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Convocation - 20260506 convocation cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cabrières-d'Avignon.
Lien du pdf (Convocation - 20260506 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
— Département
de
Vaucluse
— Arrondissement
d’Apt
MAIRIE
DE
CABRIERES
D’AVIGNON-
Commune
membre
de
l’ Agglomération
Luberon
Monts
de
Vaucluse
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se réunira
le 6 mai
2026
à
19h30
en
salle
du
conseil
municipal.
Je vous
remercie
de bien
vouloir
assister à cette
séance,
et vous
prie d’agréer
l’expression
de mes
cordiales
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
(Session
ordinaire) :
Décisions
du
Maire
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du procès-verbal
du
conseil municipal
du
08/04/2026
Représentants
du
Syndicat
d’énergie
Vauclusien
(SEV)
Représentants
du
CNAS
(Comité
National
d’Action
Sociale)
Représentants
du
Parc
Naturel
Régional
du Luberon
(PNRL)
Représentants
EMALA
(Equipe
Mobile
Académique
de
Liaison
et d’ Animation)
Représentants
auprès
du
Conseil
d’Administration
de
l’Association
Départementale
des
CCFF
(Comités
Communaux
des
Feux
de Vaucluse
(ADCCFF))
9.
Représentants
de
la Commission
Consultative
Départementale
de
Sécurité et d’ Accessibilité
(CCDSEA)
10.
Désignation
du
Correspondant
Défense
11.
Désignation
des
représentants
auprès
du
SEDEL
(Services
Energétiques
Durables
en
Luberon)
12.
Désignation
des
représentants
auprès
du
Syndicat
Mixte
Forestier
13.
Participation
financière
du
Syndicat
des
Eaux
Durance-Ventoux
à la réfection
de
la chaussée
(ch.
Des
Cèdres)
14.
Convention
de
servitude
pour
les ouvrages
souterrains
avec
Enedis
— Chemin
des Dumaines
15.
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
relatifs
à l’acquisition
de
consommables
et de
produits
d’entretien
avec
Luberon
Monts
de
Vaucluse
(LMV)
16.
Modification
de
la délibération
N°2026-25
du
20
mars
2026
: délégations
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(Articles
L.
2122-22
et
L.
2122-23
du
CGCT
(Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
en
son
article
26
(demande
de
subventions)
17.
Désignation
d’un
représentant
à la CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des Charges
Transférées)
de LMV
18.
Signature
de
la convention
2026
avec
l’Association
AVEC
19.
Remise
en
vente
d’un
lot de
la phase
2 du
projet
Intergénérationnel.
20.
Questions
diverses
MEME MO M
Je
soussigné(e)
.................................
empêché
d’assister
à la réunion
qui
se tiendra
le
6 mai
2026
à
19
heures
30,
donne
pouvoir
pour
me
représenter
et prendre
en
mon
nom,
part
à toute
délibération
et tout
vote
à
:
Fait
à
le
Signature
(1)
(1)
Faire
précéder
la signature
de
la mention
manuscrite
« BON
POUR
POUVOIR
»
Hôtel
de
Ville
—
76
Cours
Jean
Giono
- 84220
CABRIERES
D’AVIGNON
-
Tel
: 04
90
76
92
04
- Mel
: mairie(@cabrieresdavignon.fr