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Conseil Municipal - Liste recapitulative CM 3 du 11 04 24
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste recapitulative CM 3 du 11 04 24)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
CASSAGNES BEGONHES - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 11 avril 2024
DATE NUMERO OBJET
11/04/2024 DE_2024_022
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER,
LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES EN
INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DES CREDITS
OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT
Unanimité
11/04/2024 DE_2024_023 BUDGET : VOTE DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES CHENES III Unanimité
11/04/2024 DE_2024_024
BUDGET : APPROBATION DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE
LOTISSEMENT LES CHENES III
Unanimité
11/04/2024 DE_2024_025 BUDGET : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES CHATAIGNERS Unanimité
11/04/2024 DE_2024_026
BUDGET : PRESENTATION ET APPROBATION DU
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE
LOTISSEMENT LES CHATAIGNERS
Unanimité
11/04/2024 DE_2024_027 BUDGET : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Unanimité
11/04/2024 DE_2024_028
BUDGET : PRESENTATION ET APPROBATION DU
COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT
Unanimité
11/04/2024 DE_2024_029 BUDGET : AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Unanimité
11/04/2024 DE_2024_030 BUDGET : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE Unanimité
11/04/2024 DE_2024_031
BUDGET : PRESENTATION ET APPROBATION DU
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET
PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Unanimité
11/04/2024 DE_2024_032 BUDGET : AFFECTATIONS DU RESULTAT 2023 BUDGET PRINCIPAL Unanimité
11/04/2024 DE_2024_033 FISCALITE : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024 Unanimité
11/04/2024 DE_2024_034 TARIFS COMMUNAUX : VOTE DE LA MISE A JOUR DES TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX Unanimité
11/04/2024 DE_2024_035 BUDGET : VOTE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES CHENES III- 2024 Unanimité
11/04/2024 DE_2024_036 BUDGET : VOTE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES CHATAIGNERS 2024 Unanimité
11/04/2024 DE_2024_037 BUDGET : VOTE DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 Unanimité
04/04/2024 DE_2024_038 BUDGET : VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024
13 pour dont 2
procurations – 1
contre par
procuration
11/04/2024 DE_2024_039 DELIBERATION DETERMINANT LA DUREE D’AMORTISSEMENT DU BUDGET ASSAINISSEMENT Unanimité
11/04/2024 DE_2024_040
DELIBERATION AUTORISANT M. LE MAIRE A SIGNER
LA PROMESSE UNILATERALE DE CONVENTION DE
SERVITUDE AVEC DROIT D'OPTION AVEC ENGIE
GREEN
13 pour dont 2
procurations – 1
contre par
procuration
11/04/2024 DE_2024_041 ADRESSAGE : NUMEROTATION ET DENOMINATION DES VOIES DE LA COMMUNE Unanimité