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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
Journans,
le 30/09/2024
db LS JOURNANS W
Mairie
PROCES-VERBAL
rte
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
SEPTEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
du
mois
de
septembre,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
JOURNANS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
TONNELLIER,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:10
Nombre
de
présents
:8
Qui
ont
pris
part
aux
délibérations
:9
Etaient
présents
: Mesdames
Laurence
GARNIER
et
Magali
DEBERTOLIS,
Mrs
André
TONNELLIER
—
Christian
GERAY
—
Patrice
GROSBOIS
—
Yves
PERRON
—
Georges
PUVILLAN
et
Jacques
VERMEULIN
Etaient
excusées
:
Mmes
Dominique
MORTIER
et
Nadine
LACOURTABLAISE
a
donné
pouvoir
à
Patrice
GROSBOIS. Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Georges
PUVILLAN
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
: adopté
à l'unanimité
L'ordre
du
jour
est
abordé.
COMPTE-RENDU
DES
REUNIONS
Cérémonie
: André
Tonnellier
a
participé
à
la
cérémonie
du
80°"
anniversaire
de
la
libération
à Tossiat
le 3
septembre
dernier.
Grand
Bourg
Agglomération
- liaison
VTT
: Laurence
Garnier
et Jacques
Vermeulin
ont
assisté
à
une
réunion
présentation
des
cartes
de
parcours
VIT
{toutes
les
communes
concernées
par
ces
parcours
ont
été
conviées).
Elles
relient
les
bases
de
loisirs
de
Montrevel
en
Bresse,
La
Grange
du
Pin
et
l’île
de
Chambod.
Ces
circuits
sont
élaborés
en
partenariat
avec
les clubs
de
vélo
de
la région.
Jeux
_interquartiers
Tossiat-Journans
:
La
première
édition
a
rencontré
un
vif
succès.
Patrice
Grosbois
informe
le conseil
que
la
prochaine
rencontre
aura
lieu
le 20
septembre
2025.
ECOLE
—
DOSSIER
AD’AP
Suite
au
conseil
municipal
du
6 juin
dernier,
concernant
l’acquisition
du
garage
de
la
propriété
située
au
226,
rue
de
l'Eglise,
le
conseil
municipal
s'est
engagé
à
créer
une
place
de
parking
devant
la
maison
de
cette
propriété.
Le
maire
présente
le devis
de
l'entreprise
FALAISE
TP
qui
d'élève
à 3
162.50
H.T.
soit
3 795.00
€ TTC.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
valide
le
devis
de
l’entreprise
FALAISE
TP,
VOIRIE
: LIAISON
PIETONNE
ET
AMENAGEMENT
ARRET
DE
CAR
RUE
DU
MOULIN
-
RD
52H
Une
réunion
est
fixée
le
20
septembre
2024
à 9h00
en
mairie
avec
le conseil
départemental
afin
de
statuer
sur
: -
Le
retournement
des
cars,
chemin
de
la
Croix
Cassée,
-
La
convention
technique
et
financière
avec
le Département,
-
La
couche
de
roulement
{bitume). ACQUISITION
DES
PARCELLES
B
1728
ET
B
1729
Dans
le cadre
d’un
aménagement
sécuritaire,
la commune
souhaite
acquérir
les
parcelles
B
1728
et
B
1729
—
Chemin
de
la
Croix
Cassée
et
le
long
de
la
Route
Départementale
52
appartenant
à
l'association
des
copropriétaires
du
lotissement
de
la Verrotte.
Le
coût
d'acquisition
est
l’euro
symbolique
et
les frais de
notaire
sont
à la charge
de
la commune.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
valide
l’acquisition
des
parcelies
n°
B
1728
et
B
1729
à
l'euro
symbolique,
indique
que
les
frais
de
notaire
seront
à
la
charge
de
la
commune,
donne
pourvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
tous
documents
et
tous
actes
à intervenir
en
vue
de
lacquisition
de
ces
parcelles.
CHEMIN
D'ACCES
PARCELLE
ZE
66
Le
chemin
d'exploitation
créé,
au-dessus
du
chemin
de
Mons
Fontaine,
lors
de
l'aménagement
foncier
pour
desservir
plusieurs
parcelles,
se
trouve
trop
étroit
au
niveau
de
l’accès
à
la
parcelle
ZE
66
qui
se
situe
au
bout
de
celui-ci.
jusqu’à
présent
l'accès
était
possible
en
empiétant
sur
les
parcelles
du
propriétaire
limitrophe.
