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Déliberation - articles 262 289
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
VARENNES-SAINT-SAUVEUR
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
24
octobre
2024
à 20h30
Absent(e)s
excusé(e}s
: Joan
BOULEUX,
Gilles
NICOUD
Secrétaire
de
séance
: Emilie
VOLATIER
Compte-rendu
de
la
réunion
du
26
septembre
2024 :
Adopté
à
l'unanimité
Risque
prévoyance
- santé
:
À
compter
du
1°
janvier
2025,
l'employeur
a
l'obligation
de
participer
au
financement
d'une
protection
sociale
complémentaire
pour
les
agents.
Le
Maire
rappelle
qu'en
début
d'année
nous
avons
délibéré
pour
autoriser
le centre
de
gestion
à
lancer
une
étude
pour
un
marché
groupé
sur
la
prévoyance.
A
l'issu
de
cet
appel
d'offre,
le centre
de
gestion
propose
un
contrat
avec
TERRITORIA
mutuelle
pour
un
contrat
collectif
prévoyance
obligatoire.
Un
devis
complémentaire
a été
demandé
par
la Mairie
à
Groupama
aux
fins
de
comparaison.
Mme
MICHEL
Karelle
quitte
la salle
pour
les
débats
et
le vote.
Après
études
des
propositions,
le
conseil
municipal
vote
avec
12
voix
pour,
o
abstentions
et
0
contre
pour
la proposition
de
TERRITORIA
mutuelle
par
le
biais
du
centre
de
gestion.
Une
délibération
sera
prise
en
ce
sens
Concernant
la
mutuelle
santé,
l'obligation
de
participation
des
employeurs
sera
effective
au
1°’
janvier
2026.
Le
conseil
se
laisse
l’année
2025
pour
travailler
sur
ce
sujet.
RPQS
Eau
et Assainissement
:
Rapport
de
la
SAUR
pour
l’eau
potable
Rapport
de
Bresse
Louhannaise
Intercom’
pour
l'assainissement
Le
Maire
fait
lecture
de
ses
deux
rapports
Bilan
de
la communauté
de
communes
Bresse
Louhannaise
Intercom’ :
Le
bilan
a
été
envoyé
par
mail
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux.
Le
Maire
fait
lecture
de
ce
rapport.
Sécurisation
Centre
bourg
/ Bois
Chevret
—
marché
de
maitrise
d'œuvre
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'après
l'étude
faite
par
Studis
Ingéniérie
il faudrait
lancer
le
marché
de
maitrise
d'œuvre.
Ces
études
se
feront
en
lien
avec
le programme
Village
d'Avenir.
Des
devis
seront
demandés
pour
choix
d’un
maitre
d'œuvre. Demande
de subvention
Lyre
Varennoise
:
Le
Maire
et Mr
CHAMBON,
adjoint,
ont
rencontré
le président
de
la
Lyre
Varennoise.
ll
leur
a
expliqué
un
projet
pour
l'année
2025
de
faire
intervenir
lors
de
leur
concert
une
prestation
exceptionnelle
des
trompettes
de
Lyon.
Cette
prestation
a
un
coût
d'environ
3900
€
La
Mairie
accorde
une
subvention
exceptionnelle
pour
l’année
2025
d’un
montant
de
1500
€
(vote
à
l'unanimité)
Questions
diverses
:
Cérémonie
du
11
novembre
2024
à
11h
aux
monuments
—
vin
d'honneur
salle
Valéry
COLLET
en
Mairie
Le
logement
au-dessus
de
l'école
primaire
sera
loué
à
compter
du
1°
novembre
à
Mr
et
Mme
SEGON
Vœux
à
la population
le dimanche
5 janvier
2025
à
11h
à
la salle
polyvalente
Connaissance
du
devis
du
centre
de
gestion
pour
la
prestation
de
délégué
à
la
protection
des
données
mutualisé
: 504
€/an
— accord
à l'unanimité
Les
cartes
cadeaux
pour
les
employés
en
fin d'année
seront
renouvelées
Prochain
conseil
le mercredi
20
novembre
(à
confirmer)
et le jeudi
19
décembre
Commencer
à
prévoir
des
devis
pour
les
projets
2025
à
noter
au
budget
Proposition
de
reprise
de
vaisselle
à
PYM
Réception
(assiettes
plates
et
assiettes
dessert)
— accord
à
l'unanimité
pour
un
montant
de
500
€ HT
Nettoyage
du
cimetière
le
12
octobre
dernier
: environ
15
personnes
présentes
Réparation
de
poteaux
d'incendie
accidentés
et
pose
de
deux
nouveaux
poteaux
d'incendie
en
cours
(Bouchat
et
Gravière
du
Haut)
Longueur
de
voirie
communale
: changement
à effectuer
pour
passer
2,8
km
de
chemins
ruraux
en
voirie
communale
— Accord
à l'unanimité
— délibération
à
prendre
Informations
par
référent
communal
sur
l'assemblée
générale
de
la Chorale
Varennes
Saint
Sauveur,
le
25
octobre
2024
Le
Maire
ean-Michel
LONGIN