGER, M. KRAPFENBAUER, À. SPAEDIG, Mme FE. BOURJAT, MM. J.C. BERRON, R. LETSCHER, R. KOENIG, Y. RUDIO, C. EICHWALD, G. SAND, Mme V. RUCH, M. C. DORSCHNER, Mme C. DOERFLINGER, M. JM. REICHHART.
EXCUSEES : Mmes C. DURRMEVYER-ROESS - Pouvoir à M. H. STEGNER -, D. SCHMITT-MERX - Pouvoir à M. C. DORSCHNER.
Délibération n°9] : Désignation des représentants de la Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre au
Conseil d'Administration des établissements d'enseignement secondaire du territoire de la communauté de communes
Vu le Décret n°2014-1236 du 24/10/14 relatif à la composition du conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement,
Vu les articles R421-14 et R421-16 du Code de l'éducation,
Vu les articles L2121-33 et L5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la décision du Conseil, prise à l'unanimité, de ne pas voter à bulletin secret,
Le Conseil DESIGNE à l'unanimité :
+ comme représentants de la communauté de communes de Hanau-La Petite au conseil d'administration du Collège du Bastberg de Bouxwiller:
o Titulaire: Mme L. JOST-LIENHARD
o Suppléante : Mme E. SCHLEWITZ
+ comme représentants, avec voix consultative, de la Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre au conseil d'administration du Collège Olympe de Gouges d'Ingwiller : o Titulaire: Mme E. SCHLEWITZ
o Suppléant: M. Y. RUDIO
e comme représentants, avec voix consultative, de la Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre au conseil d'administration du Collège Suzanne Lalique-Haviland de Wingen/Moder : o Titulaire : Mme L. JOST-LIENHARD
o Suppléante : Mme C. DOERFLINGER
° comme représentants de la Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre au conseil d'administration du Lycée Adrien ZELLER de Bouxwiller:
o Titulaire : Mme D. HAMM
o Suppléant : M. Y. RUDIO
Certifié exécutoire
"Pour extrait conforme,
a
L
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20200716-200716D9J-DE
Date de télétransmission : 17/07/2020
Date de réception préfecture : 17/07/2020