Ce
propriétaire
a
décidé
suite
à
désaccord
avec
son
voisin
de
clore
sa
propriété
de
ce
fait
le
passage
n’est
plus
possible.
La
commission
travaux
s’est
rendue
sur
site
le
9
septembre
dernier
en
présence
de
l’entreprise
Falaise
afin
d'examiner
un
élargissement
de
ce
chemin.
A
l'issue
de
cette
réunion,
un
élagage
des
végétaux
a
été
réalisé
par
la
commune
pour
une
meilleure
Visibilité
de
l’espace.
Lors
de
ce
RDV
un
tracteur
agricole
a
été
positionné
pour
que
nous
puissions
nous
rendre
compte
du
choix
à privilégier.
Sachant
qu'aucune
parcelle
ne
doit
être
enclavée,
le
conseil
municipal
valide,
à
l'unanimité,
la
nécessité
d'entreprendre
des
travaux
sur
ce
chemin
d'exploitation.
Le
maire
donne
la parole
à Yves
PERRON
afin
de
présenter
les différentes
possibilités.
Dans
un
premier
temps,
il présente
le
devis
de
l’entreprise
FALAISE
TP
qui
s'élève
à
1 491.00
€
H.T.
soit
1
789.20
€
TTC
comprenant
le
transfert
aller/retour
du
matériel,
le
terrassement,
l'empierrement
en
grave
0/80
et
reprofilage
ainsi
que
la
remise
en
place
des
terres
pour
épaulement
du
0/80
et
finitions.
Yves
PERRON
propose
une
autre
alternative
afin
de
minimiser
les
coûts.
ll a
demandé
à
un
habitant
de
la
commune,
pelleteur
de
métier,
qui
à
donné
son
accord
pour
aider
bénévolement
la
commune,
avec
la
participation
d’un
agent
et
de
lui-même
à
réaliser
les
travaux.
!l indique
que
la
commune
dispose
de
grave
{don
d’une
entreprise
des
alentours),
et
qu'il
y aurait
uniquement
la
location
de
la
pelleteuse,
d’une
plaque
vibrante
pour
un
coût
de
l'ordre
de
300
€/320€
TTC,
Les
travaux
seraient
réalisés
dans
les
règles
de
l’art.
H
précise
qu’en
aucun
cas
l’enrochement
existant
ne
sera
impacté
et
que
les
travaux
à
entreprendre
peuvent
se
réaliser
très
aisément,
c'est
également
l'avis
du
bénévole.
Après
un
long
débat
portant
notamment
sur
la
responsabilité
en
cas
d’affaissement
du
chemin
suite
à
son
élargissement
mais
également
en
cas
de
blessure
du
bénévole
durant
les
travaux
(affirmation
à
préciser
ultérieurement),
le
conseil
municipal
par
8
voix
pour
et
1
voix
contre,
valide
le
devis
de
l'entreprise
FALAISE
TP
d’un
montant
de
1491.00
€
HT
soit
1789.20
€
TTC
pour
la
réalisation
du
terrassement
et
empierrement
du
chemin
d’exploitation.
SUBVENTION Ecole
— Classe
verte
2025
André
TONNELLIER
a
reçu
la
présidente
du
Sou
des
Ecoles,
Magalie
VIALLARD,
qui
demande
une
subvention
communale
de
1 000
€ pour
la classe
verte
qui
aura
lieu
en
2025.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
valide
la
demande
de
1
000
€.
Ce
montant
sera
inscrit
au
budget
primitif
de
l’année
2025.
ADMR
-
Suite
à
un
déficit
de
fonctionnement,
FADMR
à
transmis,
par
courrier,
une
demande
de
subvention. Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
par
7
voix
pour
et
2
abstentions,
décide
de
ne
versera
pas
d’aide
pour
cette
année
2024.
Une
étude
sera
faite
pour
le budget
primitif
2025.
PERSONNEL
COMMUNAL
Secrétaire
:
Justine
Segaud
remplacera
Nadège
Ravet
au
1%
janvier
2025.
