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Procès Verbal - wwo7oz40zc70i
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Saint-Yzan-de-Soudiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - wwo7oz40zc70i)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE ST YZAN DE SOUDIAC
\ / 10 rue Emile Gauthier - 33920
Liste publiée sur le site de la commune le 04 février 2026
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ST YZAN DE SOUDIAC N°01/2026
DU 12 DECEMBRE 2025 20h30
Article L 2121-25 du CGCT
Nombre de conseillers en exercice : 19 présents: 13 votants : 16
Adoption du procès-verbal numéro 09/2025 de la réunion 12 décembre 2025 du conseil municipal voter à unanimités des membres présents ou représentés
Numéro Objet Approuvée Refusée Délibération
01/2026 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE 16 Votes pour
A ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER 00 abstention
LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 00 Vote contre
DANS LA LIMITE DU QUART DES
CREDITS OUVERTS AU BUDGET
PRECEDENT
02/2026 FINANCES : TARIFS DE LOCATION 16 Votes pour
SALLE DES FETES AU OTJANVIER 2026 00 abstention
00 Vote contre
03/2026 ETAT- DEMANDE DE SUBVENTION 16 Votes pour
DETR ADRESSAGE 30% SOIT 5 809,82 € 00 abstention
19 366,07 € AUTOFINANCEMENT OP DE 00 Vote contre
19366,07 €
04/2026 RH AUTORISATION AU MAIRE 16 Votes pour
RECOURS DE MISSION BILAN PRO 00 sbstention
POUR UN AGENT 00 Vote contre
05/2026 PATRIMOINE : ACQUISITION WK 201 DE 16 Votes pour
4895 M2 A L'AIGUILLE 00 abstention
00 Vote contre
06/2026 CREATION DE POSTES POUR L' 16 Votes pour
AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS 00 abstention
COMMUNAUX 00 Vote contre
(R 05 57 58 91 10 mairie @saintyzandesoudiac.fr © Lun Mar Jeu : 8h30 - 12H00 / 14h00 - 17h30 Mercredi : Sh00 - 12H00 / Vendredi : 14h09 - 17h30