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Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - 23 DA86 Bubble you NOM 1 4 2 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DECISION ADMINISTRATIVE VILLE DE
VIf N°86/2023/A
Prise en application de la délibération du Conseil Municipal
en date du 20 Septembre 2021 et conforme aux dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet :
Contrat de prestation
Avec BUBBLE YOU
Le Maire
DÉCIDE
De conclure, un contrat de prestation de services avec BUBBLE YOU, ZEBBAR Younes, sis
2 Rue d'Auvergne, 38130 Echirolles, en vue de la mise en place d’une animation Tir à l’arc
dans le cadre des « Ados dans la ville », sur 3 séances mardis 11, 18 et 25 juillet 2023
après midi.
Le coût de la prestation s'élève à 540 Euros (cinq cent quarante Euros) non assujetti à la TVA, selon l’article 293B du CGI.
De signer le contrat de prestation de services annexé à la présente décision administrative.
Fait à VIF, le10 mai 2023
Par délégation du Conseil Municipal,
Le Maire
Guy GENET
Le Maire, soussigné, certifie sous sa responsabilité,
que le présent acte publié sous forme électronique
sur le site internet de la collectivité est exécutoire et
qu'il peut faire l'objet d'un recours au Tribunal
Administratif de Grenoble dans un délai de deux
mois à compter de cette date de publication. À
5 place de la Libération — 38450 Vif
T_04 76 73 50 50 -F_04 76 73 50 60
contact@ville-vif.fr - ville-vif.fr