Elle
fait
part
au
conseil
municipal
de
sa
proposition
d'horaires.
Ayant
des
enfants
en
bas
âge,
elle
souhaitait
avoir
ses
mercredis
de
repos.
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
sa
demande
à savoir
“__
semaine
paire
: lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi
à
raison
de
7
heures par
jour
[2 Le
conseil
municipal
se
réunira
prochainement
afin
de
définir
les
nouveaux
horaires
d'ouverture,
du
secrétariat,
au
public
à compter
du
1°
janvier
2025.
Agents
techniques
:
Pour
pallier
au
remplacement
de
Christophe
CHRESTIN,
Richard
Valençon
et
Frédéric
Rouabah
sont
en
contrat. À
compter
du
1%
octobre
2024,
Richard
Valençon
ne
travaillera
plus
qu’1
jour
par
semaine.
Depuis
le
1%
septembre
et
jusqu’au
31
octobre
2024,
Frédéric
Rouabah
travaille
1
jour
par
semaine.
A
partir
du
1%
novembre
2024,
il travaillera
2 jours
par
semaine.
Le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal,
que
Christophe
Chrestin,
lors
de
sa
reprise
de
poste,
ne
pourra
probablement
plus
effectuer
certains
travaux
et
reprendra
le
travail
certainement
qu'en
temps
thérapeutique.
!l indique
qu’il
arrive
bientôt
à la
retraite.
Afin
de
pallier
à
tout
cela
et
de
prévoir
un
relai,
André
Tonnellier
et
Yves
Perron
ont
proposé
à
Frédéric
Rouabah
d'intégrer
l’équipe
communale
à
partir
du
1%
janvier
2025
en
travaillant
3 jours
par
semaine
soit
21h. Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
valide
cette
proposition.
"semaine
impaire
:lundi,
jeudi
et
vendredi
7 heures/
jour,
mardi
4
heures
et
samedi
3
heures.
| |
La
secrétaire
indique
qu’une
modification
du
tableau
des
emplois
permanents
sera
nécessaire
pour
:
-
Créer
le
nouveau
poste
d'agent
technique,
-
Modifier
les
horaires
du
poste
de
secrétaire
générale
de
mairie
(passage
de
23h00
à
28h00
hebdomadaire),
-
Supprimer
le
poste
d’assistante
de
gestion
administrative.
et
qu'il
faudra
la
valider
lors
du
conseil
municipal
de
décembre
car
nous
devons
attente
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
du
Centre
de
Gestion
de
l’Ain
(CDGO1)
prévu
le
29
novembre
prochain.
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ENERGIE
ET
DE
E-COMMUNICATION
DE
L’AIN
(SIEA)
Modification
des
statuts
:
Afin
de
permettre
l'intervention
du
SIEA
en
tant
que
prestataire
de
services
pour
le
compte
des
communes
membres,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
dans
leur
intégralité
les
nouveaux
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
e-communication
de
l'Ain
(SIEA)
et
autorise
le
maire
à
prendre
toutes
les
dispositions
relatives
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Validation
du
schéma
directeur
des
infrastructures
de
recharges
électriques
{(SDIRVE)
élaboré
par
le
syndicat
intercommunal
d'énergie
et
de
e-communication
de
l'Ain
(SIEA)
dans
le
cadre
d’une
prestation
de
service, Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
"__
Confie,
par
le
biais
d’une
prestation
de
service,
l’élaboration
du
Schéma
Directeur
des
Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Électriques
(SDIRVE)
au
Syndicat
Intercommunal
d'énergie
et
de
e-
communication
de
l'Ain
(SIEA)
;
*__
Approuve,
dans
son
intégralité,
la
convention
de
prestation
de
service
joint
en
annexe
:
"_
Accepte
de
rétribuer
le
SIEA
pour
l'élaboration
du
SDIRVE,
d’un
montant
forfaitaire
de
45€
HT
;
"_
Autorise
le
Maire,
à signer
ladite
convention
et
tout
acte
nécessaire
à son
exécution
;
"
Adopte,
sans
réserve
ni
modifications,
le
Schéma
Directeur
des
infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Électriques
(SDIRVE)
élaboré
par
