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Conseil Municipal - convoc cm 22 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Soulaines-sur-Aubance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 22 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
%Soulaines A Rd-SURAUBANCE-
Le 15 juin 2026
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
DATE : lundi 22 juin 2026
HEURE : 20h
LIEU : salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
e Voir en annexe
Part À FAI
F Je Maire
LP ObArE BIAGI.
BIAGI Robert GUILLOT Marie-Claude NORBERT Anthony
DUMARTIN Katia BAUNEZ Franck BOURGOUIN Agnès
MARTINEAU Cyrille SALLÉ Marie LAMOUR Stéphane
HUET Pascale POISSONEAU Laurent MULLER Joe
AGATOR Alain GODIN Catherine BRETAUDEAU Yann
POUVOIR
Je SOUSSIINÉ.................,.......... inner
donne pouvoir à 1... pour la réunion du...
Fait Que fe nennieninnnnes
Signature,
MAIRIE : 1 rue de la Grange aux Dîmes 49610 SOULAINES SUR AUBANCE
Tél. 02.41.45.30.21 - mairie@soulaines-sur-aubance.fr Le 15 juin 2026
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2026
Approbation du ou des procès-verbaux : 26 mai 2026
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Service Enfance/Jeunesse :
Ÿ__ Tarification : restaurant scolaire / accueil périscolaire / TAP / ALSH
Tarification : camps / séjours / journées thématiques
Enfance & affaires scolaires : règlement intérieur (accueil périscolaire / pause méridienne)
Angers Loire Métropole: désignation du représentant de la commune au sein de la
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Désignation d’un référent déontologue pour les élus
Personnel : création d’un poste (service enfance/jeunesse)
Informations diverses
MAIRIE : À rue de la Grange aux Dîmes 49610 SOULAINES SUR AUBANCE
Tél. 02.41.45.30.21 - maiie@soulaines-sur-aubance.fr