Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2026 23 ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - D2026 06 INDEMNITE FORFAITAIRE ELECTIONS
Déliberation - D2026 41 DLEEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE MODIFICAT
Déliberation - D2026 22 DETERMINATION NBRE ADJOINTS
Déliberation - D2026 42 ELECTION ADJOINTE SUITE DEMISSION
Déliberation - D2026 17 SUBVENTIOSN ASSOCIATIONS 206
Déliberation - D2026 50 Election du Maire
Déliberation - D2026 26 VOTE INDEMNITES FONCTION MAIRE
Conseil Municipal - D2026 24 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CM
Déliberation - D2026 44 CREATION ET COMPOSITION COMMISSIONS MODIF
Déliberation - D2026 21 Election du Maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 21 Election du Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le S L O7
ID :071-217101336-20260320-D202621-DE
Département de Saône-et-Loire
COMMUNE DE LA CLAYETTE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2026/21
Séance du 20 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mars à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué,
s'est réuni en mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur André COLLANGES, conseiller municipal le
plus âgé.
Date de convocation : 16 mars 2026 Présents :BERDAGUE Patrick, BIZOUERNE Louis, BONNETAIN Maël, CARDON Barbara,
COLLANGES André, CROZIER Alain, DALLERY Anne-Marie, GODARD-PERRIN Marion,
LABONNE-NOLLET Laurie, LAROCHE Daniel, LAVENIR Christian, PASQUIER Caroline,
Nombre de Membres présents : 17 POISEUIL Pascale, RENAUD Mélanie, ROY Eva, VAIZAND Grégory, VIOLET Benoît Nombre de suffrages exprimés : 16
Nombre de Membres en exercice : 19
Procurations : BENMERIDJA Marie Claude à À. COLLANGES, FAUCHON Baptiste à M. Votes Pour: 16 BONNETAIN
Vote blanc : 3
Excusé :
Absent :
Le secrétariat a été assuré par : Mélanie RENAUD
Objet : Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°"°
tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Ont obtenu :
- Grégory VAIZAND : 16 voix
D2026/48
AC Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le S L O7
ID :071-217101336-20260320-D202621-DE
Grégory VAIZAND ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
Acte télétransmis au contrôle de légalité le 24/27/24
Acte publié sur le site internet le A6(03 Ro Z£
Acte CONTESIENÉ Île ner
Le Maire,
D2026/49
Ac Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le S L O7
ID :071-217101336-20260320-D202621-DE
ANNEXE : BULLETIN DE CANDIDATURE
Grégory VAIZAND
D2026/50
AC Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
A nd Publié le
ID :071-217101386-20260320-D202621-DE