le
Syndicat
Intercommunal
d'énergie
et
de
e-communication
de
l’Ain
(SIEA)
en
tant
qu’il
répond
aux
besoins
du
territoire
de
la
commune
de
Journans
;
"_
Autorise
le
Maire,
à
prendre
toutes
les
dispositions
relatives
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
ZAN
: ZERO
ARTIFICIALISATION
NETTE
Après
avoir
débattu
sur
le
rapport
relatif
à
l’artificialisation
des
sols
portant
lutte
contre
le
dérèglement
climatique
et
renforcement
de
la
résilience
face
à ses
effets,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
:
"de
prendre
acte
de
la
tenue
du
débat
sur
les
données
issues
du
rapport
relatif
à
l’artificialisation
des
sols,
“d'approuver
le rapport
relatif à l’artificialisation
des
sols
annexé
à
la
présente
délibération,
"de
transmettre
le
rapport
au
préfet
de
région,
à
la
préfète
du
département
de
l'Ain,
au
président
du
conseil
régional,
au
président
de
l’EPCI
dont
la
commune
est
membre,
au
président
de
l'établissement
public
mentionné
à
l'article
L143-16
du
code
de
l'urbanisme
(président
de
la
structure
porteuse
du
SCOT),
L “d'autoriser
le Maire,
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS},
élaboré
par
Laurence
Garnier
et Jacques
Vermeulin,
a été
transmis
au
bureau
de
la
gestion
locale
des
crises
de
la
préfecture
le
29
juillet
dernier
pour
avis.
Madame
Fanny
RAFFIN,
référente
gestion
locale
des
crises
de
l'arrondissement
de
Bourg-en-Bresse,
nous
a
transmis
les
observations
du
bureau.
Après
rectifications
apporter,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
plan
communal
de
sauvegarde,
Un
arrêté
municipal
sera
pris
en
ce
sens
et
une
réunion
sera
programmée
avec
tous
les
intervenant
dont
le nom
figure
dans
ce
dossier.
DROITS
DE
PREEMPTION
URBAIN
Le
Maire
présente
une
demande
d’acquisition
d'un
bien
soumis
à
l’un
des
droits
de
préemption
prévus
par
le code
de
l'urbanisme
concernant
les
parcelles
suivantes
:
°
_Parcelles
B 1059
et
B
1060
d’une
contenance
totale
de
280
m’
situées
26,
rue
des
Varilles.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
ne
pas
user
de
son
droit
de
préemption
urbain
dans
le cadre
des
ventes
énumérées
ci-dessus.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
—
MODIFICATION
N°
2
Depuis
quelques
mois
maintenant,
la commission
urbanisme
travaille
sur
la
modification
du
PLU.
Le
conseil
municipal
a
validé,
à
l'unanimité,
la
création
de
deux
Orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
{OAP).
Le
maire
indique
qu'un
arrêté
municipal
engageant
la
procédure
de
modification
n°
2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
{PLU)
sera
pris
prochainement,
et
sera
affiché
durant
un
mois.
Le
projet
de
modification
porte
sur
:
-
l'adaptation
de
l’ensemble
du
règlement,
-
le
reclassement
de
la zone
1Aub
en
zone
Ub
{modification
du
zonage
et
règlement),
-
la
création
de
deux
OAP,
sur
parcelles
situées
en
zone
Ua
et
Ub,
afin
d’encadrer
la
constructibilité
en
cas
de
vente,
-
la
protection
du
patrimoine
bâti
et
naturel
(identification
d'éléments
supplémentaires
sur
le
zonage,
inscription
de
règles
spécifiques).
URBANISME DP
001
197
24
B 0011
— MOREAU
Joël
— 226,
rue
de
l’église
—- Changement
du
toit transparent
au-dessus
du
balcon,
à
l’identique
— dossier
déposé
le 26.06.2024
— non
opposition
le
16.09.2024.
DP
001
197
24
B0012
- Commune
de
Journans
—
Ecole
primaire,
224
rue
de
l’église
— Transformation
d’un
garage
en
salle
d'activité
- Dossier
déposé
le 08.07.2024,
en
cours
d'instruction.
AT
001
197
24
B 0001
Commune
de
Journans
—
Ecole
primaire,
224
rue
de
l’église
— Ad’Ap
— Dossier
déposé
le 08.07.2024.
