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Arrêté - 202478 foire a tout handball 07.04.2024
Document publié le Dimanche 7 avril 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 202478 foire a tout handball 07.04.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE ARRETE N° 2024 - 78
HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
vtt Foire à tout C.S.H HAND BALL
Dimanche 7 Avril 2024
NOUS, Mäire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de M. LATOUR Jean-Luc du Club Sportif Honfleurais de Hand-Ball, afin d'organiser une Foire à Tout, le Dimanche 7 Avril 2024, sur le Parking des Personnalités, sur la moitié du Parking du Naturospace, il convient de prendre les dispositions suivantes,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à organiser une FOIRE A TOUT, le DIMANCHE 7 AVRIL 2024, de 6h00 à 19h00, sur le Parking des PERSONNALITES, sur la moitié du
Parking du NATUROSPACE (partie délimitée par des barrières).
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit sur le parking du Jardin des Personnalités, ainsi que sur le Parking du Naturospace (partie délimitée par des barrières), du Samedi 6 Avril 2024 à 17h00 au Dimanche 7 Avril 2024 à 20h00, pour permettre l’organisation de cette manifestation.
ARTICLE 3 : Tout véhicule en infraction au présent arrêté sera réprimé conformément aux lois et règlements en vigueur et placé en fourrière.
ARTICLE 4 : La signalisation correspondante et des barrières seront mises à disposition par le Centre Technique Municipal et installées par l'organisateur.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, et du Centre de Secours, à la Police Municipale et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 6 Février 2024,
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint à la Circulation et au Stationnement,
Jérôme HAMEL LÉ
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie.honfleur@wanadoo.fr