Avis
favorable
de
la
DDT
le 03/09
et avis
favorable
du
SDIS
le
17/09.
DP
001
197
24
B0013
—
CABUT
Rémy
—
250,
impasse
des
Hannetons
—
Construction
d’un
mur
de
1.20
m
—
dossier
déposé
le 08.07.2024
—
non
opposition
le 27.07.2024
DP
001
197
24
B0014
- GUYON
Nadine
—
27,
passage
des
cours
—
Réfection
de
toiture
—
Dossier
déposé
le
28.08.2024
- non
opposition
le
18.09.2024.
DP
001
197
24
B0015
—
CANCELOTTI
Yoann
et
PERDRIX
Flora
—
135,
impasse
des
Hannetons
—
Extension
d’une
maison
d’habitation-
Dossier
déposé
le 09/09/2024,
en
cours
d'instruction.
CU
001
197
24
B 0010
—
ESSENTIEL
NOTAIRES
—
connaitre
le
droit
de
l’urbanisme
applicable
aux
parcelles
B1059-1060
—
26,
rue
des
Varilles
—
dossier
déposé
le
17.07.2024.
Certificat
délivré
le
07.08.2024.
AP
001
197
24
B0001
-—
VUILLARD
Sandrine
—
23,
rue
du
Puits
—
installation
d’une
enseigne
—
Dossier
déposé
le 02.09.2024
— en
cours
d'instruction.
Projet
de
raccordement
du
chemin
de
Saint
Jacques
de
Compostelle
de
Bourg-en-Bresse
à
la
via
Lugdunum L'association
Rhône-Alpes
des
Amis
de
Saint-Jacques
représentée
par
Monsieur
André-Pierre
PERRAUD,
est
venue
nous
présentée
le
projet
de
raccordement
du
chemin
de
Saint
Jacques
de
Compostelle
de
Bourg-en-
Bresse
à
la
via
Lugdunum.
Ce
tracé
passe
par
la
commune
de
Journans
en
empruntant
le
GR59
déjà
existant.
I arrive
de
la
commune
de
Revonnas
par
le
chemin
des
Rangoux,
passe
par
la
montée
de
Lachat,
la
rue
du
Tilleul,
la
rue
de
la
Balme,
puis
rejoint
la
commune
de
Tossiat
par
le
chemin
rural
des
feuillées
de
Tossiat.
L'association
demande
à la
commune
l’autorisation
de
passage
et
de
balise.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
Délibéré,
à l'unanimité,
valide
la
demande
de
passage
et
de
balisage,
et
autorise
le
maire
à
signer
la
convention
QUESTIONS
DIVERSES
Escrapade
2025
:Pour
sa
20
édition,
afin
de
créer
un
moment
de
fête,
le
Sou
des
écoles,
propose
de
créer
une
nouvelle
course
«
L’Escrap’Color
Run
» en
parallèle
du
trail.
Elle
rempiacera
les
randonnées.
C’est
une
course
fun,
ludique,
familiale
et
intergénérationnelle.
Elle
s'effectue
sur
un
parcours
de
2.9
km
et
se
déroulera
le
dimanche
13
avril
2025
à
11h00.
Durant
la
course,
les
coureurs
sont
aspergés
de
poudre
colorée
par
des
bénévoles
{composée
d'amidon
de
maïs
et
de
colorants
alimentaires,
sans
parfum,
respectueuse
de
la
peau
et
de
l’environnement,
en
accord
avec
la
norme
EN71-3
concernant
les
métaux
lourds,
facile
à
laver).
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
donne
son
accord.
Cimetière:
Laurence
Garnier
a
étudié
les
aspects
techniques
pour
les
secteurs
prédéterminés
d’engazonnement.
Elle
doit
prendre
contact
avec
un
fournisseur
pour
demander
un
devis.
Les
travaux
pourront
être
entrepris
à l'automne,
la
période
restant
à préciser.
« À
la
rencontre
des
assos
»
:La
commune
lance
la
2è"°
édition
qui
se
tiendra
le
samedi
28
septembre
2024
de
9h30
à
12h00
à
la
salle
communale.
Le
maire
lève
la séance
à 23
h 00.
Le
Maire,
Le
secrétaire,
André
TONNELLIER
{
Georges
PUVILLAN
Ai